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  1. Résultat n°1

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer La tante Arie à Mont-sous-Vaudrey}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W188

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  2. Résultat n°2

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-ClaudeBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W204

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  3. Résultat n°3

    Dossier suivi de l'ADMR.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2268W202

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossier suivi de l'ADMR.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer les glycines à Cramans}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W211

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  5. Résultat n°5

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Clairvaux-les-lacs

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W167

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à Perrigny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W202

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  7. Résultat n°7

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W157

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  8. Résultat n°8

    Suivi et contrôle financier des structures de gestion d'établissements sociaux et médico-sociaux situés dans le Jura : directions générales et établissements supports rattachés.

    Date

    2005-2015

    Cote

    2797W/91-2797W/96

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Suivi et contrôle financier des structures de gestion...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  9. Résultat n°9

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W156

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  10. Résultat n°10

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesCentre de post-cure de BletteransBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W203

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  11. Résultat n°11

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W206

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  12. Résultat n°12

    Tarification et contrôle financier des établissements sociaux et médico-sociaux jurassiens.

    Date

    2005-2015

    Cote

    2797W/8-2797W/79

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Tarification et contrôle financier des établissements...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  13. Résultat n°13

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Saint-Laurent-en-grandvaux

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W176

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  14. Résultat n°14

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-Logement (BP et CA 2005)

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W182

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  15. Résultat n°15

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-saunierBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W161

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  16. Résultat n°16

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Les Rousses

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W175

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,} campagnes 1997-2001

    Date

    1997-2001

    Cote

    2405W144

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Tarification et contrôle
    • {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,}...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  18. Résultat n°18

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à Aromas}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W198

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  19. Résultat n°19

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesMaisons de retraite (BP et CA 1990 à 2000)}Longchaumois

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W180

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  20. Résultat n°20

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à PerrignyBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W199

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  21. Résultat n°21

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Jouhe}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W154

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  22. Résultat n°22

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)Lavigny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W152

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  23. Résultat n°23

    Dossiers d'établissement des prix de journées pour les maisons d'enfants à caractère social du Jurabudget 1975

    Date

    1974-1975

    Cote

    2406W98

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Tarification
    • Dossiers d'établissement des prix de journées pour...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  24. Résultat n°24

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyerLe colibri à Lons}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W193

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  25. Résultat n°25

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W207

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  26. Résultat n°26

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyerLe colibri à Lons}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W194

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  27. Résultat n°27

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesServices d'aide à domicile ADADJ et ADMRBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W232

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  28. Résultat n°28

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer lespommiers, section surhandicap à ArboisBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W216

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  29. Résultat n°29

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesService d'accompagnement de l'établissement public communal chargé de l'accueil du handicap à Dole et dans sa régionBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W220

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  30. Résultat n°30

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsFoyer départemental de l'enfanceBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1990-2000

    Cote

    2405W148

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  31. Résultat n°31

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W205

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  32. Résultat n°32

    Tarification et contrôle financier d'établissements sociaux et médico-sociaux situés en dehors du Jura.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2797W/80-2797W/90

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Tarification et contrôle financier d'établissements...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  33. Résultat n°33

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsFoyer départemental de l'enfance}BP et CA 2005

    Date

    2005

    Cote

    2405W149

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  34. Résultat n°34

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer lespommiers, section surhandicap à Arbois}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W217

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  35. Résultat n°35

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesMaisons de retraite (BP et CA 1990 à 2000)}Saint-Claude

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W181

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  36. Résultat n°36

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à Aromas}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W197

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  37. Résultat n°37

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Mesnay}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W160

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  38. Résultat n°38

    {Collections d'arrêtés de tarification}

    Date

    2003-2005

    Cote

    2405W147

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Tarification et contrôle
    • {Collections d'arrêtés de tarification}

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  39. Résultat n°39

    Campagne de vaccination.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2797W/5-2797W/7

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Politique de santé publique, sécurité sanitaire. Gestion...
    • Campagne de vaccination.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  40. Résultat n°40

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à AromasBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W195

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  41. Résultat n°41

    Dossier de suivi sanitaire de la maison de retraite de Malange.

