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1

Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

Date

-

Cote

Br3230

2
L'église. Saint-Hymetière

1 media

L'église. Saint-Hymetière

Date

sd

Cote

39Fi3387

3

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date

-

Cote

4oF19

4
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

80 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10393

5
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

6

Vin.- Déclarations de récolte.

Date

1935-1946

Cote

5E103/17

7
Saint-Hymetière (Jura). L'église, l'autel de la sainte Vierge.

1 media

Saint-Hymetière (Jura). L'église, l'autel de la sainte Vierge.

Date

-

Cote

7Fi499

8
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

9
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

89 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10392

10

Demande d'intérêts sur créance et de remboursement d'une rente par les créanciers de la commune.

Date

1824-1830

Cote

5E103/46

11
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

65 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10394

12

Comptes de gestion, 1870-1911. Quittus du Conseil de Préfecture, 1831-1849.

Date

1831-1911

Cote

5E103/43

13
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

14

Droit de parcours contesté entre les habitants de Saint-Hymetière et de Chemilla ; pièces de procédure, 1587-1690 [Pièce en mauvais état, incomplet.] (copies collationnées XVIIIe siècle).

Date

1587-1690

Cote

5E103/2

15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

248 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8240

16

Listes des électeurs, 1851-1949. Réclamation pour figurer sur les listes électorales, 1846.

Date

1846-1949

Cote

5E103/34

17

Franche-Comté et premier art roman. L'architecture religieuse en Europe autour de l'an mil. Catalogue d'exposition.

Date

-

Cote

8oF1338

18
Mariages 1793-an VI, an IX-1852 ; publications de mariages an IX-1852.

251 medias

Mariages 1793-an VI, an IX-1852 ; publications de mariages an IX-1852.

Date

1793-1852

Cote

3E/6659

19
Baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1730-1752

Cote

5E103/7, 5E103/14 (Ancienne cote aux AD Jura)

20

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1880-1890.

Date

1880-1890

Cote

5E103/27

21

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1817-1857

Cote

5E103/40

22

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1898-1945

Cote

5E103/41

23
Saint-Hymetière, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Saint-Hymetière, section A, le Village, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan5351

24
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

203 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1753-1776

Cote

5E103/8, 5E103/15 (Ancienne cote aux AD Jura)

25
Matrice des propriétés bâties.

21 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3472

26
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1730-1752

Cote

5E103/7, 5E103/14 (Ancienne cote aux AD Jura)

27

Statistique agricole annuelle.- Renseignements sur les cultures et les récoltes.

Date

1877-1878

Cote

5E103/16

28

Rétribution scolaire : rôle.

Date

1880

Cote

5E103/64

29

20 septembre 1868 - 5 juin 1904.

Date

1868-1904

Cote

5E103/13

30

Chambre d'agriculture : listes électorales et d'émargement.

Date

1920-1936

Cote

5E103/37

31

Contributions directes : rôles, 1826-1848, 1850-1920 et 1957-1961.

Date

1826-1961

Cote

5E103/23

32

Bâtiments scolaires.- Construction : dossier avec plan, 1852 et 1863-1871. Mobilier de l'école : états, 1842, 1868 ; inventaires, 1854-1859. Mobilier et jardin de l'instituteur : détail estimatif et secours, 1864-1870.

Date

1842-1871

Cote

5E103/48

33
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

34

Franche-Comté romane, Bresse romane.

Date

-

Cote

8oF543

35
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

250 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/6661

36
Baptêmes, mariages, sépultures.

140 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1710-1729

Cote

5E103/6, 5E103/13 (Ancienne cote aux AD Jura)

37

Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Marigna-sur-Valouse et Savigna (tome 3)

Date

1830

Cote

3Pplan6622

38

Droit de parcours sur le territoire de Saint-Hymetière : procès contre des habitants de Genod.

Date

1850

Cote

5E103/51

39
Autel et la chasse du Saint de l'église de Saint-Hymetière

1 media

Autel et la chasse du Saint de l'église de Saint-Hymetière

Date

1935

Cote

39Fi350

40

Mutualité sociale agricole : liste des électeurs désignant des délégués communaux, sans date.

Date

-

Cote

5E103/61

41
Nef restaurée de l'église de Saint-Hymetière

1 media

Nef restaurée de l'église de Saint-Hymetière

Date

1935

Cote

39Fi347

42

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1985

Cote

1714W26

43

Les églises romanes et l'architecture religieuse dans le Jura. [Extrait du compte rendu du 58e congrès archéologique de France tenu en 1891, à Besançon].

