CONSEIL GENERAL - Recherche

1
Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012

Date

2012

Cote

2502W/5
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales de la commission permanente...
- Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
2
Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet 2013

Date

2013

Cote

2502W10
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales du Conseil général, 2013
- Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
3
Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre 2012

Date

2012

Cote

2502W/3
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales du Conseil général, 2012
- Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
4
Délibérations originales relatives à la mission des assemblées

Date

1982-2014

Cote

2754W/17-2754W/18
- Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,...
- Délibérations originales relatives à la mission des...
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département
5
Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre (début) 2012

Date

2012

Cote

2502W/7
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales de la commission permanente...
- Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
6
Arrêtés originaux de divers services départementaux

Date

2014-2021

Cote

2754W/1-2754W/16
- Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,...
- Arrêtés originaux de divers services départementaux
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département
7
Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre (début) 2012

Date

2012

Cote

2502W/2
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales du Conseil général, 2012
- Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
8
Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars, 29 mars et 19 avril 2013

Date

2013

Cote

2502W9
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales du Conseil général, 2013
- Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars,...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
9
Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril, 7 juin, 6 juillet, 18 septembre, 18 octobre (débat d'orientation budgétaire), 15 novembre 2013

Date

2013

Cote

2502W13
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales de la commission permanente...
- Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril,...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
10
Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre 2013

Date

2013

Cote

2502W12
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales du Conseil général, 2013
- Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
11
Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre 2013

Date

2013

Cote

2502W11
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales du Conseil général, 2013
- Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
12
Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et 3 décembre 2012

Date

2012

Cote

2502W/8
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales de la commission permanente...
- Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
13
Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19 décembre 2013

Date

2013

Cote

2502W14
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales de la commission permanente...
- Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
14
Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février et 30 mars 2012

Date

2012

Cote

2502W/4
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales de la commission permanente...
- Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
15
Délibérations de la session du 6 juillet 2012

Date

2012

Cote

2502W/6
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales de la commission permanente...
- Délibérations de la session du 6 juillet 2012
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
16
Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars, 20 avril, 8 juin, 6 juillet, 16 septembre et 26 octobre 2012

Date

2012

Cote

2502W/1
- Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...
- Délibérations originales du Conseil général, 2012
- Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars,...
Producteur :

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département
17
Convention de transfert de la DDE du Jura, première décentralisation.

Date

1987-1988

Cote

2754W/19
- Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,...
- Convention de transfert de la DDE du Jura, première...
Producteur :

01 Services du Conseil général et établissements publics départementaux / Secrétariat des assemblées du Département

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Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012

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Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre (début) 2012

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Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars, 29 mars et 19 avril 2013

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Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril, 7 juin, 6 juillet, 18 septembre, 18 octobre (débat d'orientation budgétaire), 15 novembre 2013

Date

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Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et 3 décembre 2012

Date

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Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19 décembre 2013

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Date

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Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars, 20 avril, 8 juin, 6 juillet, 16 septembre et 26 octobre 2012

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