Fied (Le), commune

1

1 media
Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 3.géomètre : Berthet

Date

1825

Cote

3Pplan2448
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 3.géomètre...
2

44 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er février 1783 et le 31 décembre 1792

Cote

5E180/30
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
3

1 media
Fied (Le), section B, le Village, feuille 1;géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2438
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section B, le Village, feuille 1;géomètre...
4
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Date

1979

Cote

5E180/17
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières.
- Contributions
- Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
5
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Date

1975-1986

Cote

5E180/16
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières.
- Contributions
- Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
6
Réquisitions, 1871, 1914 et 1944-1945, indemnités, 1871 et 1946-1950. Ravitaillement, 1941-1948; cartes d'alimentation, 1940 et 1944-1946; tickets. Déclaration de changement de résidence, 1936. Ordre de route, 1884. Permis de circulation sur route, 1918. Décès de soldats, 1860-1875. Camp de jeunesse, 1941-1943. Anciens combattants, 1929-1948. Anciens combattants, retraites et notes concernant l'armée, 1955-1980. Ligne de démarcation, 1941-1942. Prisonniers, 1942-1947. Office départemental des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation, 1943. Allocations militaires, 1919. Service géographique de l'armée: arrêté préfectoral du Jura du 25 mars 1931. Recensement des pigeons-voyageurs, 1946 et 1948 ; affiche 1er octobre 1948, cote de rangement 13 Fi 2491. Deux affiches: mort pour la patrie, 1914-1919, cotes de rangement 13 Fi 2492-2493. Affiche : avis aux F.F.I. Forces Françaises de l'Intérieur, 1950, cote de rangement 17 Fi 1461. La résistance dans le Jura, carte dressée en 1975, cote de rangement, 17Fi 1462.

Date

1860-1950

Cote

5E180/32
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Réquisitions, 1871, 1914 et 1944-1945, indemnités,...
7
Etude de ligne appelées à desservir les cantons de Nozeroy, Saint-Julien et le Bouchoux, 1903. Ligne de Poligny à Champagnole, par Plasne Miéry : tableau indiquant la part du contingent, 1905.

Date

1903-1905

Cote

5E180/54
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Chemin de fer
- Etude de ligne appelées à desservir les cantons de...
8

186 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1747 et le 28 février 1783

Cote

5E180/29
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Fied (Le)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
9

187 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10686
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FIED (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
10

1 media
Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2435
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 1.géomètre...
11

164 medias
Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1836-1891

Cote

5E180/27
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- F
- Fied (le)
- Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives,...
12
Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties.

Date

1976-1981

Cote

5E180/25
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières.
- Contributions
- Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties.
13
Construction de fontaines, 1879-1887; plan, 1879; cote de rangement 17Fi 1464. Abreuvoirs: réparations, 1880-1881 et 1893; projet de construction, 1887. travaux de réparations d'une conduite d'eau, 1899. Projet d'adduction d'eau potable: correspondance préfectorale au maire, 1931; inventaire des ressources hydrauliques, s.d. Concession d'eau à la société de fromagerie, 1935.

Date

1879-1951

Cote

5E180/47
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Adduction d'eau
- Construction de fontaines, 1879-1887; plan, 1879; cote...
14
Listes des électeurs politiques et municipaux , 1848-1956; pour l'appel des votants, 1865-1958. Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1951; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1956; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1956. Listes des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1850-1955. Liste des électeurs appelés à prendre part à l'élection des membres du tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1849-1851. Chambre des métiers: tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans compagnons, 1935-1955. Caisse primaire de sécurité sociale: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Caisse d'allocations familiales: relevés nominatifs des électeurs, 1950. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1905-1913. Registres des réclamations des électeurs, 1874-1880 et 1893-1913. Jugement de la justice de paix du canton de Voiteur ordonnant l'inscription sur la liste électorale de la commune du Fied de Gustave et Félicien PLISSARD, 22 février 1908. Affiche concernant le renouvellement des conseils municipaux en 1959, cote de rangement 17Fi 1463.

Date

1848-1959

Cote

5E180/37
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Listes électorales
- Listes des électeurs politiques et municipaux , 1848-1956;...
15
Affiches : portraits du Maréchal PETAIN, juin 1940 et de Valéry GISCARD D'ESTAING, Président de la République, s.d., cotes de rangement 13Fi 2501-2502.

Date

1940

Cote

5E180/65
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Affiches : portraits du Maréchal PETAIN, juin 1940...
16
Etats des sections, 1826, P.V. de délimitations du territoire, 1824.

Date

1824-1826

Cote

5E180/22
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières.
- Contributions
- Etats des sections, 1826, P.V. de délimitations du...
17
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1699
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
18

71 medias
Fied (Le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M881
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 32-Canton de Voiteur
- Fied (Le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
19
Polices d'assurances.