Date

-

Cote

Br798

44

Anticipations sur la voie publique : procès entre la commune et des particuliers (dossier avec plan).

Date

1823-1846

Cote

5E103/57

45
Autel de la Sainte Vierge de l'église de Saint-Hymetière

1 media

Autel de la Sainte Vierge de l'église de Saint-Hymetière

Date

1935

Cote

39Fi353

46

Souscription en faveur des inondés du Tarn et Garonne.

Date

1875

Cote

5E103/60

47

Legs pécuniaire : procès entre la commune et les consorts Vuitton.

Date

1868-1875

Cote

5E103/44

48

Procès-verbaux d'élections aux Plébiscites, 1852 et 1870 ; aux Référendums, 1946 et 1962, aux élections générales, 1946 ; au Sénat, 1876-1939 ; de députés, 1857-1962 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1955 ; au conseil municipal, 1831-1953 ; nominations de maire, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1834-1868.

Date

1831-1962

Cote

5E103/36

49
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

50

Locations de communaux : délibérations.

Date

1858-1898

Cote

5E103/52

51

Secondes herbes et cantonnement des moutons.- Réglement, 1832-1901. Bans des vendanges, 1862.

Date

1832-1901

Cote

5E103/30

52

Mise en fauche de prés et bans à boeufs.

Date

1786-1788

Cote

5E103/10

53
Baptêmes.

79 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 09 novembre 1664 et le 20 janvier 1684

Cote

5E103/4, 5E121/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

54

Projet d'acquisition du chalet pour servir de remise de pompe à incendie.

Date

1887-1888

Cote

5E103/49

55
Saint-Hymetière, section A, le Village, feuille 2.

1 media

Saint-Hymetière, section A, le Village, feuille 2.

Date

1830

Cote

3Pplan5352

56
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1777-1792

Cote

5E103/9, 5E103/16 (Ancienne cote aux AD Jura)

57

Dieu premier servi

Date

1935-1986

Cote

Per476

58

Demande individuelle d'alignement.

Date

1900

Cote

5E103/56

59

Répartiteurs.- Nominations, 1896 et 1898.

Date

1896-1898

Cote

5E103/21

60
Etat de sections.

71 medias

Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P3470

61

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

62

Service vicinal : rôle de prestations, 1840-1895.

Date

1840-1895

Cote

5E103/53

63

Jurés d'Assises : listes.

Date

1871-1938

Cote

5E103/33

64
Saint-Hymetière, section A, le Village, feuille 3.

1 media

Saint-Hymetière, section A, le Village, feuille 3.

Date

1830

Cote

3Pplan5353

65
Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

1 media

Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6561

66

Délimitation entre les communes de Cézia et de Saint-Hymetière : procès-verbal et plan.

Date

1856

Cote

5E103/19

67
Saint-Hymetière, section B, la Léchère, feuille 1.

1 media

Saint-Hymetière, section B, la Léchère, feuille 1.

Date

1830

Cote

3Pplan5355

68

Réparations aux chemins vicinaux et ruraux : délibération, an X. Chemin d'intérêt commun d'Arinthod à Bourg.- Acquisitions de terrain pour travaux, 1855.

Date

1801-1855

Cote

5E103/55

69

Assistance médicale gratuite.- Elections de deux délégués, 1929. Etats nominatifs des personnes admises à l'assistance médicale, 1931-1932.

Date

1929-1932

Cote

5E103/59

70
Vue d'ensemble de l'église de Saint-Hymetière

1 media

Vue d'ensemble de l'église de Saint-Hymetière

Date

1935

Cote

39Fi358

71
Tables décennales.

2 lots 160 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1097

72

0 juin 1820-4 novembre 1838.

Date

1820-1838

Cote

5E103/11

73
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1095

74

Les églises romanes de Franche-Comté. Centre régional de documentation pédagogique.

Date

-

Cote

Br3081

75
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

76
Naissances, mariages, décès.

2 lots 54 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12598

77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

140 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1710-1729

Cote

5E103/6, 5E103/13 (Ancienne cote aux AD Jura)

78

Matrice foncière.

Date

-

Cote

3P3471

79

Recensement des classes : listes nominatives, 1855-1890.

Date

1855-1890

Cote

5E103/24

80
Baptêmes, mariages, sépultures.

183 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1770

Cote

3E/848