Electrification, 1922-1957.Affiche : arrêté préfectoral pour enquête ouverte sur l'avenant au cahier des charges de la concession de distribution publique d'énergie électrique accordée à l'Union électrique par la commune, 13 octobre 1942, cote de rangement 17Fi 1465.

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Archives communales déposées : FIED (LE)

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Archives communales déposées : FIED (LE)

Cote/Cotes extrêmes

5E180/

Date

1714-1990

Importance matérielle

3.6 ml

70 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune du Fied a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveu travail de classement pour le rendre conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Electricité

Electrification, 1922-1957.Affiche : arrêté préfectoral pour enquête ouverte sur l'avenant au cahier des charges de la concession de distribution publique d'énergie électrique accordée à l'Union électrique par la commune, 13 octobre 1942, cote de rangement 17Fi 1465.

Cote/Cotes extrêmes

5E180/53

Date

1922-1957

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Fied (Le), commune