    Date

    1986-1993

    Cote

    2268W205

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossier de suivi sanitaire de la maison de retraite...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  42. Résultat n°42

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)LavignyBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W151

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  43. Résultat n°43

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à Aromas}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W196

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  44. Résultat n°44

    {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,} campagnes 2002-2003

    Cote

    2405W145

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Tarification et contrôle
    • {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,}...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  45. Résultat n°45

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Dole

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W169

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  46. Résultat n°46

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à Perrigny}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W201

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  47. Résultat n°47

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesService d'accompagnement de l'établissement public communal chargé de l'accueil du handicap à Dole et dans sa régionFoyer d'hébergement à Orchamps}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W227

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  48. Résultat n°48

    {Dossiers de demandes de subvntions d'investissement aux associations et organismes du domaine social et médico-social,} BP 1995

    Date

    1994-1995

    Cote

    2405W140

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Généralités
    • {Dossiers de demandes de subvntions d'investissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  49. Résultat n°49

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesServices d'aide à domicile ADADJ et ADMRBP et CA 1995-2000

    Date

    1994-2002

    Cote

    2405W233

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  50. Résultat n°50

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Dampierre

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W168

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  51. Résultat n°51

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesMaisons de retraite (BP et CA 1990 à 2000)}Molinges

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W178

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  52. Résultat n°52

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer les fougères à Arbois}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W213

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  53. Résultat n°53

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) PolignyBP et CA 1990 à 1995

    Date

    1989-1997

    Cote

    2405W155

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  54. Résultat n°54

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Moissey

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W172

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  55. Résultat n°55

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesServices d'accompagnement de l'UDAPEI du Jura}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W229

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  56. Résultat n°56

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer et service d'accompagnement gérés par l'Association St Michel-le-Haut (Salins-les-bains)}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W185

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  57. Résultat n°57

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Mesnay}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W159

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  58. Résultat n°58

    De "l'enfance déficiente" à la "personne en situation de handicap". Histoire de l'accompagnement des personnes handicapées en Côte d'Or (1950-2005).

    Date de publication

    2014

    Auteur

    JAVOUHEY Jean-Luc[directeur de publication]

    Cote

    8oG3923

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3751-4000
    • De "l'enfance déficiente" à la "personne en situation...
  59. Résultat n°59

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer La tante Arie à Mont-sous-VaudreyBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W187

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  60. Résultat n°60

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer les glycines à Cramans}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W210

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  61. Résultat n°61

    Notes de service

    Date

    2000-2004

    Cote

    2405W138

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Généralités
    • Notes de service

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  62. Résultat n°62

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)JouheBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W153

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  63. Résultat n°63

    {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,} campagnes 1995-1996

    Date

    1995-1996

    Cote

    2405W143

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Tarification et contrôle
    • {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,}...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  64. Résultat n°64

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer et service d'accompagnement gérés par l'Association St Michel-le-Haut (Salins-les-bains)}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W186

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  65. Résultat n°65

    Hospice départemental de la vieillesseregistre de déclaration de décès du 13 juin 1935 au 17 décembre 1936

    Date

    1935-1963

    Cote

    21Hdep260

    • Contexte : Hôpital spécialisé de Saint-Ylie
    • Hospice départemental de la vieillesse
    • Population
    • Hospice départemental de la vieillesseregistre de déclaration...

    Producteur :

     

     

  66. Résultat n°66

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesMaisons de retraite (BP et CA 1990 à 2000)}Les Bouchoux

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W179

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  67. Résultat n°67

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer les glycines à CramansBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W208

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  68. Résultat n°68

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Moirans

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W171

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  69. Résultat n°69

    {Dossiers d'établissement des prix de journées pour les maisons d'enfants à caractère social du Jura}budget 1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    2406W99

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Tarification
    • {Dossiers d'établissement des prix de journées pour...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  70. Résultat n°70

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Villers FarlayBP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W164

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  71. Résultat n°71

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-Saunier}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W162

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  72. Résultat n°72

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer La tante Arie à Mont-sous-Vaudrey}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W189

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  73. Résultat n°73

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer et service d'accompagnement gérés par l'Association St Michel-le-Haut (Salins-les-bains)BP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W183

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  74. Résultat n°74

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer lespommiers, section surhandicap à Arbois}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W218

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  75. Résultat n°75

    Dossiers de demandes de subvntions d'investissement aux associations et organismes du domaine social et médico-social, BP 1980

    Date

    1979-1980

    Cote

    2405W139

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Généralités
    • Dossiers de demandes de subvntions d'investissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  76. Résultat n°76

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesService d'accompagnement de l'établissement public communal chargé de l'accueil du handicap à Dole et dans sa régionFoyer d'hébergement à Orchamps}BP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W224

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  77. Résultat n°77

    Dossier de suivi réglementaire et sanitaire de la maison d'accueil des sclérosés en plaques.

    Date

    1986-1996

    Cote

    2268W207

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossier de suivi réglementaire et sanitaire de la maison...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  78. Résultat n°78

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesServices d'aide à domicile ADADJ et ADMR}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W234

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  79. Résultat n°79

    Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires, campagnes 1991-1994

    Date

    1991-1994

    Cote

    2405W142

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Tarification et contrôle
    • Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  80. Résultat n°80

    Réquisition des personnels de santé

    Date

    2009-2010

    Cote

    2797W/1-2797W/4

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Politique de santé publique, sécurité sanitaire. Gestion...
    • Réquisition des personnels de santé

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura