Louvenne, commune - Recherche

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1

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date

-

Cote

4oF19

2

Rôle de la taxe sur le bétail, 1881.

Date

1881

Cote

5E580/32

3

Extrait du procès-verbal des délimitations de coupes dans les bois communaux, 26 septembre 1756.

Date

1756

Cote

5E580/12

4

Délimitation de territoire : Procès des habitants et communauté de Louvenne contre les seigneurs, habitants et communautés de Saint-Julien, Montrevel et le prieur de Gigny, 1741 - 1753 ; pièces justificatives, 1695 et 1697.

Date

1695-1753

Cote

5E580/10

5

Mariages, publications de mariage.

167 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4984

6

Epizooties, 1895.

Date

1895

Cote

5E580/39

7

Baptêmes, mariages, sépultures.

183 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1671-1726

Cote

5E580/3

8

Eglise : Construction d'un clocher et d'une tribune, 1792; réparations à l'église et au clocher, 1821 - 1822. Réparations aux murs du presbytère, 1892. Cimetière : Réparations, 1861 - 1866.

Date

1792-1892

Cote

5E580/50

9

Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre : Tabey

1 media

Louvenne, section C, Guynand, feuille 2.géomètre : Tabey

Date

1819

Cote

3Pplan3387

10

Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.

94 medias

Baptêmes juin 1713 - janvier 1737.

Date

1713-1737

Cote

5E580/4

11

Répertoires des actes administratifs.

Date

1807-1877

Cote

5E580/18

12

Intérêt de la commune de Louvenne au déclassement des routes départementales en chemin de grande communication : rapport de l'agent-voyer en chef (1900). Demande de l'agent-voyer au maire de Louvenne de prendre une délibération requérant le classement d'une partie du chemin compris entre Louvenne et la Rivière (1906).

Date

1900-1906

Cote

5E580/p31

13

Baptêmes, mariages, sépultures.

108 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1671-1709

Cote

5E580/2

14

Rôle de la taxe sur les chiens, 1859 - 1905.

Date

1859-1905

Cote

5E580/31

15

Listes d'émargement des élections législatives (1906-1924) ; élections cantonales (1904-1922) ; élections au conseil d'arrondissement (1919) ; élections municipales (1900-1912).

Date

1900-1924

Cote

5E580/p17

16

Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre : Tabey

1 media

Louvenne, section C; Guynand, feuille 3.géomètre : Tabey

Date

1819

Cote

3Pplan3388

17

Acquisition d'une maison : correspondance (1841-1844). Appropriation et réparations.- Financement : délibération municipale, correspondance (1854-1861) ; travaux : devis, correspondance (1849-1893). Construction d'une école.- Financement : courrier du préfet (1886).

Date

1841-1886

Cote

5E580/p26

18

Registres d'appel journalier (1930-1933, 1973-1974).

Date

1930-1974

Cote

5E580/p51

19

Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitation de leur territoire contre La Pérouse, 28 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1563. Plan des lieux contentieux entre Louvenne, demandeurs en délimitations de leur territoire contre Croupet, défendeurs, 17 juin 1786, cote de rangement 17 Fi 1564.

Date

1786

Cote

5E580/11

20

Aménagement des bois, 1847 et 1856. Délimitation générale, 1858. Procès-verbal de délimitation générale des bois communaux, 1848 - 1858. Frais de délimitation, 1861 - 1862.

Date

1847-1862

Cote

5E580/53

21

Divers chemins vicinaux et ruraux : tableau indicatif des travaux et des dépenses pour entretenir les chemins vicinaux ordinaires (1899), correspondance.

Date

1899-1911

Cote

5E580/p35

22

Fragment d'extrait d'arpentement d'un particulier de Louvenne.

Date

XVIIIe s.

Cote

5E580/p55

23

Projet d'alimentation en eau potable des villages de Louvenne, Lapeyrouse et Guygnand : rapport, courrier.

Date

1931-1932

Cote

5E580/p36

24

Baptêmes, mariages, sépultures.

90 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1778

Cote

5E580/8

25

Louvenne, section D, la Pérouse, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Louvenne, section D, la Pérouse, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1819

Cote

3Pplan3391

26

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

Date

1900

Cote

5E580/p4

27

Autorisation préfectorale d'ouverture des débits de boisson pendant la nuit du 15 août (1891). Versement d'une allocation pour la célébration de la fête nationale (1906). Mise des drapeaux en berne pour les victimes de la catastrophe du cuirassé l'Iéna (1907).

