Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de Chatel de Joux. - Traité fait entre le seigneur Jean de Beauffremont et la communauté, 1er octobre 1579 [Original et copie de l'an II.]

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

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Archives communales déposées : CLAIRVAUX

Cote/Cotes extrêmes

5E74/

Date

1425-1940

Importance matérielle

11.5 ml

200 articles

Autre instrument de recherche

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Archives antérieures à 1790

Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics. - Voirie. (série DD)

Bois

Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de Chatel de Joux. - Traité fait entre le seigneur Jean de Beauffremont et la communauté, 1er octobre 1579 [Original et copie de l'an II.]

Cote/Cotes extrêmes

5E74/232

Date

1579

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Clairvaux-les-Lacs, commune

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