Clairvaux-les-Lacs, commune

1
Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur Guillaume de Villers : transaction sur procès, 29 mars 1425.

Date

1425

Cote

5E74/230
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
- Droits seigneuriaux
- Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur...
2
Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.

Date

1425

Cote

5E74/225
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Charte des franchises
- Confirmation et maintien des franchises de la ville...
- Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.
3
Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance par le Magistrat du sieur de Beauffremont comme son seigneur, 17 mars 1572.

Date

1572

Cote

5E74/226
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Charte des franchises
- Confirmation et maintien des franchises de la ville...
- Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance...
4
Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de Chatel de Joux. - Traité fait entre le seigneur Jean de Beauffremont et la communauté, 1er octobre 1579 [Original et copie de l'an II.]

Date

1579

Cote

5E74/232
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
- Bois
- Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de...
5
Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par les habitants de Clairvaux, 23 juillet 1580.

Date

1580

Cote

5E74/231
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
- Droits seigneuriaux
- Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par...
6
Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611 [Mauvais état.]

Date

1611

Cote

5E74/227
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Charte des franchises
- Confirmation et maintien des franchises de la ville...
- Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611...
7

49 medias
Baptêmes, mariages.

Date

1640-1687

Cote

5E74/65
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages.
8

148 medias
Série communale : baptêmes.

Date

1640-1683

Cote

5E74/64
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
9

49 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1640-1687

Cote

5E74/65
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
10

148 medias
Baptêmes.

Date

1640-1683

Cote

5E74/64
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
11

156 medias
Mariages, sépultures.

Date

1651-1704

Cote

5E74/66
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Mariages, sépultures.
12

156 medias
Série communale : mariages, sépultures.

Date

1651-1704

Cote

5E74/66
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages, sépultures.
13

201 medias
Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er juillet 1658 et le 28 février 1692

Cote

5E74/67
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
14

201 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 1er juillet 1658 et le 28 février 1692

Cote

5E74/67
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
15
Droits d'usage dans les bois. - Procès [Pièces justificatives : reconnaissance des droits seigneuriaux de la Frasnée, 1668, arrêt de la Réformation du 21 août 1734 et pour les franchises de 1763 (voir 5 E 74/228).] de la communauté contre le seigneur Louis de Beauffremont, 1726, 1753 et 1768-1769.

Date

1668-1769

Cote

5E74/233
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
- Bois
- Droits d'usage dans les bois. - Procès [Pièces justificatives...
16

151 medias
Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704

Cote

5E74/68
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
17

151 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704

Cote

5E74/68
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
18

2 lots 6 medias
Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

Date

1700-1800

Cote

2C592, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des baux
- Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]
19

212 medias
Mariages, sépultures.

Date

1703-1722

Cote

5E74/70
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Mariages, sépultures.
20

212 medias
Série communale : mariages, sépultures.

Date

1703-1722

Cote

5E74/70
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages, sépultures.
21

249 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1704 et le 31 mai 1723

Cote

5E74/69
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
22

249 medias
Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1704 et le 31 mai 1723

Cote

5E74/69
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
23

2 lots 56 medias
Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

Date

1710-1712

Cote

2C527, IIC323 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712
24

2 lots 54 medias
Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714

Date

1712-1714

Cote

2C528, IIC324 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714
25

2 lots 106 medias
Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

Date

1714-1717

Cote

2C529, IIC325 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717
26

2 lots 55 medias
Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719

Date

1717-1719

Cote

2C530, IIC326 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719
27

2 lots 56 medias
Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720

Date

1719-1720

Cote

2C531, IIC327 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720
28

2 lots 105 medias
Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

Date

1720-1722

Cote

2C532, IIC328 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722
29

209 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1722-1734

Cote

5E74/71
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
30

209 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1722-1734

Cote

5E74/71
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
31

2 lots 105 medias
Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724

Date

1722-1724

Cote

2C533, IIC329 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724
32

2 lots 106 medias
Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726

Date

1724-1726

Cote

2C534, IIC330 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726
33

2 lots 164 medias
table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

Date

1726-1803

Cote

2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
34

2 lots 92 medias
Table de 1726 à 1754

Date

1726-1754

Cote

2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1726 à 1754
35

2 lots 25 medias
table des testaments et donations

Date

1726-1759

Cote

2C585, 2Cp186bis (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des testaments et donations
36

