ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Registre de délibérations.	Cote 2265W1	Date 1986-1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation... Registre de délibérations.
Résultat n°2	Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).	Cote 2266W2	Date 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986),...
Résultat n°3	Personnel.- Contrat emploi solidarité.	Cote 2266W4	Date 1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Personnel.- Contrat emploi solidarité.
Résultat n°4	Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.	Cote 2158W1	Date 1957-1966	Lieu Dampierre, commune	Type de document -
	Contexte : Syndicat des eaux de Dampierre Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.
Résultat n°5	Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.	Cote 5E4/1	Date 1952-1975	Lieu Digna, commune, Chevreaux, commune, Cousance, commune	Type de document -
	Contexte : Société coopérative agricole de battage intercommunale... Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes...
Résultat n°6	Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération et extrait de délibération du Comité syndical, arrêté du compte administratif, délibérations des communes adhérentes.	Cote 2265W2	Date 1993	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation... Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération...
Résultat n°7	Registre de délibérations.	Cote 2266W1	Date 1990-1998	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Registre de délibérations.
Résultat n°8	Dossiers de travaux.	Cote 2266W5	Date 1991-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Dossiers de travaux.
Résultat n°9	Délibérations des communes adhérentes.	Cote 2266W3	Date 1993-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Délibérations des communes adhérentes.
Résultat n°10	Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.	Cote 2266W6	Date 1990-1997	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et... Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

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Registre de délibérations.

Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).

Personnel.- Contrat emploi solidarité.

Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.

Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération et extrait de délibération du Comité syndical, arrêté du compte administratif, délibérations des communes adhérentes.

Registre de délibérations.

Dossiers de travaux.

Délibérations des communes adhérentes.

Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.