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  • 1

    Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur Guillaume de Villers : transaction sur procès, 29 mars 1425.

    Date

    1425

    Cote

    5E74/230

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
    • Droits seigneuriaux
    • Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur...
  • 2

    Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.

    Date

    1425

    Cote

    5E74/225

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Charte des franchises
    • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
    • Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.
  • 3

    Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance par le Magistrat du sieur de Beauffremont comme son seigneur, 17 mars 1572.

    Date

    1572

    Cote

    5E74/226

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Charte des franchises
    • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
    • Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance...
  • 4

    Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de Chatel de Joux. - Traité fait entre le seigneur Jean de Beauffremont et la communauté, 1er octobre 1579 [Original et copie de l'an II.]

    Date

    1579

    Cote

    5E74/232

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
    • Bois
    • Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de...
  • 5

    Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par les habitants de Clairvaux, 23 juillet 1580.

    Date

    1580

    Cote

    5E74/231

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
    • Droits seigneuriaux
    • Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par...
  • 6

    Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611 [Mauvais état.]

    Date

    1611

    Cote

    5E74/227

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Charte des franchises
    • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
    • Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611...
  • 7
    Baptêmes, mariages.

    49 medias

    Baptêmes, mariages.

    Date

    1640-1687

    Cote

    5E74/65

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages.
  • 8
    Série communale : baptêmes.

    148 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    1640-1683

    Cote

    5E74/64

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  • 9
    Série communale : baptêmes, mariages.

    49 medias

    Série communale : baptêmes, mariages.

    Date

    1640-1687

    Cote

    5E74/65

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages.
  • 10
    Baptêmes.

    148 medias

    Baptêmes.

    Date

    1640-1683

    Cote

    5E74/64

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  • 11
    Mariages, sépultures.

    156 medias

    Mariages, sépultures.

    Date

    1651-1704

    Cote

    5E74/66

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, sépultures.
  • 12
    Série communale : mariages, sépultures.

    156 medias

    Série communale : mariages, sépultures.

    Date

    1651-1704

    Cote

    5E74/66

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages, sépultures.
  • 13
    Série communale : baptêmes.

    201 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er juillet 1658 et le 28 février 1692

    Cote

    5E74/67

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  • 14
    Baptêmes.

    201 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre le 1er juillet 1658 et le 28 février 1692

    Cote

    5E74/67

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  • 15

    Droits d'usage dans les bois. - Procès [Pièces justificatives : reconnaissance des droits seigneuriaux de la Frasnée, 1668, arrêt de la Réformation du 21 août 1734 et pour les franchises de 1763 (voir 5 E 74/228).] de la communauté contre le seigneur Louis de Beauffremont, 1726, 1753 et 1768-1769.

    Date

    1668-1769

    Cote

    5E74/233

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
    • Bois
    • Droits d'usage dans les bois. - Procès [Pièces justificatives...
  • 16
    Série communale : baptêmes.

    151 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704

    Cote

    5E74/68

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  • 17
    Baptêmes.

    151 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704

    Cote

    5E74/68

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  • 18
    Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

    2 lots 6 medias

    Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

    Date

    1700-1800

    Cote

    2C592, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des baux
    • Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]
  • 19
    Mariages, sépultures.

    212 medias

    Mariages, sépultures.

    Date

    1703-1722

    Cote

    5E74/70

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Mariages, sépultures.
  • 20
    Série communale : mariages, sépultures.

    212 medias

    Série communale : mariages, sépultures.

    Date

    1703-1722

    Cote

    5E74/70

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages, sépultures.
  • 21
    Baptêmes.

    249 medias

    Baptêmes.

    Date

    Entre le 1er août 1704 et le 31 mai 1723

    Cote

    5E74/69

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  • 22
    Série communale : baptêmes.

    249 medias

    Série communale : baptêmes.

    Date

    Entre le 1er août 1704 et le 31 mai 1723

    Cote

    5E74/69

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes.
  • 23
    Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

    2 lots 56 medias

    Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712

    Date

    1710-1712

    Cote

    2C527, IIC323 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juin 1710 au 4 octobre 1712
  • 24
    Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714

    2 lots 54 medias

    Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714

    Date

    1712-1714

    Cote

    2C528, IIC324 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 octobre 1712 au 18 juin 1714
  • 25
    Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

    2 lots 106 medias

    Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717

    Date

    1714-1717

    Cote

    2C529, IIC325 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 22 juin 1714 au 24 octobre 1717
  • 26
    Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719

    2 lots 55 medias

    Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719

    Date

    1717-1719

    Cote

    2C530, IIC326 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 octobre 1717 au 25 mai 1719
  • 27
    Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720

    2 lots 56 medias

    Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720

    Date

    1719-1720

    Cote

    2C531, IIC327 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 mai 1719 au 1er juillet 1720
  • 28
    Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722

    Date

    1720-1722

    Cote

    2C532, IIC328 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1720 au 10 décembre 1722
  • 29
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    209 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1722-1734

    Cote

    5E74/71

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 30
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    209 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1722-1734

    Cote

    5E74/71

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Clairvaux
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 31
    Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724

    2 lots 105 medias

    Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724

    Date

    1722-1724

    Cote

    2C533, IIC329 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 10 décembre 1722 au 1er août 1724
  • 32
    Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726

    Date

    1724-1726

    Cote

    2C534, IIC330 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er août 1724 au 25 mai 1726
  • 33
    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    2 lots 164 medias

    table des baux, partages et mariages (juillet 1726- février 1759) puis table des mariages seuls (1745- février 1803)

    Date

    1726-1803

    Cote

    2C584, 2Cp172 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des baux, partages et mariages (juillet 1726-...
  • 34
    Table de 1726 à 1754

    2 lots 92 medias

    Table de 1726 à 1754

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C581, 2Cp169 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • Table de 1726 à 1754
  • 35
    table des testaments et donations

    2 lots 25 medias

    table des testaments et donations

    Date

    1726-1759

    Cote

    2C585, 2Cp186bis (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • table des testaments et donations
  • 36
    Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728

    2 lots 106 medias

    Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728

    Date

    1726-1728

    Cote

    2C535, IIC331 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 26 mai 1726 au 11 janvier 1728
  • 37
    table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

    2 lots 84 medias

    table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749- mars 1754) des droits du centième denier payés

    Date

    1726-1754

    Cote

    2C580, 2Cp168 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • tables (1700-1824)
    • Table des droits du centième denier payés
    • table chronologique (1726-1758) puis alphabétique (1749-...
  • 38
    Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729

    2 lots 106 medias

    Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    2C536, IIC332 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 janvier 1728 au 23 septembre 1729
  • 39
    Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731

    2 lots 106 medias

    Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C537, IIC333 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 septembre 1729 au 27 juillet 1731
  • 40
    Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733

    Date

    1731-1733

    Cote

    2C538, IIC334 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
    • Registres de formalité (1710-1794)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 juillet 1731 au 18 mai 1733