Date

1927-1941

Cote

5E180/69
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
- Polices d'assurances.
20
Reférendum, 1958. Vote sur le plébiscite, 1870 ; scrutins des 20 et 21 décembre 1851 et des 21 et 22 novembre 1852. Elections au conseil de la République, 1948 ; au Sénat, 1876-1939; de députés, 1852-1956; au conseil d'arrondissement, 1852-1937 ; au conseil général, 1852-1951 ; au conseil municipal, 1831-1953 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1936 et 1952; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1954. Caisse primaire de sécurité sociale : P.V, 1950 et 1955. Caisse d'allocations familiales: P.V, 1950 et 1955.

Date

1831-1958

Cote

5E180/38
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Procès-verbaux
- Reférendum, 1958. Vote sur le plébiscite, 1870 ; scrutins...
21
Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
22

242 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8315
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FIED (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
23
Matrices cadastrales propriétés non bâties.

Date

1913-1939

Cote

5E180/15
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières.
- Contributions
- Matrices cadastrales propriétés non bâties.
24

273 medias
Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/4082
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FIED (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
25
Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P1695
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
26

102 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er août 1714 et le 31 décembre 1746

Cote

5E180/28
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Fied (Le)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
27
Electrification, 1922-1957.Affiche : arrêté préfectoral pour enquête ouverte sur l'avenant au cahier des charges de la concession de distribution publique d'énergie électrique accordée à l'Union électrique par la commune, 13 octobre 1942, cote de rangement 17Fi 1465.

Date

1922-1957

Cote

5E180/53
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Electricité
- Electrification, 1922-1957.Affiche : arrêté préfectoral...
28
Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Cote

3P1698
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
29

191 medias
Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

Date

1798-1809

Cote

6M273
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Voiteur
- Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes...
30
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1812-1892

Cote

5E180/39
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels.
31

59 medias
Etat de sections.

Date

1826

Cote

3P1694
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
32
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11636
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FIED (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
33
Budgets et chapitres additionnels, 1894-1936 et 1971-1980 ; comptes administratifs, 1915-1936 et 1970-1980, comptes de gestion, 1865-1899 ; gestion (conseil de préfecture), 1878-1904.Traitement du receveur, 1924. Location de parcelles de terrain, 1910.

Date

1865-1980

Cote

5E180/62
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Budgets et chapitres additionnels, 1894-1936 et 1971-1980...
34
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1911-1956

Cote

5E180/40
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels.
35
mai 1864 - août 1876.

Date

Entre le 1er mai 1864 et le 31 août 1876

Cote

5E180/6
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Registres des délibérations du conseil municipal
- mai 1864 - août 1876.
36
octobre 1876 - décembre 1977.

Date

Entre le 1er octobre 1876 et le 31 décembre 1977

Cote

5E180/7
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Registres des délibérations du conseil municipal
- octobre 1876 - décembre 1977.
37

314 medias
Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4085
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FIED (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
38
Rôle d'impositions des contributions directes, 1891-1931 et 1972-1981.

Date

1891-1981

Cote

5E180/24
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières.
- Contributions
- Rôle d'impositions des contributions directes, 1891-1931...
39
Registre des délibérations.

Date

1864-1922

Cote

5E180/61
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Registre des délibérations.
40
Déclarations concernant la récolte de blé, 1955-1957. Registres de récolte, 1947 et 1950-1951. Registres de culture, 1942-1953. Bordereau de production de blé: campagne 1943-1944; de blé et seigle récolte 1947, campagne 1947-1948. Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (récolte 1919). Etats et registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltées en 1934 : campagne, 1934-1935. Résultats des déclarations des superficies ensemencées en céréales : campagne 1940-1941 ; déclarations individuelles de récolte de céréales, 1943. Déclarations définitives de récolte de céréales, 1941. Bordereaux et états des livraisons de céréales panifiables, 1943. Déclarations de récoltes de céréales, 1947. Battages, 1942 et 1945.

Date

1934-1957

Cote

5E180/57
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Déclarations concernant la récolte de blé, 1955-1957....
41

2 lots 148 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1401
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Voiteur
- Tables décennales.
42
Comptes administratifs, 1910-1956 et 1971-1981.

Date

1791-1981

Cote

5E180/42
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs, 1910-1956 et 1971-1981.
43

1 media
Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2436
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 2.géomètre...
44

1 media
Fied (Le), section C, Chaubergin, feulle 3.géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2444
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section C, Chaubergin, feulle 3.géomètre...
45

1 media
Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 1.géomètre : Berthet

Date

1825

Cote

3Pplan2446
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 1.géomètre...
46

1 media
Fied (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2434
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin
47

2 lots 135 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1404
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Voiteur
- Tables décennales.
48
Statuts, nominations de membres, fonds de retraite et demande d'une session extraordinaire.

