Tavaux, commune - Recherche

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1

Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

1 media

Milice. Désignation, marchés de remplacement, convocation.

Date

1636-1695

Cote

5E145/57

2

Tableaux nominatifs des familles, an IX.

7 medias

Tableaux nominatifs des familles, an IX.

Date

1800-1801

Cote

5E145/94

3

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

4

Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

222 medias

Tavaux.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M445

5

Compte de procureur spécial.

1 media

Compte de procureur spécial.

Date

1786-1789

Cote

5E145/35

6

Marchés pour la charge de pâtre.

1 media

Marchés pour la charge de pâtre.

Date

1636-1789

Cote

5E145/79

7

Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section B, la Pie du Milieu, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

Date

1825

Cote

3Pplan5888

8

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures : 5 janvier 1778 et 18 avril 1778 - 18 janvier 1792.

2 lots 217 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures : 5 janvier 1778 et 18 avril 1778 - 18 janvier 1792.

Date

1778-1792

Cote

5E145/126

9

Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.

1 media

Ruisseau de la Sablonne.- Curages, 1872-1877 et 1930.

Date

1872-1930

Cote

5E145/176

10

Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre Pierre Janneau pour le paiement de ses gages, 1781-1784. Logement des maîtresses d'école, 1715 et 1780.

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Recteurs d'école.- Marchés, 1681-1785. Procès entre Pierre Janneau pour le paiement de ses gages, 1781-1784. Logement des maîtresses d'école, 1715 et 1780.

Date

1681-1784

Cote

5E145/77

11

1 media

1767-1770.

Date

1767-1770

Cote

5E145/51

12

1 media

1742.

Date

1742

Cote

5E145/25

13

Matrice des propriétés bâties.

128 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3784

14

1 media

1759.

Date

1759

Cote

5E145/26

15

Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section F, le Couchant, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

Date

1826

Cote

3Pplan5904

16

1 media

1788.

Date

1788

Cote

5E145/34

17

Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section D, les Prés, feuille 1.géomètre : Duchesne aîné

Date

1825

Cote

3Pplan5894

18

Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.

1 media

Plan général des bois communaux, 1826 (voir 19 Fi 639). Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1938 ; d'estimation des coupes, 1929-1951 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1932-1952 ; d'adjudication des coupes, 1926-1941 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1831 et 1929-1949. Rôle d'affouage, 1950-1954 ; 1854-1858 (voir 5 E 145/87). Etablissement de chemins forestiers : délibérations, an XI et an XIII.

Date

1802-1954

Cote

5E145/160

19

Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection comme échevin pour 1718, 1717. Procureurs généraux.- Constitution de procureurs, ordre de mission, 1721-1788.
Greffe. - Marchés, 1783-1785.

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Echevins.- Opposition de Philippe Daubigney à son élection comme échevin pour 1718, 1717. Procureurs généraux.- Constitution de procureurs, ordre de mission, 1721-1788. Greffe. - Marchés, 1783-1785.

Date

1717-1788

Cote

5E145/3

20

Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers.
Liste, 1932. Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment, 1860-1866. Nominations de lieutenant, 1855 ; de sous-lieutenants, 1853 et 1866. Démission d'un sous-lieutenant, 1948. Engagements quinquennaux, 1911-1936.

1 media

Election au conseil supérieur des sapeurs-pompiers. Liste, 1932. Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment, 1860-1866. Nominations de lieutenant, 1855 ; de sous-lieutenants, 1853 et 1866. Démission d'un sous-lieutenant, 1948. Engagements quinquennaux, 1911-1936.

Date

1860-1948

Cote

5E145/108

21

Etat des charges fixes de la communauté.

1 media

Etat des charges fixes de la communauté.

Date

1780

Cote

5E145/41

22

1 media

1784.

Date

1784

Cote

5E145/28

23

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

278 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/7801

24

28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

1 media

28 pluviôse an XI (février 1803) - 10 mai 1831 ; contient des actes relatifs aux réquisitions, 1813-1816 ; aux réparations à la cure et bail des communaux, 1816 et à la vaccination contre la petite vérole, 1831.