2 lots 106 medias
Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728

Date

1726-1728

Cote

2C535, IIC331 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728
37

2 lots 84 medias
table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

Date

1726-1754

Cote

2C580, 2Cp168 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des droits du centième denier payés
- table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749-...
38

2 lots 106 medias
Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729

Date

1728-1729

Cote

2C536, IIC332 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729
39

2 lots 106 medias
Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731

Date

1729-1731

Cote

2C537, IIC333 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731
40

2 lots 106 medias
Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

Date

1731-1733

Cote

2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733
41

2 lots 108 medias
Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735

Date

1733-1735

Cote

2C539, IIC335 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 mai 1733 au 4 mars 1735
42

226 medias
Mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er avril 1734 et le 31 janvier 1753

Cote

5E74/73
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Mariages, sépultures.
43

226 medias
Série communale : mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er avril 1734 et le 31 janvier 1753

Cote

5E74/73
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages, sépultures.
44

199 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 1er mai 1734 et le 31 janvier 1753

Cote

5E74/72
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
45

199 medias
Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er mai 1734 et le 31 janvier 1753

Cote

5E74/72
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
46

2 lots 106 medias
Registre du 4 mars 1735 au 3 janvier 1737

Date

1735-1737

Cote

2C540, IIC336 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 mars 1735 au 3 janvier 1737
47

2 lots 106 medias
Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738

Date

1737-1738

Cote

2C541, IIC337 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 janvier 1737 au 12 octobre 1738
48

2 lots 21 medias
Registre du 12 octobre au 31 décembre

Date

1738

Cote

2C542, IIC338 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 octobre au 31 décembre
49

2 lots 110 medias
table des droits du petit scel (2 janvier 1739- 8 janvier 1793)

Date

1739-1793

Cote

2C583, 2Cp163 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des droits du petit scel (2 janvier 1739- 8 janvier...
50

2 lots 106 medias
Registre du 1er janvier 1739 au 6 août 1740

Date

1739-1740

Cote

2C543, IIC339 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er janvier 1739 au 6 août 1740
51

2 lots 106 medias
Registre du 6 août 1740 au 27 février 1742

Date

1740-1742

Cote

2C544, IIC340 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 août 1740 au 27 février 1742
52

2 lots 101 medias
Registre du 1er mars 1742 au 16 février 1744

Date

1742-1744

Cote

2C545, IIC341 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er mars 1742 au 16 février 1744
53

2 lots 51 medias
table des donations mutuelles, des testaments et autres

Date

1743-1793

Cote

2C588, 2Cp173 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- table des donations mutuelles, des testaments et autres
54

2 lots 106 medias
Registre du 17 février 1744 au 22 août 1745

Date

1744-1745

Cote

2C546, IIC342 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 février 1744 au 22 août 1745
55

2 lots 44 medias
table des partages

Date

1744-1824

Cote

2C589, 2Q384 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des partages
- table des partages
56

2 lots 28 medias
table des partages.

Date

1744-1824

Cote

2C590, 2Q385 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des partages
- table des partages.
57

2 lots 105 medias
Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747

Date

1745-1747

Cote

2C547, IIC343 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 août 1745 au 1er mars 1747
58

2 lots 28 medias
Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er janvier 1745- 14 fructidor An II)

Date

1745-1794

Cote

2C591, 2Cp174 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des baux
- Table des baux des biens de gens de mainmorte (1er...
59

2 lots 6 medias
Troisième volume [folio 169 à 369]

Date

1745-1790

Cote

2C576, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Troisième volume [folio 169 à 369]
60

2 lots 103 medias
Premier volume [folio 1 à 99]

Date

1745-1790

Cote

2C574, 2Cp165 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Premier volume [folio 1 à 99]
61

2 lots 32 medias
Quatrième volume [folio 369 à 424]

Date

1745-1790

Cote

2C577, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Quatrième volume [folio 369 à 424]
62

82 medias
Arpentement général du territoire de Clairvaux.