Date

1891-1907

Cote

5E580/p10

28

Lanéria, Louvenne, Pérouse (la), Monnetay, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, Saint-Julien, Villechantria, Liconnas et Villeneuve-lès-Charnod (tome 2)

Date

1819-1820

Cote

3Pplan6769

29

Déblaiement des neiges : états des travaux, arrêté municipal, courrier de l'agent-voyer.

Date

1867-1923

Cote

5E580/p34

30

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

87 medias

Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

Date

1809

Cote

6M255

31

Marché de luminaire et marguillerie.

Date

1793

Cote

5E580/62

32

Réparations de la maison commune.- Réduction du budget : délibération municipale.

Date

1854

Cote

5E580/p23

33

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie 1842, 1853, 1857 et 1900.

Date

1842-1900

Cote

5E580/20

34

Comptes de gestion.

Date

1841-1898

Cote

5E580/46

35

Naissances, décès.

180 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4981

36

Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 1.géomètre : Sauldubois

1 media

Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 1.géomètre : Sauldubois

Date

1819

Cote

3Pplan3383

37

Fabrique concordataire.- Finances : budget de l'exercice 1825 (1825). Donation de Mme Guillaumot d'un terrain au lieu-dit sous-l'église : correspondance (1872). Legs par Mlle Gollion d'une somme d'argent : correspondance (1891-1892).

Date

1825-1892

Cote

5E580/p40

38

Demande d'un extrait d'acte de mariage : Simon GOILLON - Catherine CHAZELLET faite par la municipalité d'Yssingeaux à celle de Louvenne, 19 prairial AN VI (1798). Jugement ordonnant l'inscription de la naissance d'Augustin BUGNOD de la Pérouse le 10 février 1813 sur les registres d'état-civil, 21 avril 1834 (voir 5E638/4).

Date

1798-1834

Cote

5E580/21

39

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

161 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1770

Cote

5E580/7

40

Première Guerre mondiale 1914-1918.- Transcriptions « Mort pour la France » sur les registres de décès de Louvenne : extraits de jugement.

Date

1921

Cote

5E580/p9

41

Tables décennales.

2 lots 92 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1353

42

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13021

43

Coupes ordinaires : procès-verbal d'adjudication de bois façonnés dans les forêts de Louvenne et Lapeyrouse (1885). Coupes affouagères : marchés, procès-verbaux d'adjudication (1853-1903).

Date

1853-1903

Cote

5E580/p28

44

Dénombrement de 1876 : Maisons-ménages, bulletins individuels. Dénombrement de 1891 : Bulletin individuel.

Date

1876-1891

Cote

5E580/22

45

Série communale : mariages, sépultures.

101 medias

Série communale : mariages, sépultures.

Date

1726-1743

Cote

5E580/5

46

Baptêmes, mariages, sépultures.

161 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1770

Cote

5E580/7

47

Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 3.géomètre : Tabey

1 media

Louvenne, section B, l'Eglise et le Crêt, feuille 3.géomètre : Tabey

Date

1819

Cote

3Pplan3385

48

Correspondance adressée au maire.

Date

1842-1895

Cote

5E580/17

49

Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans.

Date

1929

Cote

5E580/p50

50

Caisse des écoles.- Budgets des exercices 1897 et 1908.

Date

1897-1908

Cote

5E580/p47

51

Etats nominatifs, 1841 - 1876. Listes nominatives, 1881 - 1896. Etats récapitulatifs, 1866 - 1886.

Date

1841-1896

Cote

5E580/23

52

Mariages, sépultures.

101 medias

Mariages, sépultures.

Date

1726-1743

Cote

5E580/5

53

Dampierre, section A, la Forêt, feuille 1.géomètre : Boichoz

1 media

Dampierre, section A, la Forêt, feuille 1.géomètre : Boichoz

Date

1809

Cote

3Pplan2110

54

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

90 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1598-1670

Cote

5E580/1

55

Retraites ouvrières et paysannes : liste nominative des assurés obligatoires pour l'année 1911.

Date

[1911]

Cote

5E580/p46

56

Gardes-champêtres : nominations, démissions et révocation, 1841 - 1891. Gardes des bois : nominations, 1791 et 21 floréal AN II (1794). Gardes-bucherons : nominations, 1847 - 1876. Secrétaire de mairie : nomination, 1887 (voir 5E580/66).

Date

1791-1891

Cote

5E580/42

57

Registre des délibérations, aôut 1853 - aôut 1892.

