Aide à la recherche

Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2431W

Date

1976-2013

Importance matérielle

1.8 ml

14 articles

Origine

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/12/2014

Modalités d'entrée : Versement

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

Cote/Cotes extrêmes

2431W6

Date

1999-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2008

Mots clés lieux

Andelot-en-Montagne, commune, Bletterans, commune, Foncine-le-Haut, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Orgelet, commune, Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune

Mots clés matières

HOTEL DE TOURISME