Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par les habitants de Clairvaux, 23 juillet 1580.

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Aide à la recherche

Archives communales déposées : CLAIRVAUX

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E74/

Date

1425-1940

Importance matérielle

11.5 ml

200 articles

Autre instrument de recherche

L'inventaire complet des archives communales est consultable en salle de lecture des Archives départementales.

Archives antérieures à 1790

Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)

Droits seigneuriaux

Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par les habitants de Clairvaux, 23 juillet 1580.

Cote/Cotes extrêmes

5E74/231

Date

1580

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairvaux-les-Lacs, commune

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