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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Inventaire des archives antérieures à 1790.
Cote
5E421/19
 Date- Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives antérieures à 1790
  • Documents divers (série II)
  • Inventaire des archives antérieures à 1790.
2

Membres honoraires, 1955-1974. Statuts, sans date. Adhésion, cotisations, 1968-1993. Etats statistiques, 1970-1990. Comptes-rendus, 1942-1969. Assurance, 1976-1977. Elections, 1986-1987.
Cote
5E421/96
 Date
1942-1993
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
  • Membres honoraires, 1955-1974. Statuts, sans date....
3

Registre de caisse.
Cote
5E421/95
 Date
1968-1993
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
  • Registre de caisse.
4

Statut, sans date, début XXè siècle.
Cote
5E421/88
 Date- Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Institutions diverses
  • Caisse locale d'Assurances Mutuelles Agricoles contre...
  • Statut, sans date, début XXè siècle.
5

Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.
Cote
5E421/55
 Date
1856-1992
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-Pompiers
  • Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924...
6

Registre des délibérations, 9 juillet 1899-1er décembre 1991.
Cote
5E421/93
 Date
1899-1991
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers
  • Registre des délibérations, 9 juillet 1899-1er décembre...
7

Registre des délibérations des assemblées générales, décembre 1953 - mai 1985.
Cote
5E421/34
 Date
1953-1985
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Société coopérative agricole fromagère intercommunale...
  • Registre des délibérations des assemblées générales,...
8

Nomination du secrétaire de mairie, 1975. Agent de service : carrière, 1977-1985. Nomination d'un agent recenseur, 1941. Nomination d'un appariteur, 1977 ; carrière, 1978-1985.
Cote
5E421/63
 Date
1941-1985
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel municipal
  • Nomination du secrétaire de mairie, 1975. Agent de...
9

Arrêtés du maire, 20 septembre 1857 - 18 octobre 1985.
Cote
5E421/26
 Date
1857-1985
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Acte de l'administration municipale
  • Arrêtés du maire, 20 septembre 1857 - 18 octobre 1985.
10

Réunion du conseil de gérance et assemblées générales, 15 mai 1927 - 18 septembre 1984.
Cote
5E421/35
 Date
1927-1984
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Société coopérative agricole fromagère intercommunale...
  • Réunion du conseil de gérance et assemblées générales,...
11

Fusion de la Société agricole fromagère communale de Sainte-Agnès devenant la Société coopérative agricole fromagère intercommunale de Sainte-Agnès et Rotalier, janvier 1961. Statuts, 1975. Convention collective de travail, 7 juin 1977. C.I.G.G. : avenant n°3 à l'accord général, 1977. Contrat de travail entre la société fromagère et le fromager, 31 octobre 1983. Comptes d'exploitation, 1975-1983.
Cote
5E421/32
 Date
1961-1983
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Société coopérative agricole fromagère intercommunale...
  • Fusion de la Société agricole fromagère communale de...
12

Liste des adhérents.
Cote
5E421/33
 Date
1927-1982
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Société coopérative agricole fromagère intercommunale...
  • Liste des adhérents.
13

Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.
Cote
5E421/73
 Date
1793-1981
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Acquisition d'une maison pour l'école par les communes...
14

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1974 ; 1939-1960.
Cote
5E421/49
 Date
1891-1974
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et autres impôts
  • Registre des déclarations faites par les contribuables...
15

La Grappe
Cote
Per5
 Date
1952-1971
 Lieu
Saint-Laurent-la-Roche, commune, Vincelles, commune, Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • La Grappe
16

Baux communaux, 1809-1968. Echanges de terrains entre la commune et des particuliers, 1861 et 1905. Aliénations de terrains communaux, 1896-1971. Ventes de biens communaux, 1861-1896 et 1936. Acquisitions de terrains par la commune, 1910-1971. Partage de communaux, an XII-an XIII. Anticipations de communaux, 1806-1817. Usurpation de terrain communal : procès entre la commune et Pierre Burvont, 1845-1850. Procès-verbal de délimitation d'une parcelle de pré "lieu dit Le Pré Riveau" entre Adélaïde Paliard veuve Glanois, propriétaire et la commune, 1860. Nomination d'arbitres pour restitution d'une pièce de terre lieu dit à la forêt, an II. Plan de diverses propriétés situées sur le territoire de Sainte-Agnès en des lieux dits à Froideville et au Caboulot, s.d; voir 13 Fi 1008.
Cote
5E421/74
 Date
1793-1971
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Baux communaux, 1809-1968. Echanges de terrains entre...
17

Concessions au cimetière : règlements, 1855-1908 ; plan d'aménagement, 1914. Concessions perpétuelles, 1859-1947, 1947-1967 ; actes, 1859-1967. Concessions trentaines, 1865-1965 ; actes, 1865-1965.
Cote
5E421/78
 Date
1855-1967
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Propriétés et droits divers
  • Concessions au cimetière : règlements, 1855-1908 ;...
18

Contribution foncière des propriétés non bâties. Changements de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires, 1950-1966.
Cote
5E421/48
 Date
1950-1966
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et autres impôts
  • Contribution foncière des propriétés non bâties. Changements...
19

Règlement de police, 1853-1885. Délits de voirie, 1813 et 1822. Correspondance concernant les délits et règlementations, an IX-1833. Contrôle des étrangers : enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1937-1962 ; des visas de départ délivrés, 1937-1955 ; demandes de cartes d'identité, 1935-1955.
Cote
5E421/58
 Date
1800-1962
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Police générale
  • Règlement de police, 1853-1885. Délits de voirie, 1813...
20

Taxes sur les chiens, les voitures, chevaux, les domestiques, les instruments de musique à clavier : registre de déclaration, 1949-1959. Taxe sur les chiens : rôles, 1885-1919.
Cote
5E421/50
 Date
1885-1959
 Lieu
Sainte-Agnès, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre et autres impôts
  • Taxes sur les chiens, les voitures, chevaux, les domestiques,...