Date

1855-1876

Cote

5E180/67
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de secours mutuels
- Statuts, nominations de membres, fonds de retraite...
49
Correspondance adressée au maire.

Date

1868-1990

Cote

5E180/10
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Correspondance adressée au maire.
50
Etats des sections.

Date

1791-1808

Cote

5E180/21
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières.
- Contributions
- Etats des sections.
51

2 lots 170 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1398
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Voiteur
- Tables décennales.
52

1 media
Fied (Le), section C, Chaubergin, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2443
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section C, Chaubergin, feuille 2.géomètre...
53
Registre des délibérations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1974 et 1974-1981. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes, 1873-1896 et 1901-1905. Déclarations de dégrèvement en faveur des propriétaires exploitants, 1927. Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu et ayant fait leur déclaration; exercice 1932, revenus de 1931. Listes des plus imposés, 1823.Adjudication de la perception des contributions, 1791-1793. Plan géométrique de la commune, 1806, cote de rangement 17Fi 1460.

Date

1791-1981

Cote

5E180/26
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières.
- Contributions
- Registre des délibérations faites par les contribuables...
54
Vendanges: registres de déclarations de récolte, 1907-1940. Recensement du bétail existant au 30 juin 1918 ; tableau récapitulatif communal, 18 juillet 1918. Etat des animaux à ferrer, 1941. Centre d'abattage : registre des entrées de bétail et registre des sorties de viande, 1945-1946 ; cahier des abattages, 1950-1969 ; inspections et taxe, 1944-1970. Sinistres, 1876, 1890-1913 et 1961. Epizooties, 1910-1911 et 1952-1953 ; affiche : fièvre aphteuse, vaccination, 1952 cote de rangement 13Fi 2497. Recensement général agricole : questionnaires communaux, 1956. Règlementation de la monte publique des taureaux et affiche, 1952 cote de rangement 13FI 2498; des verrats, 1956 et 1958. Carburants détaxés, 1956-1958. Allocations familiales en agriculture, 1936-1937. Affiches: concours de primes d'honneur prix culturaux-prix de spécialités dans le Jura en 1924, cote de rangement 17Fi 1466. Liste des vétérinaires dans le département du jura, 1955, cote de rangement 13Fi 2499.

Date

1876-1970

Cote

5E180/58
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Vendanges: registres de déclarations de récolte, 1907-1940....
55
Relevé des compteurs d'eau.

Date

1954-1961

Cote

5E180/49
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Adduction d'eau
- Relevé des compteurs d'eau.
56

253 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/4084
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FIED (le)
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
57

2 lots 136 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1399
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Voiteur
- Tables décennales.
58
Statistiques agricoles : questionnaires, 1852-1941; décennale, 1892 ; registres de renseignements, 1857-1866. Bulletins récapitulatifs communaux, 1941-1944. Etats communaux de statistique agricole, 1946-1954. Bulletins de déclaration agricole, 1941-1944.

Date

1852-1954

Cote

5E180/56
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistiques agricoles : questionnaires, 1852-1941;...
59

2 lots 322 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
60

2 lots 313 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
61
Service entre Poligny et Champagnole et Poligny et Lons-le-Saunier : cahier des charges, 11 juin 1927.

Date

1927

Cote

5E180/55
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Service public de transports par automobiles
- Service entre Poligny et Champagnole et Poligny et...
62
Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

Date

1824-1826

Cote

3Pplan6827
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Voiteur
- Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
63

1 media
Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 3.géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2437
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 3.géomètre...
64

2 lots 155 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1400
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Voiteur
- Tables décennales.
65
mai 1852 - mai 1864.

Date

Entre le 1er mai 1852 et le 31 mai 1854

Cote

5E180/5
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Registres des délibérations du conseil municipal
- mai 1852 - mai 1864.
66
juillet 1806 - juin 1826.

Date

Entre le 1er juillet 1806 et le 30 juin 1826

Cote

5E180/3
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Registres des délibérations du conseil municipal
- juillet 1806 - juin 1826.
67

245 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8316
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FIED (le)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
68

2 lots 175 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1397
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Voiteur
- Tables décennales.
69

1 media
Fied (Le), section C, Chaubergin, feuille 4.géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2445
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section C, Chaubergin, feuille 4.géomètre...
70
Registre de comptabilité budgétaire.

