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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Registre de délibérations.
Cote
2265W1
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation...

  • Registre de délibérations.
2

Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).
Cote
2266W2
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

  • Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986),...
3

Personnel.- Contrat emploi solidarité.
Cote
2266W4
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

  • Personnel.- Contrat emploi solidarité.
4

Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.
Cote
2158W1
 Date
1957-1966
 Lieu
Dampierre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Syndicat des eaux de Dampierre

  • Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.
5

Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.
Cote
5E4/1
 Date
1952-1975
 Lieu
Digna, commune, Chevreaux, commune, Cousance, commune
 Type de document -

  • Contexte : Société coopérative agricole de battage intercommunale...

  • Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes...
6

Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération et extrait de délibération du Comité syndical, arrêté du compte administratif, délibérations des communes adhérentes.
Cote
2265W2
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation...

  • Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération...
7

Registre de délibérations.
Cote
2266W1
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

  • Registre de délibérations.
8

Dossiers de travaux.
Cote
2266W5
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

  • Dossiers de travaux.
9

Délibérations des communes adhérentes.
Cote
2266W3
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

  • Délibérations des communes adhérentes.
10

Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.
Cote
2266W6
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...

  • Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.