2419W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 15/07/2014
Modalités d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Versement effectué au moment de la fermeture de l'Ecole maternelle Ponard de Saint-Claude, fermeture effective à la fin de l'année scolaire 2013-2014.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1991
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.