Date

1853-1892

Cote

5E580/15

58

Service vicinal : Budgets, 1890 et 1893. Projet de transformation des routes départementales en chemins de grande communication, 1873. Constitution d'un nouveau réseau à subventionner, 1883. Etat du classement par ordre de priorité d'éxécution, des c.v.o., de la commune, 1867. Suppléments au tableau général des chemins classés vicinaux, 1853 et 1859. Rôle de prestations sur les chemins vicinaux, 1843 - 1905.

Date

1843-1905

Cote

5E580/59

59

Procès-verbaux d'arpentage,1846 - 1866; de balivage et martelage, 1845; d'adjudication, 1868 - 1882; d'estimation des coupes, 1884 et 1893; de délivrance et permis d'exploiter, 1845 - 1872; de reconnaissance des cantons défensables, 1870 - 1898. Marché pour l'exploitation de l'affouage, 1858. Affouage : rôles, 1868 - 1876. Réclamations d'affouage faites par des particuliers : délibérations de rejet, 1887 et 1892. Coupes extraordinaires, 1869 et 1893. Réorganisation des triages, 1880. Correspondance, AN II (1793) - 1898, Affiche : Vente à St Julien d'une coupe sur pied et de chablis, bois secs ou dépérissants, 1897, cote de rangement 13Fi 2601.

Date

1793-1897

Cote

5E580/54

60

Nettoyage et agrandissement de la place commune : délibération municipale.

Date

1792

Cote

5E580/p14

61

Louvenne, section E, la Pérouse, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Louvenne, section E, la Pérouse, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1819

Cote

3Pplan3392

62

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

131 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10861

63

Protection des enfants du premier âge : registres des maires, rapports annuels.

Date

1864-1909

Cote

5E580/p44

64

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

103 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10862

65

Tables décennales.

2 lots 94 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1352

66

Aliénés.

Date

1846-1877

Cote

5E580/63

67

136 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/4979

68

Rôle des frais de fédération de 1790, AN II - AN III (1794). Rôle des sommes dues pour droit de patente, AN X (1801). Listes des plus imposés dans la commune, 1826 et 1877. Délimitation de territoire entre Morges et La Pérouse, 1822.

Date

1790-1877

Cote

5E580/29

69

Taxe vicinale et prestations : rôles nominatifs (1900-1925). Création de ressources (1905-1919).

Date

1900-1925

Cote

5E580/p30

70

Tables décennales.

2 lots 135 medias

Tables décennales.

Date

1802-1812

Cote

3E/1346

71

Ligne de chemin de fer Lons-le-Saunier à Saint-Julien : emprunt, arrêté préfectoral, délibération municipale, correspondance (1908-1919). Projet de tramway reliant les gares de Simandre-sur-Suran et Coligny : correspondance du maire de Chavannes-sur-Suran (1899). Établissement d'un service automobile entre Lons-le-Saunier et Bourg par Saint-Julien.- Versement d'une subvention : correspondance (1921).

Date

1899-1921

Cote

5E580/p39

72

Registre de délibérations du 23 octobre 1892 au 8 septembre 1937, listes des hommes mobilisés en 1914-1918 et des morts pour la France, en tête bêche notes relatant et commentant les événements nationaux et locaux écrites par l'instituteur et secrétaire de mairie Grillet de 1914 à 1924.

Date

1892-1937

Cote

5E580/p1

73

Lavoirs couverts : Constructions, 1891 - 1893; construction au hameau de La Pérouse, 1893 - 1901. Construction d'une mairie et remise de pompes, 1893 - 1898 (voir 5E580/51).

Date

1891-1901

Cote

5E580/49

74

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 907.

Date

1913

Cote

3P2218

75

Jury d'assises : listes nominatives.

Date

1869-1909

Cote

5E580/p11

76

Forme du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, 1858 et 1861.

Date

1858-1861

Cote

5E580/55

77

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

2 lots 457 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

Date

1913-1922

Cote

3E/11037

78

Fontaines : Réparations, 1858 - 1861; projet de construction, 1867; construction, 1867 - 1883, construction au hameau de La Pérouse, 1880 - 1884; acquisition du terrain, 1873 - 1878.

Date

1858-1884

Cote

5E580/56

79

Réparations : cahier des charges des travaux, état des ouvrages, devis, délibération municipale, correspondance (an XIII-1863). Différence d'estimation entre le préfet et le conseil municipal sur la valeur locative du presbytère : délibérations municipales, correspondance (1907). Répartition des recettes et dépenses relatives au presbytère entre les communes copropriétaires : correspondance (1911-1912).

Date

1804-1912

Cote

5E580/p25

80

Personnel forestier.- Nomination d'un garde-champêtre.

Date

1864

Cote

5E580/p20

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