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  1. Résultat n°1

    Registre de délibérations.

    Date

    1986-1993

    Cote

    2265W1

    • Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation...
    • Registre de délibérations.

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  2. Résultat n°2

    Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986), de modification (1990), et de dissolution (1998).

    Date

    1993

    Cote

    2266W2

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Arrêtés préfectoraux de la création du syndicat (1986),...
  3. Résultat n°3

    Personnel.- Contrat emploi solidarité.

    Date

    1991

    Cote

    2266W4

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Personnel.- Contrat emploi solidarité.
  4. Résultat n°4

    Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.

    Date

    1957-1966

    Cote

    2158W1

    • Contexte : Syndicat des eaux de Dampierre
    • Comptabilité : journaux centralisateurs annuels.

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  5. Résultat n°5

    Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

    Date

    1952-1975

    Cote

    5E4/1

    • Contexte : Société coopérative agricole de battage intercommunale...
    • Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  6. Résultat n°6

    Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération et extrait de délibération du Comité syndical, arrêté du compte administratif, délibérations des communes adhérentes.

    Date

    1993

    Cote

    2265W2

    • Contexte : Syndicat intercommunal d'études et de programmation...
    • Arrêté préfectoral de dissolution du syndicat, délibération...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  7. Résultat n°7

    Registre de délibérations.

    Date

    1990-1998

    Cote

    2266W1

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Registre de délibérations.
  8. Résultat n°8

    Dossiers de travaux.

    Date

    1991-1997

    Cote

    2266W5

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Dossiers de travaux.
  9. Résultat n°9

    Délibérations des communes adhérentes.

    Date

    1993-1997

    Cote

    2266W3

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Délibérations des communes adhérentes.
  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.

    Date

    1990-1997

    Cote

    2266W6

    • Contexte : Syndicat intercommunal à vocation multiple Brenne et...
    • Budgets et comptes, bordereaux de mandats, factures.