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  1. Résultat n°1

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.

    Date de publication

    1914

    Auteur

    ESTIENNE J.[Auteur]

    Cote

    4oG653/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
  3. Résultat n°3

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

    Date de publication

    1772

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  4. Résultat n°4

    Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant les colonies, 1666 - 1779. Inventaire analytique de la série Colonies A.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    KRAKOVITCH Odile[Auteur]

    Cote

    8oG1259

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1251-1500
    • Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant...
  5. Résultat n°5

    Ordonnances, déclarations et interprétations faictes par sa Majesté très catholique sur les articles à elle présentés par les gens des trois Estats de la Franche-Comté de Bourgogne.

    Date de publication

    1587

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF185

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Ordonnances, déclarations et interprétations faictes...
  6. Résultat n°6

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

    Date de publication

    1774

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  7. Résultat n°7

    Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au moins d'aoust 1670 pour les matières criminelles.

    Date de publication

    1670

    Auteur

    Ordonnance de Louis XIV[anonyme]

    Cote

    8oG3355

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
  8. Résultat n°8

    Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.

    Date de publication

    1619

    Auteur

    PETREMAND Jean[auteur]

    Cote

    Fo3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté...
  9. Résultat n°9

    Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

    Date de publication

    1769

    Auteur

    LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

    Cote

    8oG3436

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
  10. Résultat n°10

    Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/4

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
  11. Résultat n°11

    Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.

    Date de publication

    1730

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF1534

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
  12. Résultat n°12

    Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.

    Date de publication

    1780

    Auteur

    BALUZE Etienne[auteur]

    Cote

    Fo21/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
  13. Résultat n°13

    Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'exécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu.

    Date de publication

    1820

    Auteur

    Ministère de la Guerre[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG1278

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1251-1500
    • Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions...
  14. Résultat n°14

    Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/5

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
  15. Résultat n°15

    Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois, ordonnances, arrêtés. Tables des dossiers du Conseil de préfecture.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BROCHIER André[directeur de publication]

    Cote

    8oG1780

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois,...
  16. Résultat n°16

    Supplément au manuel de recrutement, publié avec l'autorisation de son exc. le ministre de la guerre.

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Ministère de la Guerre[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2525/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Supplément au manuel de recrutement, publié avec l'autorisation...
  17. Résultat n°17

    Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris 1668 - 1787. Inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT Michèle[Auteur]

    Cote

    8oG1127

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
  18. Résultat n°18

    Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus secundus.

    Date de publication

    1780

    Auteur

    BALUZE Etienne[auteur]

    Cote

    Fo21/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
  19. Résultat n°19

    La vie quotidienne en Franche-Comté au temps du "Roi soleil" et le panégyrique du roi. Service éducatif des Archives du Jura.

    Date de publication

    [1978 ?]

    Auteur

    JEANDOT Daniel[auteur]

    Cote

    Br1645

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • La vie quotidienne en Franche-Comté au temps du "Roi...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés).

    Date de publication

    1924

    Auteur

    JOUANNE René[Auteur]

    Cote

    4oG763/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...