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  1. Résultat n°1

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer La tante Arie à Mont-sous-Vaudrey}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W188

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  2. Résultat n°2

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-ClaudeBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W204

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  3. Résultat n°3

    Dossier suivi de l'ADMR.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2268W202

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
    • Dossier suivi de l'ADMR.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer les glycines à Cramans}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W211

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  5. Résultat n°5

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Clairvaux-les-lacs

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W167

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  6. Résultat n°6

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à Perrigny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W202

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  7. Résultat n°7

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W157

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  8. Résultat n°8

    Suivi et contrôle financier des structures de gestion d'établissements sociaux et médico-sociaux situés dans le Jura : directions générales et établissements supports rattachés.

    Date

    2005-2015

    Cote

    2797W/91-2797W/96

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Suivi et contrôle financier des structures de gestion...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  9. Résultat n°9

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Poligny}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W156

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  10. Résultat n°10

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesCentre de post-cure de BletteransBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W203

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  11. Résultat n°11

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W206

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  12. Résultat n°12

    Tarification et contrôle financier des établissements sociaux et médico-sociaux jurassiens.

    Date

    2005-2015

    Cote

    2797W/8-2797W/79

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Tarification et contrôle financier des établissements...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  13. Résultat n°13

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Saint-Laurent-en-grandvaux

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W176

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  14. Résultat n°14

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-Logement (BP et CA 2005)

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W182

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  15. Résultat n°15

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Lons-le-saunierBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W161

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  16. Résultat n°16

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesFoyers-logement (BP et CA 1990 à 2000)}Les Rousses

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W175

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,} campagnes 1997-2001

    Date

    1997-2001

    Cote

    2405W144

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Tarification et contrôle
    • {Dossiers récapitulatifs des campagnes budgétaires,}...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  18. Résultat n°18

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à Aromas}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W198

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  19. Résultat n°19

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesMaisons de retraite (BP et CA 1990 à 2000)}Longchaumois

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W180

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  20. Résultat n°20

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer du Mont-neuf à PerrignyBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W199

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  21. Résultat n°21

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Jouhe}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W154

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  22. Résultat n°22

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS)Lavigny}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W152

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  23. Résultat n°23

    Dossiers d'établissement des prix de journées pour les maisons d'enfants à caractère social du Jurabudget 1975

    Date

    1974-1975

    Cote

    2406W98

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • AIDE SOCIALE
    • Tarification
    • Dossiers d'établissement des prix de journées pour...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  24. Résultat n°24

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyerLe colibri à Lons}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W193

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  25. Résultat n°25

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W207

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  26. Résultat n°26

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyerLe colibri à Lons}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W194

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  27. Résultat n°27

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesServices d'aide à domicile ADADJ et ADMRBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W232

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  28. Résultat n°28

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer lespommiers, section surhandicap à ArboisBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W216

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  29. Résultat n°29

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesService d'accompagnement de l'établissement public communal chargé de l'accueil du handicap à Dole et dans sa régionBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W220

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  30. Résultat n°30

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsFoyer départemental de l'enfanceBP et CA 1990 à 2000

    Date

    1990-2000

    Cote

    2405W148

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  31. Résultat n°31

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesRésidence du parc à Saint-Claude}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W205

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  32. Résultat n°32

    Tarification et contrôle financier d'établissements sociaux et médico-sociaux situés en dehors du Jura.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2797W/80-2797W/90

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Tarification et contrôle financier d'établissements...

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  33. Résultat n°33

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsFoyer départemental de l'enfance}BP et CA 2005

    Date

    2005

    Cote

    2405W149

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  34. Résultat n°34

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer lespommiers, section surhandicap à Arbois}BP et CA 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    2405W217

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  35. Résultat n°35

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personnes âgéesMaisons de retraite (BP et CA 1990 à 2000)}Saint-Claude

    Date

    1989-2002

    Cote

    2405W181

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes âgées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  36. Résultat n°36

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à Aromas}BP et CA 2000

    Date

    1999-2002

    Cote

    2405W197

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  37. Résultat n°37

    {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des enfantsMaisons d'enfants à caractère social (MECS) Mesnay}BP et CA 2005

    Date

    2004-2007

    Cote

    2405W160

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des enfants
    • {Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  38. Résultat n°38

    {Collections d'arrêtés de tarification}

    Date

    2003-2005

    Cote

    2405W147

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Tarification et contrôle
    • {Collections d'arrêtés de tarification}

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.

  39. Résultat n°39

    Campagne de vaccination.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2797W/5-2797W/7

    • Contexte : Gestion de crise sanitaire (2009-2010), tarification...
    • Politique de santé publique, sécurité sanitaire. Gestion...
    • Campagne de vaccination.

    Producteur :

    Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Affaires sociales / Agence régionale de santé,.délégation territoriale du Jura

  40. Résultat n°40

    Dossiers de tarification et de contrôle des établissements relevant du Conseil général (sélection des années en 0 et 5)Etablissements accueillant des personneshandicapéesFoyer Notre maison à AromasBP et CA 1990

    Date

    1989-1992

    Cote

    2405W195

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • TARIFICATION ET CONTRÖLE DES ETABLISSEMENTS
    • Etablissements accueillant des personnes handicapées
    • Dossiers de tarification et de contrôle des établissements...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction des services sociaux.