Etablissements scolaires

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2419W

Date

1959-2014

Importance matérielle

0.9 ml

17 articles

Origine

Service versant et producteur : Etablissements scolaires

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 15/07/2014

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Versement effectué au moment de la fermeture de l'Ecole maternelle Ponard de Saint-Claude, fermeture effective à la fin de l'année scolaire 2013-2014.

Registre de sécurité à jour en 2013-2014.

Cote/Cotes extrêmes

2419W17

Date

2013-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2014

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités