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Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E61/8

Entre le 1er décembre 1681 et le 31 mars 1691

Conliège, commune

Autorisation et statuts.

5E61/192

1877

Conliège, commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E61/10

Entre avril 1708 et décembre 1736

Conliège, commune

registre paroissial

Baptêmes, mariages, sépultures.

3E/269

1784-1791

Conliège, commune

registre paroissial

Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

3E/265

Entre le 1er janvier 1678 et le 31 décembre 1752

Conliège, commune

registre paroissial

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

3P1261

Conliège, commune

état de section

Tables décennales.

3E/1188

1863-1872

Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune

table décennale

Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny, Revigny, Vernantois, Courbouzon et Moiron demandant que les vins étrangers ne soient pas admis dans le département, 1689. Foires : droit, 1732. Etat nominatif des particuliers exerçant des professions d'arts et métiers et autres qui intéressent le commerce, 1768.

5E61/71

1689-1768

Conliège, commune

Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par lequel il nomme un conseiller pour le contrôle de la comptabilité de leur communauté, 5 septembre 1661. Ordres donnés aux échevins de rendre leurs comptes, 1716 et 1772.

5E61/52

1661-1772

Conliège, commune

Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

3Pplan1833

1814

Conliège, commune

plan parcellaire napoléonien

Baptêmes, mariages, sépultures.

3E/267

1763-1774

Conliège, commune

registre paroissial

Délibération de la communauté portant nomination d'un bourgeois pour remplir les fonctions de fabricien, 31 décembre 1736. Délibération adressée à l'Intendant de Franche-Comté, pour contraindre les cabaretiers, sous peines d'amende, à loger tant de jour que de nuit, tous passants, 2 mai 1739. Requête adressée au Parlement demandant la destruction des plantations en vignes de mauvais plants, faites au détriment du parcours des bestiaux, 8 janvier 1753. Requête adressée au lieutenant général du bailliage de Montmorot par laquelle les échevins demandent à être déchargés de l'amende à laquelle ils ont été condamnés pour n'avoir pas assisté aux assises du bailliage, 13, 21 et 22 avril 1668. Placet présenté à monsieur le lieutenant général du bailliage de Montmorot, par Jean Nicolas et Claude Viviand, échevins de Conliège par lequel ils demandent leur élargissement des prisons de Lons-le-Saunier, dans lesquelles ils sont détenus, pour n'avoir pas empêché l'exercice des jeux publics pendant les offices divins, 7 septembre 1674. Sentence du bailliage de Montmorot qui condamne Jean Nicolas, élu premier juré, à se trouver aux assemblées du conseil, à peine d'amende, 3 mars 1677. Requête adressée à monsieur le Subdélégué de l'Intendant par les échevins pour contraindre leurs prédecesseurs à remettre au secrétariat de la mairie les papiers de leur administration, 8 et 12 juin 1731. Requêtes adressées à l'Intendant pour annulation de l'élection des échevins et jurés, refus de Pierre Jacques Audrey, d'accepter les fonctions d'échevin, 1731. Elections et marchés faits entre la communauté et des particuliers pour remplir les fonctions de gardes de bois, de vignes et de messiers, en 1682-1702, 1705, 1735, 1738, 1752 et 1773. Elections et nominations des échevins, jurés et commis ; des commis aux répartements des impôts royaux et communaux : délibérations, listes des candidats, procès-verbaux, prestation de serment, 1641-1774. Requêtes de la communauté pour obliger des élus à exercer les fonctions d'échevins, 1674-1728.

5E61/45

1641-1774

Conliège, commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E61/13

1768-1780

Conliège, commune

registre paroissial

Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

3P1264

Conliège, commune

matrice foncière

Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

1B50, B309 (Ancienne cote aux AD Jura)

1758-1760

Conliège, commune

Décès.

3E/2839

1853-1872

Conliège, commune

registre d'état civil

Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, 1907-1930. Aliénés, 1836-1948. Assistance aux femmes en couche, 1919-1922. Pupilles de la nation, 1921-1924. Assistance publique, 1864-1904.

5E61/176

1836-1948

Conliège, commune

Tables décennales.

3E/1187

1853-1862

Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Chille, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Mirebel, commune, Montaigu, commune, Nogna, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poids-de-Fiole, commune, Publy, commune, Revigny, commune, Saint-Maur, commune, Verges, commune, Vevy, commune

table décennale

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

4oF694

Domblans, commune, Lons-le-Saunier, commune, Perrigny, commune, Conliège, commune, Lavigny, commune, Vernantois, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Revigny, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Grozon, commune

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

3Pplan6645

1814-1817

Binans, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Chille, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Saint-Maur, commune

tableau d'assemblage

Plan de construction de bains douches par Monsieur Vannier, 1949. Affiches : Ville de Conliège. Appel à la population pour la propreté, le 24 mai 1952. Grande fête Patronale, 12 et 13 septembre 1964. Ministère de la Santé publique et de la population. Achetez tous le timbre antituberculeux. Comité national de défense contre la tuberculose. Achetez le nouveau timbre antituberculeux, 1932. (Quatre affiches).

