Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance par le Magistrat du sieur de Beauffremont comme son seigneur, 17 mars 1572.

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E74/

Date

1425-1940

Importance matérielle

11.5 ml

200 articles

Autre instrument de recherche

L'inventaire complet des archives communales est consultable en salle de lecture des Archives départementales.

Archives antérieures à 1790

Actes constitutifs et politiques de la commune (série AA)

Charte des franchises

Confirmation et maintien des franchises de la ville de Clairvaux octroyées en 1304 par Humbert de Cuisel, seigneur dudit lieu.

Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance par le Magistrat du sieur de Beauffremont comme son seigneur, 17 mars 1572.

Cote/Cotes extrêmes

5E74/226

Date

1572

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairvaux-les-Lacs, commune

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