Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19 décembre 2013

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations originales du Conseil général du Jura et de ses commissions permanentes, 2012-2013

Déplier tous les niveaux

2502 W Délibérations originales du Conseil général du Jura et de sa commission permanente, 2012-2013

Cote/Cotes extrêmes

2502W1-14

Date

2012-2013

Importance matérielle

1,6 ml

Origine

Département du Jura, secrétariat des assemblées du Département

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/04/2016

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONSEIL GENERAL

Mots clés typologiques

Délibération

Délibérations originales de la commission permanente du Conseil général du Jura, 2013

Cote/Cotes extrêmes

2502W13-14