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17 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012
Cote
2502W/5
 Date
2012
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012
2

Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet 2013
Cote
2502W10
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2013
  • Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet...
3

Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre 2012
Cote
2502W/3
 Date
2012
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2012
  • Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre...
4

Délibérations originales relatives à la mission des assemblées
Cote
2754W/17-2754W/18
 Date
1982-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,...

  • Délibérations originales relatives à la mission des...
5

Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre (début) 2012
Cote
2502W/7
 Date
2012
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre...
6

Arrêtés originaux de divers services départementaux
Cote
2754W/1-2754W/16
 Date
2014-2021
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,...

  • Arrêtés originaux de divers services départementaux
7

Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre (début) 2012
Cote
2502W/2
 Date
2012
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2012
  • Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre...
8

Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars, 29 mars et 19 avril 2013
Cote
2502W9
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2013
  • Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars,...
9

Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril, 7 juin, 6 juillet, 18 septembre, 18 octobre (débat d'orientation budgétaire), 15 novembre 2013
Cote
2502W13
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril,...
10

Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre 2013
Cote
2502W12
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2013
  • Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre...
11

Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre 2013
Cote
2502W11
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2013
  • Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre...
12

Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et 3 décembre 2012
Cote
2502W/8
 Date
2012
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et...
13

Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19 décembre 2013
Cote
2502W14
 Date
2013
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19...
14

Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février et 30 mars 2012
Cote
2502W/4
 Date
2012
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février...
15

Délibérations de la session du 6 juillet 2012
Cote
2502W/6
 Date
2012
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales de la commission permanente...
  • Délibérations de la session du 6 juillet 2012
16

Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars, 20 avril, 8 juin, 6 juillet, 16 septembre et 26 octobre 2012
Cote
2502W/1
 Date
2012
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura...

  • Délibérations originales du Conseil général, 2012
  • Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars,...
17

Convention de transfert de la DDE du Jura, première décentralisation.
Cote
2754W/19
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,...

  • Convention de transfert de la DDE du Jura, première...