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  1. Résultat n°1

    Lettre du contrôleur des contributions au maire réclamant la confection des rôles des portes et fenêtres et contribution personnelle, an IX-an X.

    Date

    1800-1802

    Cote

    5E237/52

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Lettre du contrôleur des contributions au maire réclamant...
  2. Résultat n°2

    Etats récapitulatifs et listes nominatives.

    Date

    1876-1911

    Cote

    5E237/41

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population Économie - Statistique (série F)
    • Dénombrement de population
    • Dénombrement quinquennal.
    • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Correspondance du Comité de salut public et du Comité de sûreté générale au maire, an II-an III.

    Date

    1793-1795

    Cote

    5E237/34

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Correspondance du Comité de salut public et du Comité...
  4. Résultat n°4
    Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

    41 medias

    Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives, 1876, 1881, 1891.

    Date

    1866-1891

    Cote

    5E237/41

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • J
    • Jeurre
    • Résultats généraux, 1866, 1881, 1891. Listes nominatives,...
  5. Résultat n°5

    Statuts (manuscrits et copie), 1853 ; procès-verbal d'assemblée générale, comptabilité, 1853-1973.

    Date

    1853-1973

    Cote

    5E237/104

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels de Saint-Léger
    • Statuts (manuscrits et copie), 1853 ; procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Extraction de pierres par le service vicinal dans la forêt communale.

    Date

    1892

    Cote

    5E237/95

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Énergie...
    • Carrières
    • Extraction de pierres par le service vicinal dans la...
  7. Résultat n°7

    Charges locales : rôle nominatif.

    Date

    1790

    Cote

    5E237/51

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts de l'époque révolutionnaire
    • Charges locales : rôle nominatif.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    296 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4422

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • J
    • JEURRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  10. Résultat n°10
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    174 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/9979

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • J
    • JEURRE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  11. Résultat n°11

    Partage et délimitation entre les communautés de Jeurre et Douvres, 1770 et 1776.

    Cote

    5E237/12

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Biens communaux
    • Contestations de terrains et délimitations de territoires.
    • Partage et délimitation entre les communautés de Jeurre...
  12. Résultat n°12
    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

    62 medias

    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.

    Date

    1836-1872

    Cote

    5E237/40

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • J
    • Jeurre
    • Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1866, 1872.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1235

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (ministères de la guerre et de l'agriculture) : questionnaires.

    Date

    1900-1912

    Cote

    5E237/43

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population Économie - Statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement...
  15. Résultat n°15

    Travaux : devis, marchés, engagements, 1757-1761. Réparations au clocher, 1786-1787.

    Cote

    5E237/20

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Construction de l'église et travaux ultérieurs.
    • Travaux : devis, marchés, engagements, 1757-1761. Réparations...
  16. Résultat n°16

    5 février 1790-15 février 1842.

    Date

    1790-1842

    Cote

    5E237/36

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 5 février 1790-15 février 1842.
  17. Résultat n°17
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    101 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 31 octobre 1750 et le 11 avril 1785

    Cote

    5E237/30, 5E237/32

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes - Instruction publique Assistance publique (série...
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18

    Refonte de la cloche : marché.

    Date

    1738

    Cote

    5E237/21

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Refonte de la cloche : marché.
  19. Résultat n°19
    Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X, XII.

    28 medias

    Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X, XII.

    Date

    1796-1804

    Cote

    5E237/39

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • J
    • Jeurre
    • Tableaux nominatifs de la population, ans V-VIII, X,...
  20. Résultat n°20

    Secours aux familles des militaires : listes nominatives des bénéficiaires, an II-an III.

    Date

    1793-1795

    Cote

    5E237/61

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Période révolutionnaire
    • Secours aux familles des militaires : listes nominatives...
  21. Résultat n°21

    1870-1911.