5E61/196

1932-1964

Conliège, commune

* Tableaux de recensement des classes, 1885-1924 (reliés).

5E61/201

1885-1924

Conliège, commune

Mariages, publications de mariage.

3E/10370

1903-1912

Conliège, commune

registre d'état civil

Conliège (Jura). 467. Entrée de la Ville. Paris, B.F.

7Fi1034

1909

Conliège, commune

Carte postale

Série communale : mariages.

5E61/22

1818-1832

Conliège, commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

3E/11030

1893-1902

Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune

table décennale

Ventes de biens communaux, 1792-1955. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1816-1839. Projet d'échange de terrain au lieu-dit à la Doré avec Monsieur Humbert, 1835. Echange de terrains entre la commune de Conliège et la ville de Lons-le-Saunier, 1900. Echange de terrains entre la commune et des particuliers, 1907 et 1910. Ventes de terrains faites par des particuliers à la commune, 1886. Vente d'un terrain communal au lieu-dit "Planche Baron" à Arthur Morey de Conliège, 1828. Donation à la commune de Conliège d'immeubles faite par Jean Baptiste Jocard et Appoline Victoire Caroz, son épouse, 1845 ; procès entre la commune et les héritiers, 1882 et 1892 ; acquisition de ces immeubles par la commune vendus par les consorts Jocard, 1903. Legs de Madame Veuve Alis, 1920 ; répartition du legs aux familles nombreuses, 1921-1934. Délimitation de propriété lieu-dit l'Ermitage entre la commune de Conliège et Louis Trouillot, 1889-1890. Hermitage de Saint-Etienne de Coldres : tableau nominatif des personnes de Conliège qui ont fourni à la quête pour racheter l'hermitage de Coldres au profit de la commune, sans date ; amodiations, an III et 1835-1836 ; démolition de l'hermitage votée par le conseil municipal et approuvée par le Préfet, 1808 ; réparations aux bâtiments de l'hermitage, 1835 et 1870 ; concession de l'hermitage et de ses dépendances, 1843 ; projet de cession de cet immeuble à la Fabrique, 1845. Plan, 1844. Vente par la commune de Conliège de la propriété communale dite "l'Ermitage" à Pierre Camille Prost de Lons-le-Saunier, 1927. Inventaire des meubles, effets et linges fait le 7 août 1791.

5E61/182

1791-1934

Conliège, commune

Naissances.

3E/8148

1873-1892

Conliège, commune

registre d'état civil

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E61/11

1739-1755

Conliège, commune

Aux origines de Lons. Lons et sa région de la préhistoire aux mérovingiens.

8oF545

Lons-le-Saunier, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Arlay, commune, Montmorot, commune, Fay-en-Montagne, commune, Gevingey, commune, Conliège, commune, Pannessières, commune, Lavigny, commune

Série communale : naissances.

5E61/30

1853-1862

Conliège, commune

Note historique et état de situation du bureau de charité, dressée par le conseil d'établissement, 3 mai 1766. Procès-verbal de réception dans l'association de la charité de mesdames Guillemette Jaumard, épouse Audrey, Anne Caron, veuve Baroudel, Antoinette de Saint-Meur épouse Regnaud, Jeanne Françoise Viviand Coquot veuve Regnault, Marie Perraud épouse Bouchard et Elizabeth Gaget épouse Regnault, 16 mars 1773. Liste nominative des pauvres, 1740. Listes des quêtes et collectes faites pour les pauvres, 1759.

5E61/63

1740-1773

Conliège, commune

Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.

5E61/132

1886-1898

Conliège, commune

Traitement du receveur.

5E61/165

1839-1927

Conliège, commune

Délibérations, 20 janvier 1766-5 janvier 1767 ; 19 septembre 1783-21 pluviose an III.

5E61/43

1766-1795

Conliège, commune

Listes générales du jury.

5E61/136

1829-1830

Conliège, commune

Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].

3P1265

Conliège, commune

matrice foncière

Justice de la Baronnie de Binans. Jugements, 1658, 1680-1689 et 1710.

5E61/57

1658-1710

Conliège, commune

Copie d'achat d'un verger au dessus de la grande rue de Conliège, de vigne au territoire de Perrigny sous la Roche de Chonnay, d'une pièce de terre au territoire dudit Conliège, lieu-dit en Biolois, le tout, au profit de Jean Andrey dudit Conliège, 7 novembre 1651. Rente annuelle pour François Simon Malachard de Conliège sur Jean Ponsard et Claudine Lyon dudit lieu, pour une vigne située sur le territoire de Montaigu, lieu-dit en la Grillière, 8 novembre 1696.

5E61/73

1651-1696

Conliège, commune

Propriétés bâties et non bâties, premier volume.

5E61/91

1823-1865

Conliège, commune