Mirebel, commune - Recherche

1
Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

Date

1897-1900

Cote

5E104/29
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
2

2 lots 133 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
3

214 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1836-1852

Cote

3E/5234
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MIREBEL
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
4
Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

Date

1818

Cote

5E104/p60
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Service des eaux, assainissement
- Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
5
Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

Date

1794

Cote

5E104/p7
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
6
Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

Date

1854-1937

Cote

5E104/p65
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et comptes
- Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes...
7
Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

Date

1856-1862

Cote

5E104/64
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
- Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
8

1 media
Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

1817

Cote

3Pplan3696
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mirebel
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
9
C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

Date

1852-1911

Cote

5E104/p56
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Petite voirie
- C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis...
10

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
11
Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

Date

1792-1815

Cote

5E104/p19
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Révolution et occupation de 1814-1815
- Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
12
Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

Date

1855-1924

Cote

5E104/p67
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Bureau de bienfaisance
- Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de...
13
Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

Date

1844-1923

Cote

5E104/47
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités...
14
Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

Date

1906-1917

Cote

5E104/p15
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux...
15
Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

Date

1895-1899

Cote

5E104/p6
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
16
Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

Date

1794-1902

Cote

5E104/49
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Procès-verbaux
- Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887...
17
Comptes administratifs.

Date

1884-1909

Cote

5E104/54
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs.
18

255 medias
Naissances.

Date

1821-1852

Cote

3E/5228
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MIREBEL
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
19
Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

Date

1817-1818

Cote

5E104/89
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture...
20
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12221
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MIREBEL
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
21
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1890-1906. Rapport annuel, 1895. Enfants assistés.- Accroissement du contingent communal, 1872.

Date

1872-1906

Cote

5E104/111
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
22
Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire parmi le conseil municipal.

Date

1916

Cote

5E104/40
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1914-1918
- Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire...
23
Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837 à 1917.

Date

1837-1816

Cote

5E104/p33
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837...
24
Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier avec deux plans, 1809-1813. Acquisition d'une source, 1833-1836. Changement d'emplacement et réparations des fontaines, 1853-1854 et 1860. Etablissement et remplacement des conduites d'eau, 1831-1833 et 1895-1896. Dommages causés à des particuliers, 1840 et 1852-1853.

Date

1809-1896

Cote

5E104/97
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Service des eaux, assainissement
- Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier...
25

193 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

Cote

5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
26
Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles de Mirebel et les Faisses.

Date

1837-1839

Cote

5E104/78
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
- Droit d'usage dans les bois appelés Fuatlai indivis
- Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles...
27

193 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

Cote

5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Mirebel
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages, sépultures.
28
1791-1823 et 1837.

Date

1791-1837

Cote

5E104/55
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion
- 1791-1823 et 1837.
29
Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Conliège, sans date.

Date

XIXe s.

Cote

5E104/25
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Evaluations des maisons et usines dans les communes...
30
Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre deux Champs, 1903 ; n°2 de la Grange Bruand, 1913. Travaux au chemin rural de la Beaume, sans date. Demande de rétablissement de l'ancien chemin des Sauniers, 1866-1867.

Date

1866-1913

Cote

5E104/92
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre...
31
Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, plans, cahier des charges.

Date

1861-1918

Cote

5E104/p49
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
- Propriétés
- Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux,...
32
Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation, 1901-1925. Registre des visas accordés, 1917-1925. Avis d'arrivée et de départ, 1939-1945.

Date

1901-1945

Cote

5E104/43
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation,...
33
Mirebel

Date

1813-1817

Cote

3Pplan6646/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Conliège
- Mirebel
34
Tarif et règlement des concessions : délibérations municipales.

Date

1866-1885

Cote

5E104/p43
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetières
- Tarif et règlement des concessions : délibérations...
35
Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date de publication

2006

Auteur

DOTTORI Boris[co-auteur]

Cote

4oF564/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
36
Etats des chevaux, mulets et voitures.

Date

1913

Cote

5E104/34
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures.
37
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

5E104/24
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrice des propriétés bâties.
38

1 media
Correspondance amicale et d'affaire.

Date

1804-1848

Cote

110J899
- Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
- Archives de la famille Monnier et alliés.
- Papiers et correspondance personnels.
- Troisième génération.
- Marie-Etienne Monnier.
- Correspondance et relations amicales.
- Correspondance amicale et d'affaire.
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
39
Quittus du Conseil de Préfecture.

Date

1858-1910

Cote

5E104/57
- Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Quittus du Conseil de Préfecture.
40
Echo de Notre-Dame du Guet

Date

1940

Cote

Per152
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- Echo de Notre-Dame du Guet

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Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Comptes administratifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote