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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

1 media

Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.
Cote
5E145/57
 Date
1636-1695
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Affaires militaires (série EE)
  • Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.
2
Tableaux nominatifs des familles, an IX.

7 medias

Tableaux nominatifs des familles, an IX.
Cote
5E145/94
 Date
1800-1801
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • T
  • Tavaux
  • Tableaux nominatifs des familles, an IX.
3

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.
Cote
8oF1606
 Date- Lieu
Beauchemin, commune, Chemin, canton, Champdivers, commune, Aumur, commune, Annoire, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Loup, commune, Villangrette, commune, Tavaux, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Balaiseaux, commune, Bretenières, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Gatey, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Hays (Les), commune, Neublans-Abergement, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
4
Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

222 medias

Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M445
 Date
1876-1936
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 9-Canton de Chemin
  • Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
5
Compte de procureur spécial.

1 media

Compte de procureur spécial.
Cote
5E145/35
 Date
1786-1789
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Compte de procureur spécial.
6
Marchés pour la charge de pâtre.

1 media

Marchés pour la charge de pâtre.
Cote
5E145/79
 Date
1636-1789
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Marchés pour la charge de pâtre.
7
Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné
Cote
3Pplan5888
 Date
1825
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre...
8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures : 5 janvier 1778 et 18 avril 1778 - 18 janvier 1792.

2 lots 217 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures : 5 janvier 1778 et 18 avril 1778 - 18 janvier 1792.
Cote
5E145/126
 Date
1778-1792
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures :...
9
Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.

1 media

Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.
Cote
5E145/176
 Date
1872-1930
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.
10
Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre Pierre Janneau pour le paiement de ses gages, 1781-1784. Logement des maîtresses d'école, 1715 et 1780.

1 media

Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre Pierre Janneau pour le paiement de ses gages, 1781-1784. Logement des maîtresses d'école, 1715 et 1780.
Cote
5E145/77
 Date
1681-1784
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Instruction publique
  • Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre...
11
1767-1770.

1 media

1767-1770.
Cote
5E145/51
 Date
1767-1770
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Droits d'usage et délimitations
  • Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce
  • 1767-1770.
12
1742.

1 media

1742.
Cote
5E145/25
 Date
1742
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1742.
13
Matrice des propriétés bâties.

128 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P3784
 Date
1882
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
14
1759.

1 media

1759.
Cote
5E145/26
 Date
1759
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1759.
15
Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné
Cote
3Pplan5904
 Date
1826
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre...
16
1788.

1 media

1788.
Cote
5E145/34
 Date
1788
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes du receveur
  • 1788.
17
Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne aîné
Cote
3Pplan5894
 Date
1825
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne...
18
Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.

1 media

Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.
Cote
5E145/160
 Date
1802-1954
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois communaux
  • Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639)....
19
Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection comme échevin pour 1718, 1717. Procureurs généraux.- Constitution de procureurs, ordre de mission, 1721-1788. Greffe. - Marchés, 1783-1785.

1 media

Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection comme échevin pour 1718, 1717. Procureurs généraux.- Constitution de procureurs, ordre de mission, 1721-1788. Greffe. - Marchés, 1783-1785.
Cote
5E145/3
 Date
1717-1788
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Administration communale (série BB)
  • Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection...
20
Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Liste, 1932. Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment, 1860-1866. Nominations de lieutenant, 1855 ; de sous-lieutenants, 1853 et 1866. Démission d'un sous-lieutenant, 1948. Engagements quinquennaux, 1911-1936.

1 media

Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Liste, 1932. Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment, 1860-1866. Nominations de lieutenant, 1855 ; de sous-lieutenants, 1853 et 1866. Démission d'un sous-lieutenant, 1948. Engagements quinquennaux, 1911-1936.
Cote
5E145/108
 Date
1860-1948
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Liste,...
21
Etat des charges fixes de la communauté.

1 media

Etat des charges fixes de la communauté.
Cote
5E145/41
 Date
1780
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Etat des charges fixes de la communauté.
22
1784.

1 media

1784.
Cote
5E145/28
 Date
1784
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1784.
23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

278 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7801
 Date
1883-1887
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
24
28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

1 media

28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.
Cote
5E145/85
 Date
1803-1831
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient...
25

Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux
Cote
1149W80
 Date
1963-1988
 Lieu
Tavaux, commune, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
  • Vie associative, politique et syndicale
  • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...
26
Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation d'arbres sur la route de Dole à Chalon, 1779-1781.

1 media

Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation d'arbres sur la route de Dole à Chalon, 1779-1781.
Cote
5E145/55
 Date
1699-1781
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Voirie
  • Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation...
27

Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.
Cote
3P3788
 Date
1945
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.
28

Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.
Cote
2268W331
 Date
1992-2000
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
  • Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand...
29
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

1 media

Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.
Cote
5E145/102
 Date
1825-1827
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et remembrement
  • Etat de sections des propriétés bâties et non bâties,...
30
Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1865-1927. Fournitures scolaires, entretien, 1888 et 1931-1956. Crédit scolaire, 1951-1955. Déclarations d'ouvertures d'écoles privées, 1901-1906. Correspondance, 1872-1931.

1 media

Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1865-1927. Fournitures scolaires, entretien, 1888 et 1931-1956. Crédit scolaire, 1951-1955. Déclarations d'ouvertures d'écoles privées, 1901-1906. Correspondance, 1872-1931.
Cote
5E145/190
 Date
1791-1956
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique
  • Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire...
31
Marchés des taureaux bannaux.

1 media

Marchés des taureaux bannaux.
Cote
5E145/81
 Date
1780-1789
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Marchés des taureaux bannaux.
32
Casuel.- Comptes du casuel.

1 media

Casuel.- Comptes du casuel.
Cote
5E145/66
 Date
1743-1752
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Casuel.- Comptes du casuel.
33

Publications de mariage, mariages, table décennales.
Cote
3E/13780
 Date
1923-1932
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Publications de mariages, mariages
  • Publications de mariage, mariages, table décennales.
34
Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1171
 Date
1893-1902
 Lieu
Annoire, commune, Aumur, commune, Champdivers, commune, Chemin, commune, Hôtelans, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Moussières, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Loup, commune, Tavaux, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Chemin
  • Tables décennales.
35
Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.

1 media

Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.
Cote
5E145/172
 Date
1842-1900
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.
36
Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier de voyageurs, 1954. Cession de la cour des voyageurs, 1955. Ligne de Chalon à Dole.- Expropriation pour cause d'utilité publique, notification des offres, 1868. Section de Chalon à la ligne de Belfort.- Rétablissement des voies de communication vicinales et autres, interceptées par la voie ferrée sur la commune de Tavaux : procès-verbal de réception des travaux, 1872. Ligne de Chalon à Dole.- Autorisation d'établir une canalisation électrique aérienne, 1916, 1924, 1925 et 1928. Suppression de la ligne Dole-Chalon, 1953-1954.

1 media

Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier de voyageurs, 1954. Cession de la cour des voyageurs, 1955. Ligne de Chalon à Dole.- Expropriation pour cause d'utilité publique, notification des offres, 1868. Section de Chalon à la ligne de Belfort.- Rétablissement des voies de communication vicinales et autres, interceptées par la voie ferrée sur la commune de Tavaux : procès-verbal de réception des travaux, 1872. Ligne de Chalon à Dole.- Autorisation d'établir une canalisation électrique aérienne, 1916, 1924, 1925 et 1928. Suppression de la ligne Dole-Chalon, 1953-1954.
Cote
5E145/169
 Date
1872-1955
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Chemin de fer
  • Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier...
37
Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

1 media

Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.
Cote
5E145/43
 Date
1629-1703
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Batiments communaux
  • Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703...
38

Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).
Cote
1149W42
 Date
1963-1987
 Lieu
Damparis, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
  • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....
39
Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

306 medias

Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.
Cote
5E145/95
 Date
1841-1891
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensement de population en archives communales

  • T
  • Tavaux
  • Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives,...
40
1709.

1 media

1709.
Cote
5E145/17
 Date
1709
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1709.
41

L'image de nos paroisses
Cote
Per1873
 Date
1987-2008
 Lieu
Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1801-1900
  • L'image de nos paroisses
42
1735.

1 media

1735.
Cote
5E145/24
 Date
1735
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1735.
43
Allocations militaires.- Demandes, admissions et rejets.

1 media

Allocations militaires.- Demandes, admissions et rejets.
Cote
5E145/185
 Date
1940-1961
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Allocations militaires.- Demandes, admissions et rejets.
44

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
Cote
3P3786
 Date
1913
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
45
Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

1 media

Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.
Cote
5E145/56
 Date
1663-1699
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Cours d'eau
  • Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine,...
46
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.
Cote
5E145/147
 Date
1865-1930
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série l)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes de gestion.
47
Pratique religieuse.- Bénédiction du saint-sacrement : autorisations, 1746-1755 ; indulgences pour les conférences des femmes et jeunes filles, 1749.

1 media

Pratique religieuse.- Bénédiction du saint-sacrement : autorisations, 1746-1755 ; indulgences pour les conférences des femmes et jeunes filles, 1749.
Cote
5E145/65
 Date
1746-1755
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Pratique religieuse.- Bénédiction du saint-sacrement...
48
Tavaux-cités (Jura). L'église et le centre médico-social. Dole (Jura), Karrer.

