Demande d'intérêts sur créance et de remboursement d'une rente par les créanciers de la commune.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

Cote/Cotes extrêmes

5E103/

Date

1587-1962

Importance matérielle

1.6 ml

64 articles

Autre instrument de recherche

Voir le répertoire numérique détaillé en pdf

Archives postérieures à 1789

Finances de la commune (série L)

Revenus et charges de la commune

Demande d'intérêts sur créance et de remboursement d'une rente par les créanciers de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

5E103/46

Date

1824-1830

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Hymetière, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.