Date

1803-1831

Cote

5E145/85

25

Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

Date

1963-1988

Cote

1149W80

26

Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation d'arbres sur la route de Dole à Chalon, 1779-1781.

1 media

Entretien des chemins, 1699 ; corvée, 1738 ; plantation d'arbres sur la route de Dole à Chalon, 1779-1781.

Date

1699-1781

Cote

5E145/55

27

Matrice des propriétés non bâties, case 1091 à 1466.

Date

1945

Cote

3P3788

28

Aérodrome de Tavaux et résidus du dossier sur le grand canal.

Date

1992-2000

Cote

2268W331

29

Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

1 media

Etat de sections des propriétés bâties et non bâties, 1827 ; procès-verbal de délimitation, 1825.

Date

1825-1827

Cote

5E145/102

30

Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1865-1927. Fournitures scolaires, entretien, 1888 et 1931-1956. Crédit scolaire, 1951-1955. Déclarations d'ouvertures d'écoles privées, 1901-1906. Correspondance, 1872-1931.

1 media

Nominations de personnel enseignant, 1791-1945. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1865-1927. Fournitures scolaires, entretien, 1888 et 1931-1956. Crédit scolaire, 1951-1955. Déclarations d'ouvertures d'écoles privées, 1901-1906. Correspondance, 1872-1931.

Date

1791-1956

Cote

5E145/190

31

Marchés des taureaux bannaux.

1 media

Marchés des taureaux bannaux.

Date

1780-1789

Cote

5E145/81

32

Casuel.- Comptes du casuel.

1 media

Casuel.- Comptes du casuel.

Date

1743-1752

Cote

5E145/66

33

Publications de mariage, mariages, table décennales.

Date

1923-1932

Cote

3E/13780

34

Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1171

35

Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.

1 media

Coursières.- Curages, 1842-1900 ; état matrice, 1851.

Date

1842-1900

Cote

5E145/172

36

Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier de voyageurs, 1954. Cession de la cour des voyageurs, 1955.
Ligne de Chalon à Dole.- Expropriation pour cause d'utilité publique, notification des offres, 1868. Section de Chalon à la ligne de Belfort.- Rétablissement des voies de communication vicinales et autres, interceptées par la voie ferrée sur la commune de Tavaux : procès-verbal de réception des travaux, 1872.
Ligne de Chalon à Dole.- Autorisation d'établir une canalisation électrique aérienne, 1916, 1924, 1925 et 1928. Suppression de la ligne Dole-Chalon, 1953-1954.

1 media

Signalisation de passage à niveau, 1951. Service régulier de voyageurs, 1954. Cession de la cour des voyageurs, 1955. Ligne de Chalon à Dole.- Expropriation pour cause d'utilité publique, notification des offres, 1868. Section de Chalon à la ligne de Belfort.- Rétablissement des voies de communication vicinales et autres, interceptées par la voie ferrée sur la commune de Tavaux : procès-verbal de réception des travaux, 1872. Ligne de Chalon à Dole.- Autorisation d'établir une canalisation électrique aérienne, 1916, 1924, 1925 et 1928. Suppression de la ligne Dole-Chalon, 1953-1954.

Date

1872-1955

Cote

5E145/169

37

Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

1 media

Eglise : réparations, reconstruction du clocher, 1629-1703 ; compte des travaux faits à l'église et au clocher, 1711. Cimetière, réparations du mur de clôture, 1678 et 1690.

Date

1629-1703

Cote

5E145/43

38

Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

Date

1963-1987

Cote

1149W42

39

Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

306 medias

Résultats généraux, 1856, 1866. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E145/95

40

1 media

1709.

Date

1709

Cote

5E145/17

41

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

42

1 media

1735.

Date

1735

Cote

5E145/24

43

Allocations militaires.- Demandes, admissions et rejets.

1 media

Allocations militaires.- Demandes, admissions et rejets.

Date

1940-1961

Cote

5E145/185

44

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

Date

1913

Cote

3P3786

45

Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

1 media

Propriété de coursières, 1663 ; curage de la Blaine, 1699.

