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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).
Cote
2431W6
 Date
1999-2008
 Lieu
Andelot-en-Montagne, commune, Bletterans, commune, Foncine-le-Haut, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Orgelet, commune, Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...
2

Ville de Saint-Claude
Cote
2426W13
 Date
2009
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Listes d'émargement
  • Européennes 2009 (tous arrondissements)
  • Ville de Saint-Claude
3

Registre de sécurité à jour en 2013-2014.
Cote
2419W17
 Date
2013-2014
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Santé et sécurité
  • Registre de sécurité à jour en 2013-2014.
4

Registre d'infirmerie
Cote
2419W16
 Date
2012-2014
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Santé et sécurité
  • Registre d'infirmerie
5

Accidents scolaires : deux déclarations, réglementation.
Cote
2419W15
 Date
2008-2009
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Santé et sécurité
  • Accidents scolaires : deux déclarations, réglementation.
6

Module d'aide personnalisée.- fonctionnement : réglementation, mise en place, autorisations des parents, 2008-2010.Réseau d'aide spécialisée aux élèves en difficulté : documentation, dossiers d'élèves concernés, 2010.
Cote
2419W14
 Date
2008-2010
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Activités péri-scolaires
  • Module d'aide personnalisée.- fonctionnement : réglementation,...
7

Piscine, 2006-2001 : dossier d'organisation ; classe découverte du 10 au 12 juin 2013 dans le Haut Doubs : dossier préparatoire ; sortie cirque Pinder, 2014.
Cote
2419W13
 Date
2006-2014
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Activités péri-scolaires
  • Piscine, 2006-2001 : dossier d'organisation ; classe...
8

Activité pédagogique complémentaire, projet : documentation, étude.
Cote
2419W12
 Date
2013
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Vie scolaire
  • Activité pédagogique complémentaire, projet : documentation,...
9

Projets d'école et contrat d'aménagement du temps de l'enfant : dossiers préparatoires
Cote
2419W11
 Date
1989-2012
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Vie scolaire
  • Projets d'école et contrat d'aménagement du temps de...
10

Photographies de classe.
Cote
2419W10
 Date
2010-2013
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Vie scolaire
  • Photographies de classe.
11

{Registres d'appel journalier,} 1996-1997 à 2012-2013
Cote
2419W9
 Date
1996-2013
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Vie scolaire
  • {Registres d'appel journalier,} 1996-1997 à 2012-2013
12

{Registres d'appel journalier,} 1987-1988 à 1995-1996
Cote
2419W8
 Date
1987-1996
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Vie scolaire
  • {Registres d'appel journalier,} 1987-1988 à 1995-1996
13

Registres d'appel journalier, 1963-1964 à 1986-1987
Cote
2419W7
 Date
1963-1987
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Vie scolaire
  • Registres d'appel journalier, 1963-1964 à 1986-1987
14

Registres matricules du 15 septembre 1959 à janvier 1997 ; registres des élèves de septembre 1997 à novembre 2004.
Cote
2419W6
 Date
1959-2004
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Vie scolaire
  • Registres matricules du 15 septembre 1959 à janvier...
15

Préaparation de la rentrée des classes et surveillance des effectifs.
Cote
2419W5
 Date
1998-2011
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Gestion de l'établissement
  • Préaparation de la rentrée des classes et surveillance...
16

Conseil d'école : comptes rendus, 2000-2001 à 2003-2004, 2006-2007 à 2013-2014.
Cote
2419W4
 Date
2000-2014
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Gestion de l'établissement
  • Conseil d'école : comptes rendus, 2000-2001 à 2003-2004,...
17

Elections des parents d'élèves au conseil d'école, 2009-2010 à 2013-2014
Cote
2419W3
 Date
2009-2013
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Gestion de l'établissement
  • Elections des parents d'élèves au conseil d'école,...
18

Pelurier du courrier départ , 16 août 1989 - 11 mars 1991 (conservé à titre d'échantillon)
Cote
2419W2
 Date
1989-1991
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Gestion de l'établissement
  • Pelurier du courrier départ , 16 août 1989 - 11 mars...
19

Registre de l'inventaire du mobilier de l'école, ouvert le 3 janvier 1962.
Cote
2419W1
 Date
1962-2005
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Gestion de l'établissement
  • Registre de l'inventaire du mobilier de l'école, ouvert...
20

Politique de la ville de St Claude : CEL (contrat éducatif local) , CRE ,(contrat de réussite éducative) CLS(comité local de sécurité), divers (dont convention cadre)
Cote
2297W38
 Date
2000-2006
 Lieu
Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de St Claude

  • POLITIQUE DE LA VILLE
  • Politique de la ville de St Claude : CEL (contrat éducatif...