1 media

Tavaux-cités (Jura). L'église et le centre médico-social. Dole (Jura), Karrer.
Cote
7Fi179
 Date- Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Tavaux-cités (Jura). L'église et le centre médico-social....
49
Marchés du verrat bannal.

1 media

Marchés du verrat bannal.
Cote
5E145/80
 Date
1780-1788
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Marchés du verrat bannal.
50
Confrérie Saint-Sébastien.- Baux de terres, 1752-1786. Saisie sur Emiland et Philippe Danjean, 1740.

1 media

Confrérie Saint-Sébastien.- Baux de terres, 1752-1786. Saisie sur Emiland et Philippe Danjean, 1740.
Cote
5E145/75
 Date
1740-1786
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Fabrique
  • Confrérie Saint-Sébastien.- Baux de terres, 1752-1786....
51
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.
Cote
3E/13840
 Date
1933-1942
 Lieu
Pagney, commune, Parcey, commune, Peintre, commune, Peseux, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Petit-Noir, commune, Pleure, commune, Plumont, commune, Rahon, commune, Rainans, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Romain, commune, Romange, commune, Rouffange, commune, Rye, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Loup, commune, Saint-Ylie, commune, Salans, commune, Saligney, commune, Sampans, commune, Santans, commune, Séligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Souvans, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Tassenières, commune, Tavaux, commune, Taxenne, commune, Thervay, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune, Villers-Robert, commune, Villette-lès-Dole, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Vitreux, commune, Vriange, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de P à Z
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
52
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

256 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7126
 Date
1828-1832
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
53
Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884. Chemin de Damparis à Tavaux.- Procès pour demander le rétablissement, 1792-1793. Bornage des chemins ruraux de desserte, 1891. Chemin rural dit "rue des Caboulots".- Demande d'autorisation de construire faite par un particulier, 1907. Chemin rural dit de la Culée de Tavaux au bois.- Reconstruction d'un pont sur la coursière dite la Culée, 1910.

1 media

Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884. Chemin de Damparis à Tavaux.- Procès pour demander le rétablissement, 1792-1793. Bornage des chemins ruraux de desserte, 1891. Chemin rural dit "rue des Caboulots".- Demande d'autorisation de construire faite par un particulier, 1907. Chemin rural dit de la Culée de Tavaux au bois.- Reconstruction d'un pont sur la coursière dite la Culée, 1910.
Cote
5E145/167
 Date
1792-1910
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884....
54
Création, 1854-1855 ; membres, 1856-1857 ; demande de dissolution faite par la préfecture, 1873. Pièces de comptabilité, 1858-1874.

1 media

Création, 1854-1855 ; membres, 1856-1857 ; demande de dissolution faite par la préfecture, 1873. Pièces de comptabilité, 1858-1874.
Cote
5E145/199
 Date
1854-1874
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Sociétés de secours mutuels
  • Création, 1854-1855 ; membres, 1856-1857 ; demande...
55
Tavaux, section F, le Couchant, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section F, le Couchant, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné
Cote
3Pplan5902
 Date
1825
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section F, le Couchant, feuille 2.géomètre...
56
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

317 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7130
 Date
1848-1852
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
57
1754-1765.

1 media

1754-1765.
Cote
5E145/50
 Date
1754-1765
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Droits d'usage et délimitations
  • Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce
  • 1754-1765.
58
Foyer municipal.- Construction, 1954-1957. Bureau de poste.- Travaux de réfection de la toiture, 1956. Piscine municipale.- Inauguration (discours), 1967. Mairie (voir 5 E 145/156).

1 media

Foyer municipal.- Construction, 1954-1957. Bureau de poste.- Travaux de réfection de la toiture, 1956. Piscine municipale.- Inauguration (discours), 1967. Mairie (voir 5 E 145/156).
Cote
5E145/151
 Date
1954-1967
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices publics
  • Foyer municipal.- Construction, 1954-1957. Bureau de...
59
1760.

1 media

1760.
Cote
5E145/27
 Date
1760
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1760.
60
Tavaux, section C, la Pie d'en Haut, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section C, la Pie d'en Haut, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné
Cote
3Pplan5893
 Date
1825
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section C, la Pie d'en Haut, feuille 4.géomètre...
61
Rôles des porcs mis à la glandée.

1 media

Rôles des porcs mis à la glandée.
Cote
5E145/78
 Date
1703-1747
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Rôles des porcs mis à la glandée.
62
Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an VIII-an XI.

412 medias

Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an VIII-an XI.
Cote
3E/7121
 Date
1793-1803
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI,...
63
Tavaux, section D, les Prés, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section D, les Prés, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné
Cote
3Pplan5895
 Date
1825
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section D, les Prés, feuille 2.géomètre : Duchesne...
64
Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.
Cote
5E145/194
 Date
1857-1862
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Société syndicale
  • Comptes de gestion.
65
1785-1788.