Date

1745

Cote

1B170
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Clairvaux.
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
63

2 lots 63 medias
Second volume [folio 101 à 168]

Date

1745-1790

Cote

2C575, 2Cp166 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des vendeurs
- Second volume [folio 101 à 168]
64

2 lots 106 medias
Registre du 1er mars 1747 au 1er juillet 1748

Date

1747-1748

Cote

2C548, IIC344 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er mars 1747 au 1er juillet 1748
65

35 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1748-1749

Cote

3E/146
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
66

2 lots 15 medias
Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis enregistrement des arrêtés et décisions du Conseil de 1769 à 1771]

Date

1748-1771

Cote

2C572, 2Cp164 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Registre du centième denier
- Regsitre du 1er juillet 1748 au 31 décembre 1750 [puis...
67

2 lots 106 medias
Registre du 1er juillet 1748 au 26 novembre 1749

Date

1748-1749

Cote

2C549, IIC345 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juillet 1748 au 26 novembre 1749
68

2 lots 106 medias
Registre du 26 novembre 1749 au 10 février 1751

Date

1749-1751

Cote

2C550, IIC346 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 26 novembre 1749 au 10 février 1751
69

2 lots 106 medias
Registre du 11 février 1751 au 22 novembre 1752

Date

1751-1752

Cote

2C551, IIC347 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 février 1751 au 22 novembre 1752
70

2 lots 106 medias
Registre du 22 novembre 1752 au 24 janvier 1755

Date

1752-1755

Cote

2C552, IIC348 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 22 novembre 1752 au 24 janvier 1755
71

284 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1752-1764

Cote

3E/250
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CLAIRVAUX-LES-LACS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
72

191 medias
Mariages, sépultures.

Date

1753-1772

Cote

5E74/75
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Mariages, sépultures.
73

191 medias
Série communale : mariages, sépultures.

Date

1753-1772

Cote

5E74/75
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages, sépultures.
74

146 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 1er février 1753 et le 31 décembre 1772

Cote

5E74/74
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Clairvaux
- Registres paroissiaux
- Baptêmes.
75

146 medias
Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er février 1753 et le 31 décembre 1772

Cote

5E74/74
- Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
- Archives antérieures à 1790
- Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
76

2 lots 57 medias
Table de 1754 à 1759

Date

1754-1759

Cote

2C582, 2Cp170 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- tables (1700-1824)
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1754 à 1759
77

2 lots 106 medias
Registre du 24 janvier 1755-10 mars 1757

Date

1755-1757

Cote

2C553, IIC349 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 janvier 1755-10 mars 1757
78

2 lots 107 medias
Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759

Date

1757-1759

Cote

2C554, IIC350 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 10 mars 1757 au 21 mars 1759
79

2 lots 106 medias
Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761

Date

1759-1761

Cote

2C555, IIC351 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 mars 1759 au 10 juin 1761
80

2 lots 105 medias
Registre du 12 juin 1761 au 22 septembre 1763

Date

1761-1763

Cote

2C556, IIC352 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Clairvaux-les-Lacs
- Registres de formalité (1710-1794)
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 juin 1761 au 22 septembre 1763

Résultats de la recherche

Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur Guillaume de Villers : transaction sur procès, 29 mars 1425.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance par le Magistrat du sieur de Beauffremont comme son seigneur, 17 mars 1572.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de Chatel de Joux. - Traité fait entre le seigneur Jean de Beauffremont et la communauté, 1er octobre 1579 [Original et copie de l'an II.]

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par les habitants de Clairvaux, 23 juillet 1580.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611 [Mauvais état.]

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Baptêmes, mariages.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Baptêmes.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Série communale : baptêmes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Baptêmes.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Série communale : baptêmes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Baptêmes.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX