CONSEIL GENERAL - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012	Cote 2502W/5	Date 2012	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales de la commission permanente... Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012
Résultat n°2	Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet 2013	Cote 2502W10	Date 2013	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales du Conseil général, 2013 Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet...
Résultat n°3	Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre 2012	Cote 2502W/3	Date 2012	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales du Conseil général, 2012 Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre...
Résultat n°4	Délibérations originales relatives à la mission des assemblées	Cote 2754W/17-2754W/18	Date 1982-2014	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,... Délibérations originales relatives à la mission des...
Résultat n°5	Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre (début) 2012	Cote 2502W/7	Date 2012	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales de la commission permanente... Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre...
Résultat n°6	Arrêtés originaux de divers services départementaux	Cote 2754W/1-2754W/16	Date 2014-2021	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,... Arrêtés originaux de divers services départementaux
Résultat n°7	Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre (début) 2012	Cote 2502W/2	Date 2012	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales du Conseil général, 2012 Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre...
Résultat n°8	Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars, 29 mars et 19 avril 2013	Cote 2502W9	Date 2013	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales du Conseil général, 2013 Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars,...
Résultat n°9	Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril, 7 juin, 6 juillet, 18 septembre, 18 octobre (débat d'orientation budgétaire), 15 novembre 2013	Cote 2502W13	Date 2013	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales de la commission permanente... Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril,...
Résultat n°10	Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre 2013	Cote 2502W12	Date 2013	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales du Conseil général, 2013 Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre...
Résultat n°11	Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre 2013	Cote 2502W11	Date 2013	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales du Conseil général, 2013 Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre...
Résultat n°12	Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et 3 décembre 2012	Cote 2502W/8	Date 2012	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales de la commission permanente... Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et...
Résultat n°13	Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19 décembre 2013	Cote 2502W14	Date 2013	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales de la commission permanente... Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19...
Résultat n°14	Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février et 30 mars 2012	Cote 2502W/4	Date 2012	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales de la commission permanente... Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février...
Résultat n°15	Délibérations de la session du 6 juillet 2012	Cote 2502W/6	Date 2012	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales de la commission permanente... Délibérations de la session du 6 juillet 2012
Résultat n°16	Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars, 20 avril, 8 juin, 6 juillet, 16 septembre et 26 octobre 2012	Cote 2502W/1	Date 2012	Lieu -	Type de document Délibération
	Contexte : Délibérations originales du Conseil général du Jura... Délibérations originales du Conseil général, 2012 Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars,...
Résultat n°17	Convention de transfert de la DDE du Jura, première décentralisation.	Cote 2754W/19	Date 1987-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Arrêtés publics du Département (2014-2021), délibérations,... Convention de transfert de la DDE du Jura, première...

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Délibérations des sessions des 20 avril et 25 mai 2012

Délibérations des sessions des 22 mai et 3 juillet 2013

Délibérations des sessions des 3 (suite), 4 et 5 décembre 2012

Délibérations originales relatives à la mission des assemblées

Délibérations des sessions des 4 octobre et 26 octobre (début) 2012

Arrêtés originaux de divers services départementaux

Délibérations des sessions des 15 novembre et 3 décembre (début) 2012

Délibérations des sessions des 25 janvier, 6 mars, 29 mars et 19 avril 2013

Délibérations des sessions des 25 janvier, 19 avril, 7 juin, 6 juillet, 18 septembre, 18 octobre (débat d'orientation budgétaire), 15 novembre 2013

Délibérations de la session budgétaire du 2 décembre 2013

Délibérations des sessions des 28 septembre et 18 octobre 2013

Délibérations des sessions des 26 octobre (fin) et 3 décembre 2012

Délibérations des sessions des 2 au 4 décembre, 19 décembre 2013

Délibérations des sessions des 27 janvier, 24 février et 30 mars 2012

Délibérations de la session du 6 juillet 2012

Délibérations des sessions des 24 février, 30 mars, 20 avril, 8 juin, 6 juillet, 16 septembre et 26 octobre 2012

Convention de transfert de la DDE du Jura, première décentralisation.