Date

1663-1699

Cote

5E145/56

46

Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.

Date

1865-1930

Cote

5E145/147

47

Pratique religieuse.- Bénédiction du saint-sacrement : autorisations, 1746-1755 ; indulgences pour les conférences des femmes et jeunes filles, 1749.

1 media

Pratique religieuse.- Bénédiction du saint-sacrement : autorisations, 1746-1755 ; indulgences pour les conférences des femmes et jeunes filles, 1749.

Date

1746-1755

Cote

5E145/65

48

Tavaux-cités (Jura). L'église et le centre médico-social. Dole (Jura), Karrer.

1 media

Tavaux-cités (Jura). L'église et le centre médico-social. Dole (Jura), Karrer.

Date

-

Cote

7Fi179

49

Marchés du verrat bannal.

1 media

Marchés du verrat bannal.

Date

1780-1788

Cote

5E145/80

50

Confrérie Saint-Sébastien.- Baux de terres, 1752-1786. Saisie sur Emiland et Philippe Danjean, 1740.

1 media

Confrérie Saint-Sébastien.- Baux de terres, 1752-1786. Saisie sur Emiland et Philippe Danjean, 1740.

Date

1740-1786

Cote

5E145/75

51

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

52

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

256 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1828-1832

Cote

3E/7126

53

Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884. Chemin de Damparis à Tavaux.- Procès pour demander le rétablissement, 1792-1793. Bornage des chemins ruraux de desserte, 1891. Chemin rural dit "rue des Caboulots".- Demande d'autorisation de construire faite par un particulier, 1907. Chemin rural dit de la Culée de Tavaux au bois.- Reconstruction d'un pont sur la coursière dite la Culée, 1910.

1 media

Curage du fossé du chemin de Tavaux à Belvoye, 1884. Chemin de Damparis à Tavaux.- Procès pour demander le rétablissement, 1792-1793. Bornage des chemins ruraux de desserte, 1891. Chemin rural dit "rue des Caboulots".- Demande d'autorisation de construire faite par un particulier, 1907. Chemin rural dit de la Culée de Tavaux au bois.- Reconstruction d'un pont sur la coursière dite la Culée, 1910.

Date

1792-1910

Cote

5E145/167

54

Création, 1854-1855 ; membres, 1856-1857 ; demande de dissolution faite par la préfecture, 1873.
Pièces de comptabilité, 1858-1874.

1 media

Création, 1854-1855 ; membres, 1856-1857 ; demande de dissolution faite par la préfecture, 1873. Pièces de comptabilité, 1858-1874.

Date

1854-1874

Cote

5E145/199

55

Tavaux, section F, le Couchant, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section F, le Couchant, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

Date

1825

Cote

3Pplan5902

56

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

317 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1848-1852

Cote

3E/7130

57

1 media

1754-1765.

Date

1754-1765

Cote

5E145/50

58

Foyer municipal.- Construction, 1954-1957.
Bureau de poste.- Travaux de réfection de la toiture, 1956.
Piscine municipale.- Inauguration (discours), 1967.
Mairie (voir 5 E 145/156).

1 media

Foyer municipal.- Construction, 1954-1957. Bureau de poste.- Travaux de réfection de la toiture, 1956. Piscine municipale.- Inauguration (discours), 1967. Mairie (voir 5 E 145/156).

Date

1954-1967

Cote

5E145/151

59

1 media

1760.

Date

1760

Cote

5E145/27

60

Tavaux, section C, la Pie d'en Haut, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section C, la Pie d'en Haut, feuille 4.géomètre : Duchesne aîné

Date

1825

Cote

3Pplan5893

61

Rôles des porcs mis à la glandée.

1 media

Rôles des porcs mis à la glandée.

Date

1703-1747

Cote

5E145/78

62

Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an VIII-an XI.

412 medias

Naissances, décès 1793-an XI ; mariages 1793-an VI, an VIII-an XI.

Date

1793-1803

Cote

3E/7121

63

Tavaux, section D, les Prés, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section D, les Prés, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

Date

1825

Cote

3Pplan5895

64

Comptes de gestion.

1 media

Comptes de gestion.

Date

1857-1862

Cote

5E145/194

65

1 media

1785-1788.

Date

1785-1788

Cote

5E145/39

66

Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, 1816.
Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément, 1885-1886. Projet de classement en chemin de grande communication de la route départementale N°29, de Dole à Seurre, 1859. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires, 1867.

1 media

Procès-verbal de reconnaissance des chemins vicinaux, 1816. Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément, 1885-1886. Projet de classement en chemin de grande communication de la route départementale N°29, de Dole à Seurre, 1859. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution des chemins vicinaux ordinaires, 1867.

Date

1816-1886

Cote

5E145/165

67

Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

1 media

Procès contre la communauté de l'Abergement-la-Ronce : pièces isolées.

Date

1569-1721

Cote

5E145/48

68

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

379 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1818-1822

Cote

3E/7124

69

Tavaux, section E, le Centre, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Tavaux, section E, le Centre, feuille 2.géomètre : Duchesne aîné

Date

1825

Cote

3Pplan5899

70

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

333 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8642

71

Comptes du percepteur, 1813-1822 ; reçus, 1819.

1 media

Comptes du percepteur, 1813-1822 ; reçus, 1819.

Date

1813-1822

Cote

5E145/145

72

Travaux de voirie d'accès et parkings, terrassement pour la construction d'une piscine : soumission à l'adjudication, 1966.
Réparations de trois ponts, 1819. Construction d'un ponceau, 1848. Construction de quatre ponts, 1880. Litige Forneron contre Débiez au sujet de la hauteur d'un mur de clôture, 1966.
Construction et entretien de canalisation, 1911-1951. Evacuation des eaux usées - réparations d'égouts du camp d'aviation et de la Cité Solvay, 1955.

1 media

Travaux de voirie d'accès et parkings, terrassement pour la construction d'une piscine : soumission à l'adjudication, 1966. Réparations de trois ponts, 1819. Construction d'un ponceau, 1848. Construction de quatre ponts, 1880. Litige Forneron contre Débiez au sujet de la hauteur d'un mur de clôture, 1966. Construction et entretien de canalisation, 1911-1951. Evacuation des eaux usées - réparations d'égouts du camp d'aviation et de la Cité Solvay, 1955.

Date

1819-1966

Cote

5E145/163

73

Tavaux (Jura). la mairie et les écoles. Dole, Karrer.

1 media

Tavaux (Jura). la mairie et les écoles. Dole, Karrer.

Date

-

Cote

7Fi1468

74

Registre des arrêtés du maire, 15 juillet 1904 - 31 juillet 1949.

1 media

Registre des arrêtés du maire, 15 juillet 1904 - 31 juillet 1949.

Date

1904-1949

Cote

5E145/91

75

Publications de mariage, mariages.

155 medias

Publications de mariage, mariages.

Date

1903-1907

Cote

3E/13778

76

Extraits de jugement des tribunaux.

1 media

Extraits de jugement des tribunaux.

Date

1849-1899

Cote

5E145/131

77

Baptêmes, mariages, sépultures.

94 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 25 avril 1718 et le 31 décembre 1736

Cote

5E145/127

78

Salle de cinéma et de réunion.- Avant-projet de construction.

1 media

Salle de cinéma et de réunion.- Avant-projet de construction.

Date

1953

Cote

5E145/158

79

1 media

1730.

Date

1730

Cote

5E145/22

80

Retrait lignager d'une vigne achetée à Dole par Antoine Colin, curé de Tavaux, 1698. Vente d'une terre par Barbe Bouvier, veuve de Balthasard Daubigney, à Philippe Daubigney, 1701. Assignation de témoins, 1715. Note sur le château de Tavaux (Marquiset ?).

1 media

Retrait lignager d'une vigne achetée à Dole par Antoine Colin, curé de Tavaux, 1698. Vente d'une terre par Barbe Bouvier, veuve de Balthasard Daubigney, à Philippe Daubigney, 1701. Assignation de témoins, 1715. Note sur le château de Tavaux (Marquiset ?).

Date

1698-1715

Cote

5E145/83

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