Date

1958-1959

Cote

5E180/44
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Registre de comptabilité budgétaire.
71
Fonte d'une cloche, 1853, église : travaux, 1892-1893 et 1904. Devis de la fourniture et installation d'une horloge au clocher de l'église, 1928. Entretien de l'horloge, 1974. Travaux à la cure, 1934-1939. Cimetière : agrandissement 1860 et 1862, travaux de terrassement pour fouiller et remblayer, 1864-1865, travaux d'appropriation, 1865 ; reconstruction d'une partie de mur de soutènement, 1887-1888. Fossoyage, 1872 et 1874. Concession de terrain : litige avec l'abbé VUILLERMET de Saint-Germain les Arlay, 1885. Location du presbytère : correspondance, 1907-1908. P.V. d'installation de Mr VERJUS desservant de la paroisse, 1890. Fabrique: Budgets, 1890, 1893 et 1905; comptes, 1888, 1891 et 1903. Locations de biens par les membres du bureau des marguilliers, 1903. Arrêté au sujet de la vente des chandelles et des bougies, 1855. Délibération concernant l'adjudication du transport du desservant, 1889. Attribution des biens ayant appartenu à la fabrique au bureau de bienfaisance, 1910. Correspondance concernant l'association culturelle diocésaine, 1927.

Date

1853-1974

Cote

5E180/59
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Cultes (série P)
- Fonte d'une cloche, 1853, église : travaux, 1892-1893...
72
Extraits des registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1846-1983

Cote

5E180/9
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Extraits des registres des délibérations du conseil...
73

1 media
Fied (Le), section C, Chaubergin, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1825

Cote

3Pplan2442
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Fied (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Fied (Le), section C, Chaubergin, feuille 1.géomètre...
74
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Saint-Julien : Andelot-Morval , 1978 ; Bourcia, 1981 ; Balanod, 1991 ; La Balme-d’Epy, 1954-1993 ; Faverge, 1974 ; Gigny, 1948 ; Graye-et-Charnay, 1980 ; Lains, 1953-1975 ; Loisia, 1979 ; Louvenne, 1967, 1974 ; Montagna-le-Reconduit, 1952-1991 ; Montagna-le-Templier, 1968-1980 ; Saint-Julien, 1967 ; Senaud, 1995 ; Val-d’Epy, 2004 ; Villechantria, 1979-1984 ; Villeneuve-les-Charnod, 1972.Salins : Arbergement-les-Thésy, 1979 ; Aiglepierre, 1974-1980 ; Aresches, 1954 ; Chapelle-sur-Furieuse, 1978 ; Chilly-sur-Salins, 1973-1997 ; Dournon, 1968-1990 ; Geraise, 1970-1996 ; Ivory, 1974 ; Ivrey, 1985-2000 ; Lemuy, 1954-1979 ; Saizenay, 1969-1985 ; Salins, 1961-2000.Sellières : Passenans, 1949 ; Saint-Lothain, 1976-1981.Villers-Farlay : Port-Lesney, 1974.Voiteur : Baume-les-Messieurs, 1948-1989 ; Blois-sur-Seille, 1966-1993 ; Château-Chalon, 1976-1984 ; Domblans, 1951 ; Le Fied, 1974-1989 ; Frontenay, s.d ; Ladoye-sur-Seille, 1951-1993 ; Lavigny, 1951-1993 ; La Marre, 1993 ; Menétru-le-Vignoble, s.d ; Nevy-sur-Seille, 1951-1976.

Date

1948-2004

Cote

109J12
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
75
Matrice cadastrale.

Date

1827-1902

Cote

5E180/11
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières.
- Contributions
- Matrice cadastrale.
76
Le Fied -bulletin municipal

Date

2002

Cote

Per1508
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Le Fied -bulletin municipal
77
Table décennale, naissances, mariages et décès, 1er janvier 1793 au 1er janvier 1843.

Date

Entre le 1er janvier 1793 et le 1er janvier 1843

Cote

5E180/1
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Table décennale, naissances, mariages et décès, 1er...
78

102 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er août 1714 et le 31 décembre 1746

Cote

5E180/28
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
79
Syndicat d'alimentation en eau potable de Ladoye - le Fied : adduction, 1951.

Date

1951

Cote

5E180/48
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Adduction d'eau
- Syndicat d'alimentation en eau potable de Ladoye -...
80
mai 1826 - mai 1852.

Date

Entre le 1er mai 1826 et le 31 mai 1852

Cote

5E180/4
- Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Registres des délibérations du conseil municipal
- mai 1826 - mai 1852.

Résultats de la recherche

Fied (Le), section D, les Roujus, feuille 3.géomètre : Berthet

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Fied (Le), section B, le Village, feuille 1;géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Etude de ligne appelées à desservir les cantons de Nozeroy, Saint-Julien et le Bouchoux, 1903. Ligne de Poligny à Champagnole, par Plasne Miéry : tableau indiquant la part du contingent, 1905.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Fied (Le), section A, les Toupies, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Affiches : portraits du Maréchal PETAIN, juin 1940 et de Valéry GISCARD D'ESTAING, Président de la République, s.d., cotes de rangement 13Fi 2501-2502.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Etats des sections, 1826, P.V. de délimitations du territoire, 1824.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Fied (Le).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Polices d'assurances.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FIED (LE)

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...