Etablissements scolaires

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Cote/Cotes extrêmes

2419W

Date

1959-2014

Importance matérielle

0.9 ml

17 articles

Origine

Service versant et producteur : Etablissements scolaires

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 15/07/2014

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Versement effectué au moment de la fermeture de l'Ecole maternelle Ponard de Saint-Claude, fermeture effective à la fin de l'année scolaire 2013-2014.

Elections des parents d'élèves au conseil d'école, 2009-2010 à 2013-2014

Cote/Cotes extrêmes

2419W3

Date

2009-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2013

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités