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1
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

62 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er décembre 1681 et le 31 mars 1691

Cote

5E61/8

2

Autorisation et statuts.

Date

1877

Cote

5E61/192

3
Baptêmes, mariages, sépultures.

149 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre avril 1708 et décembre 1736

Cote

5E61/10

4
Baptêmes, mariages, sépultures.

162 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1784-1791

Cote

3E/269

5
Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

226 medias

Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

Date

Entre le 1er janvier 1678 et le 31 décembre 1752

Cote

3E/265

6
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

153 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1261

7
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188

8

Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny, Revigny, Vernantois, Courbouzon et Moiron demandant que les vins étrangers ne soient pas admis dans le département, 1689. Foires : droit, 1732. Etat nominatif des particuliers exerçant des professions d'arts et métiers et autres qui intéressent le commerce, 1768.

Date

1689-1768

Cote

5E61/71

9

Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par lequel il nomme un conseiller pour le contrôle de la comptabilité de leur communauté, 5 septembre 1661. Ordres donnés aux échevins de rendre leurs comptes, 1716 et 1772.

Date

1661-1772

Cote

5E61/52

10
Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

1 media

Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

Date

1814

Cote

3Pplan1833

11
Baptêmes, mariages, sépultures.

204 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1763-1774

Cote

3E/267

12

Délibération de la communauté portant nomination d'un bourgeois pour remplir les fonctions de fabricien, 31 décembre 1736. Délibération adressée à l'Intendant de Franche-Comté, pour contraindre les cabaretiers, sous peines d'amende, à loger tant de jour que de nuit, tous passants, 2 mai 1739. Requête adressée au Parlement demandant la destruction des plantations en vignes de mauvais plants, faites au détriment du parcours des bestiaux, 8 janvier 1753. Requête adressée au lieutenant général du bailliage de Montmorot par laquelle les échevins demandent à être déchargés de l'amende à laquelle ils ont été condamnés pour n'avoir pas assisté aux assises du bailliage, 13, 21 et 22 avril 1668. Placet présenté à monsieur le lieutenant général du bailliage de Montmorot, par Jean Nicolas et Claude Viviand, échevins de Conliège par lequel ils demandent leur élargissement des prisons de Lons-le-Saunier, dans lesquelles ils sont détenus, pour n'avoir pas empêché l'exercice des jeux publics pendant les offices divins, 7 septembre 1674. Sentence du bailliage de Montmorot qui condamne Jean Nicolas, élu premier juré, à se trouver aux assemblées du conseil, à peine d'amende, 3 mars 1677. Requête adressée à monsieur le Subdélégué de l'Intendant par les échevins pour contraindre leurs prédecesseurs à remettre au secrétariat de la mairie les papiers de leur administration, 8 et 12 juin 1731. Requêtes adressées à l'Intendant pour annulation de l'élection des échevins et jurés, refus de Pierre Jacques Audrey, d'accepter les fonctions d'échevin, 1731. Elections et marchés faits entre la communauté et des particuliers pour remplir les fonctions de gardes de bois, de vignes et de messiers, en 1682-1702, 1705, 1735, 1738, 1752 et 1773. Elections et nominations des échevins, jurés et commis ; des commis aux répartements des impôts royaux et communaux : délibérations, listes des candidats, procès-verbaux, prestation de serment, 1641-1774. Requêtes de la communauté pour obliger des élus à exercer les fonctions d'échevins, 1674-1728.

Date

1641-1774

Cote

5E61/45

13
Baptêmes, mariages, sépultures.

229 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1780

Cote

5E61/13

14

Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1264

15
Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

259 medias

Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

Date

1758-1760

Cote

1B50, B309 (Ancienne cote aux AD Jura)

16
Décès.

331 medias

Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/2839

17

Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, 1907-1930. Aliénés, 1836-1948. Assistance aux femmes en couche, 1919-1922. Pupilles de la nation, 1921-1924. Assistance publique, 1864-1904.

Date

1836-1948

Cote

5E61/176

18
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187

19

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

Date

-

Cote

4oF694

20

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645

21

Plan de construction de bains douches par Monsieur Vannier, 1949. Affiches : Ville de Conliège. Appel à la population pour la propreté, le 24 mai 1952. Grande fête Patronale, 12 et 13 septembre 1964. Ministère de la Santé publique et de la population. Achetez tous le timbre antituberculeux. Comité national de défense contre la tuberculose. Achetez le nouveau timbre antituberculeux, 1932. (Quatre affiches).

Date

1932-1964

Cote

5E61/196

22

* Tableaux de recensement des classes, 1885-1924 (reliés).

Date

1885-1924

Cote

5E61/201

23
Mariages, publications de mariage.

134 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10370

24
Conliège (Jura). 467. Entrée de la Ville. Paris, B.F.

1 media

Conliège (Jura). 467. Entrée de la Ville. Paris, B.F.

Date

1909

Cote

7Fi1034

25

Série communale : mariages.

Date

1818-1832

Cote

5E61/22

26
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

27

Ventes de biens communaux, 1792-1955. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1816-1839. Projet d'échange de terrain au lieu-dit à la Doré avec Monsieur Humbert, 1835. Echange de terrains entre la commune de Conliège et la ville de Lons-le-Saunier, 1900. Echange de terrains entre la commune et des particuliers, 1907 et 1910. Ventes de terrains faites par des particuliers à la commune, 1886. Vente d'un terrain communal au lieu-dit "Planche Baron" à Arthur Morey de Conliège, 1828. Donation à la commune de Conliège d'immeubles faite par Jean Baptiste Jocard et Appoline Victoire Caroz, son épouse, 1845 ; procès entre la commune et les héritiers, 1882 et 1892 ; acquisition de ces immeubles par la commune vendus par les consorts Jocard, 1903. Legs de Madame Veuve Alis, 1920 ; répartition du legs aux familles nombreuses, 1921-1934. Délimitation de propriété lieu-dit l'Ermitage entre la commune de Conliège et Louis Trouillot, 1889-1890. Hermitage de Saint-Etienne de Coldres : tableau nominatif des personnes de Conliège qui ont fourni à la quête pour racheter l'hermitage de Coldres au profit de la commune, sans date ; amodiations, an III et 1835-1836 ; démolition de l'hermitage votée par le conseil municipal et approuvée par le Préfet, 1808 ; réparations aux bâtiments de l'hermitage, 1835 et 1870 ; concession de l'hermitage et de ses dépendances, 1843 ; projet de cession de cet immeuble à la Fabrique, 1845. Plan, 1844. Vente par la commune de Conliège de la propriété communale dite "l'Ermitage" à Pierre Camille Prost de Lons-le-Saunier, 1927. Inventaire des meubles, effets et linges fait le 7 août 1791.

Date

1791-1934

Cote

5E61/182

28
Naissances.

236 medias

Naissances.

Date

1873-1892

Cote

3E/8148

29
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

276 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1755

Cote

5E61/11

30

Aux origines de Lons. Lons et sa région de la préhistoire aux mérovingiens.

Date

-

Cote

8oF545

31

Série communale : naissances.

Date

1853-1862

Cote

5E61/30

32

Note historique et état de situation du bureau de charité, dressée par le conseil d'établissement, 3 mai 1766. Procès-verbal de réception dans l'association de la charité de mesdames Guillemette Jaumard, épouse Audrey, Anne Caron, veuve Baroudel, Antoinette de Saint-Meur épouse Regnaud, Jeanne Françoise Viviand Coquot veuve Regnault, Marie Perraud épouse Bouchard et Elizabeth Gaget épouse Regnault, 16 mars 1773. Liste nominative des pauvres, 1740. Listes des quêtes et collectes faites pour les pauvres, 1759.

Date

1740-1773

Cote

5E61/63

33

Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.

Date

1886-1898

Cote

5E61/132

34

Traitement du receveur.

Date

1839-1927

Cote

5E61/165

35

Délibérations, 20 janvier 1766-5 janvier 1767 ; 19 septembre 1783-21 pluviose an III.

Date

1766-1795

Cote

5E61/43

36

Listes générales du jury.

Date

1829-1830

Cote

5E61/136

37

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1265

38

Justice de la Baronnie de Binans. Jugements, 1658, 1680-1689 et 1710.

Date

1658-1710

Cote

5E61/57

39

Copie d'achat d'un verger au dessus de la grande rue de Conliège, de vigne au territoire de Perrigny sous la Roche de Chonnay, d'une pièce de terre au territoire dudit Conliège, lieu-dit en Biolois, le tout, au profit de Jean Andrey dudit Conliège, 7 novembre 1651. Rente annuelle pour François Simon Malachard de Conliège sur Jean Ponsard et Claudine Lyon dudit lieu, pour une vigne située sur le territoire de Montaigu, lieu-dit en la Grillière, 8 novembre 1696.

Date

1651-1696

Cote

5E61/73

40

Propriétés bâties et non bâties, premier volume.

Date

1823-1865

Cote

5E61/91