Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

Aide à la recherche

Société coopérative agricole de battage intercommunale de Digna, Chevreaux et Cousance

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Cote/Cotes extrêmes

5E4/

Date

1952-1975

Importance matérielle

0.2 ml

1 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2009

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 16/02/2009

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

5E4/1

Date

1952-1975

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1975

Mots clés lieux

Mots clés matières