Réparations aux chemins vicinaux et ruraux : délibération, an X. Chemin d'intérêt commun d'Arinthod à Bourg.- Acquisitions de terrain pour travaux, 1855.

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Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

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Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

Cote/Cotes extrêmes

5E103/

Date

1587-1962

Importance matérielle

1.6 ml

64 articles

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Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régimes des eaux. (série O)

Petite voirie

Réparations aux chemins vicinaux et ruraux : délibération, an X. Chemin d'intérêt commun d'Arinthod à Bourg.- Acquisitions de terrain pour travaux, 1855.

Cote/Cotes extrêmes

5E103/55

Date

1801-1855

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Hymetière, commune

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