Archives communales déposées : FIED (LE)

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Cote/Cotes extrêmes

5E180/

Date

1714-1990

Importance matérielle

3.6 ml

70 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune du Fied a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveu travail de classement pour le rendre conforme aux normes de description archivistiques.

Extraits des registres des délibérations du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

5E180/9

Date

1846-1983

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux