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1

Inventaire des archives antérieures à 1790.

Date

-

Cote

5E421/19

2

Membres honoraires, 1955-1974. Statuts, sans date. Adhésion, cotisations, 1968-1993. Etats statistiques, 1970-1990. Comptes-rendus, 1942-1969. Assurance, 1976-1977. Elections, 1986-1987.

Date

1942-1993

Cote

5E421/96

3

Registre de caisse.

Date

1968-1993

Cote

5E421/95

4

Statut, sans date, début XXè siècle.

Date

-

Cote

5E421/88

5

Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.

Date

1856-1992

Cote

5E421/55

6

Registre des délibérations, 9 juillet 1899-1er décembre 1991.

Date

1899-1991

Cote

5E421/93

7

Registre des délibérations des assemblées générales, décembre 1953 - mai 1985.

Date

1953-1985

Cote

5E421/34

8

Nomination du secrétaire de mairie, 1975. Agent de service : carrière, 1977-1985. Nomination d'un agent recenseur, 1941. Nomination d'un appariteur, 1977 ; carrière, 1978-1985.

Date

1941-1985

Cote

5E421/63

9

Arrêtés du maire, 20 septembre 1857 - 18 octobre 1985.

Date

1857-1985

Cote

5E421/26

10

Réunion du conseil de gérance et assemblées générales, 15 mai 1927 - 18 septembre 1984.

Date

1927-1984

Cote

5E421/35

11

Fusion de la Société agricole fromagère communale de Sainte-Agnès devenant la Société coopérative agricole fromagère intercommunale de Sainte-Agnès et Rotalier, janvier 1961. Statuts, 1975. Convention collective de travail, 7 juin 1977. C.I.G.G. : avenant n°3 à l'accord général, 1977. Contrat de travail entre la société fromagère et le fromager, 31 octobre 1983. Comptes d'exploitation, 1975-1983.

Date

1961-1983

Cote

5E421/32

12

Liste des adhérents.

Date

1927-1982

Cote

5E421/33

13

Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.

Date

1793-1981

Cote

5E421/73

14

Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1974 ; 1939-1960.

Date

1891-1974

Cote

5E421/49

15

La Grappe

Date

1952-1971

Cote

Per5

16

Baux communaux, 1809-1968. Echanges de terrains entre la commune et des particuliers, 1861 et 1905. Aliénations de terrains communaux, 1896-1971. Ventes de biens communaux, 1861-1896 et 1936. Acquisitions de terrains par la commune, 1910-1971. Partage de communaux, an XII-an XIII. Anticipations de communaux, 1806-1817. Usurpation de terrain communal : procès entre la commune et Pierre Burvont, 1845-1850. Procès-verbal de délimitation d'une parcelle de pré "lieu dit Le Pré Riveau" entre Adélaïde Paliard veuve Glanois, propriétaire et la commune, 1860. Nomination d'arbitres pour restitution d'une pièce de terre lieu dit à la forêt, an II. Plan de diverses propriétés situées sur le territoire de Sainte-Agnès en des lieux dits à Froideville et au Caboulot, s.d; voir 13 Fi 1008.

Date

1793-1971

Cote

5E421/74

17

Concessions au cimetière : règlements, 1855-1908 ; plan d'aménagement, 1914. Concessions perpétuelles, 1859-1947, 1947-1967 ; actes, 1859-1967. Concessions trentaines, 1865-1965 ; actes, 1865-1965.

Date

1855-1967

Cote

5E421/78

18

Contribution foncière des propriétés non bâties. Changements de nature de culture : registre des déclarations des propriétaires, 1950-1966.

Date

1950-1966

Cote

5E421/48

19

Règlement de police, 1853-1885. Délits de voirie, 1813 et 1822. Correspondance concernant les délits et règlementations, an IX-1833. Contrôle des étrangers : enregistrement des visas d'arrivée délivrés, 1937-1962 ; des visas de départ délivrés, 1937-1955 ; demandes de cartes d'identité, 1935-1955.

Date

1800-1962

Cote

5E421/58

20

Taxes sur les chiens, les voitures, chevaux, les domestiques, les instruments de musique à clavier : registre de déclaration, 1949-1959. Taxe sur les chiens : rôles, 1885-1919.

Date

1885-1959

Cote

5E421/50