    Date

    1870-1911

    Cote

    5E237/55

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Rôles nominatifs d'impositions des contributions directes.
    • 1870-1911.
  22. Résultat n°22

    Procès-verbal d'élection du maire.

    Date

    1885

    Cote

    5E237/67

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnels (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbal d'élection du maire.
  23. Résultat n°23

    Lettres accompagnant les règlements de la chasse, des regains et des sonneries des cloches, envoyées par le procureur fiscal.

    Date

    1777-1784

    Cote

    5E237/3

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Administration communale (série BB)
    • Lettres accompagnant les règlements de la chasse, des...
  24. Résultat n°24
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    61 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 23 avril 1785 et le 05 février 1808

    Cote

    5E237/31, 5E237/33 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes - Instruction publique Assistance publique (série...
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    15 mai 1842-29 novembre 1863.

    Date

    1842-1863

    Cote

    5E237/37

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 15 mai 1842-29 novembre 1863.
  26. Résultat n°26

    Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

    Date

    1850-1861

    Cote

    5E237/82

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux - Terres - Bois (série N)
    • Bois communaux
    • Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons...
  27. Résultat n°27

    Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans, Crozets (les), Etival, Grand-Châtel, Jeurre et Lect (tome 1)

    Date

    1833-1834

    Cote

    3Pplan6705

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Moirans
    • Charcia, Charchilla, Châtel-de-Joux, Coyron, Crenans,...
  28. Résultat n°28
    Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare

    1 media

    Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2904

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section E, Epercy, feuille 4.géomètre : Lamare
  29. Résultat n°29

    1er volume, folios 1-380.

    Cote

    5E237/46

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices foncières.
    • 1er volume, folios 1-380.
  30. Résultat n°30

    Travaux au chemin vicinal n°3 de Jeurre à Montcusel, 1896 et 1910.

    Date

    1896-1910

    Cote

    5E237/89

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Énergie...
    • Petite voirie
    • Travaux au chemin vicinal n°3 de Jeurre à Montcusel,...
  31. Résultat n°31

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

    Date

    1950-2004

    Cote

    109J13

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  32. Résultat n°32
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  33. Résultat n°33

    Avis de passage de miliciens.

    Date

    1707

    Cote

    5E237/27

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Avis de passage de miliciens.
  34. Résultat n°34

    Classement des chemins.

    Date

    1900

    Cote

    5E237/88

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics Voirie - Moyens de transport Énergie...
    • Voirie en général
    • Classement des chemins.
  35. Résultat n°35

    Répartement du sel d'ordinaire.

    Date

    1701

    Cote

    5E237/5

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Répartement du sel d'ordinaire.
  36. Résultat n°36
    Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan2895

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Jeurre, section C, le Village, feuille 1.géomètre :...
  37. Résultat n°37

    Financement des travaux.- Procès de la communauté de Jeurre contre celle de Grand Châtel pour leur participation respective.

    Date

    1760-1762

    Cote

    5E237/19

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Construction de l'église et travaux ultérieurs.
    • Financement des travaux.- Procès de la communauté de...
  38. Résultat n°38

    Cession de terrain faite par Claude Romain Millet, curé de Jeurre avec obligation pour les habitants de Grand Châtel de lui livrer à la Saint-Martin quatre voitures de bois.- Procès du curé de Jeurre contre les habitants et communauté de Grand Châtel.

    Date

    1762-1763

    Cote

    5E237/18

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Édifices
    • Construction de l'église et travaux ultérieurs.
    • Cession de terrain faite par Claude Romain Millet,...
  39. Résultat n°39

    Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des personnes admises, 1907-1911 et 1930-1931.

    Date

    1907-1931

    Cote

    5E237/102

    • Contexte : Archives communales déposées : JEURRE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Budgets et comptes
    • Assistance médicale gratuite.- Listes nominatives des...
  40. Résultat n°40

    Matrice foncière, folio 1 à 380.

    Date

    1835

    Cote

    3P1970

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre J
    • Jeurre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380.