Droit de parcours contesté entre les habitants de Saint-Hymetière et de Chemilla ; pièces de procédure, 1587-1690 [Pièce en mauvais état, incomplet.] (copies collationnées XVIIIe siècle).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : SAINT-HYMETIERE

Cote/Cotes extrêmes

5E103/

Date

1587-1962

Importance matérielle

1.6 ml

64 articles

Autre instrument de recherche

Voir le répertoire numérique détaillé en pdf

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie. (série DD)

Biens communaux

Droit de parcours contesté entre les habitants de Saint-Hymetière et de Chemilla ; pièces de procédure, 1587-1690 [Pièce en mauvais état, incomplet.] (copies collationnées XVIIIe siècle).

Cote/Cotes extrêmes

5E103/2

Date

1587-1690

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Hymetière, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.