1 media

1785-1788.
Cote
5E145/39
 Date
1785-1788
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes. Pièces justificatives.
  • 1785-1788.
66
Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, 1816. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément, 1885-1886. Projet de classement en chemin de grande communication de la route départementale N°29, de Dole à Seurre, 1859. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires, 1867.

1 media

Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, 1816. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément, 1885-1886. Projet de classement en chemin de grande communication de la route départementale N°29, de Dole à Seurre, 1859. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires, 1867.
Cote
5E145/165
 Date
1816-1886
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux,...
67
Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

1 media

Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.
Cote
5E145/48
 Date
1569-1721
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Droits d'usage et délimitations
  • Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce...
68
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

379 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/7124
 Date
1818-1822
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
69
Tavaux, section E, le Centre, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section E, le Centre, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné
Cote
3Pplan5899
 Date
1825
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre T
  • Tavaux
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tavaux, section E, le Centre, feuille 2.géomètre :...
70
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

333 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/8642
 Date
1888-1892
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
71
Comptes du percepteur, 1813-1822 ; reçus, 1819.

1 media

Comptes du percepteur, 1813-1822 ; reçus, 1819.
Cote
5E145/145
 Date
1813-1822
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série l)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes du percepteur, 1813-1822 ; reçus, 1819.
72
Travaux de voirie d'accès et parkings, terrassement pour la construction d'une piscine : soumission à l'adjudication, 1966. Réparations de trois ponts, 1819. Construction d'un ponceau, 1848. Construction de quatre ponts, 1880. Litige Forneron contre Débiez au sujet de la hauteur d'un mur de clôture, 1966. Construction et entretien de canalisation, 1911-1951. Evacuation des eaux usées - réparations d'égouts du camp d'aviation et de la Cité Solvay, 1955.

1 media

Travaux de voirie d'accès et parkings, terrassement pour la construction d'une piscine : soumission à l'adjudication, 1966. Réparations de trois ponts, 1819. Construction d'un ponceau, 1848. Construction de quatre ponts, 1880. Litige Forneron contre Débiez au sujet de la hauteur d'un mur de clôture, 1966. Construction et entretien de canalisation, 1911-1951. Evacuation des eaux usées - réparations d'égouts du camp d'aviation et de la Cité Solvay, 1955.
Cote
5E145/163
 Date
1819-1966
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Travaux de voirie d'accès et parkings, terrassement...
73
Tavaux (Jura). la mairie et les écoles. Dole, Karrer.

1 media

Tavaux (Jura). la mairie et les écoles. Dole, Karrer.
Cote
7Fi1468
 Date- Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Tavaux (Jura). la mairie et les écoles. Dole, Karrer.
74
Registre des arrêtés du maire, 15 juillet 1904 - 31 juillet 1949.

1 media

Registre des arrêtés du maire, 15 juillet 1904 - 31 juillet 1949.
Cote
5E145/91
 Date
1904-1949
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Registre des arrêtés du maire, 15 juillet 1904 - 31...
75
Publications de mariage, mariages.

155 medias

Publications de mariage, mariages.
Cote
3E/13778
 Date
1903-1907
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • T
  • TAVAUX
  • Registres d'état-civil
  • Publications de mariages, mariages
  • Publications de mariage, mariages.
76
Extraits de jugement des tribunaux.

1 media

Extraits de jugement des tribunaux.
Cote
5E145/131
 Date
1849-1899
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Extraits de jugement des tribunaux.
77
Baptêmes, mariages, sépultures.

94 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E145/127
 Date
Entre le 25 avril 1718 et le 31 décembre 1736
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • T
  • Tavaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
78
Salle de cinéma et de réunion.- Avant-projet de construction.

1 media

Salle de cinéma et de réunion.- Avant-projet de construction.
Cote
5E145/158
 Date
1953
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Salle de cinéma et de réunion.- Avant-projet de construction.
79
1730.

1 media

1730.
Cote
5E145/22
 Date
1730
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptes des échevins
  • 1730.
80
Retrait lignager d'une vigne achetée à Dole par Antoine Colin, curé de Tavaux, 1698. Vente d'une terre par Barbe Bouvier, veuve de Balthasard Daubigney, à Philippe Daubigney, 1701. Assignation de témoins, 1715. Note sur le château de Tavaux (Marquiset ?).

1 media

Retrait lignager d'une vigne achetée à Dole par Antoine Colin, curé de Tavaux, 1698. Vente d'une terre par Barbe Bouvier, veuve de Balthasard Daubigney, à Philippe Daubigney, 1701. Assignation de témoins, 1715. Note sur le château de Tavaux (Marquiset ?).
Cote
5E145/83
 Date
1698-1715
 Lieu
Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : TAVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Retrait lignager d'une vigne achetée à Dole par Antoine...