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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur Guillaume de Villers : transaction sur procès, 29 mars 1425.
Cote
5E74/230
 Date
1425
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
  • Droits seigneuriaux
  • Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur...
2

Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.
Cote
5E74/225
 Date
1425
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Charte des franchises
  • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
  • Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.
3

Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance par le Magistrat du sieur de Beauffremont comme son seigneur, 17 mars 1572.
Cote
5E74/226
 Date
1572
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Charte des franchises
  • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
  • Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance...
4

Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de Chatel de Joux. - Traité fait entre le seigneur Jean de Beauffremont et la communauté, 1er octobre 1579 [Original et copie de l'an II.]
Cote
5E74/232
 Date
1579
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Bois
  • Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de...
5

Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par les habitants de Clairvaux, 23 juillet 1580.
Cote
5E74/231
 Date
1580
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, Impôts et Comptabilité (série CC)
  • Droits seigneuriaux
  • Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par...
6

Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611 [Mauvais état.]
Cote
5E74/227
 Date
1611
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Charte des franchises
  • Confirmation et maintien des franchises de la ville...
  • Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611...
7
Baptêmes, mariages.

49 medias

Baptêmes, mariages.
Cote
5E74/65
 Date
1640-1687
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages.
8
Série communale : baptêmes.

148 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E74/64
 Date
1640-1683
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
9
Série communale : baptêmes, mariages.

49 medias

Série communale : baptêmes, mariages.
Cote
5E74/65
 Date
1640-1687
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages.
10
Baptêmes.

148 medias

Baptêmes.
Cote
5E74/64
 Date
1640-1683
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
11
Mariages, sépultures.

156 medias

Mariages, sépultures.
Cote
5E74/66
 Date
1651-1704
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Mariages, sépultures.
12
Série communale : mariages, sépultures.

156 medias

Série communale : mariages, sépultures.
Cote
5E74/66
 Date
1651-1704
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : mariages, sépultures.
13
Série communale : baptêmes.

201 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E74/67
 Date
Entre le 1er juillet 1658 et le 28 février 1692
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
14
Baptêmes.

201 medias

Baptêmes.
Cote
5E74/67
 Date
Entre le 1er juillet 1658 et le 28 février 1692
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
15

Droits d'usage dans les bois. - Procès [Pièces justificatives : reconnaissance des droits seigneuriaux de la Frasnée, 1668, arrêt de la Réformation du 21 août 1734 et pour les franchises de 1763 (voir 5 E 74/228).] de la communauté contre le seigneur Louis de Beauffremont, 1726, 1753 et 1768-1769.
Cote
5E74/233
 Date
1668-1769
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. - Eaux et forêts. - Travaux publics....
  • Bois
  • Droits d'usage dans les bois. - Procès [Pièces justificatives...
16
Série communale : baptêmes.

151 medias

Série communale : baptêmes.
Cote
5E74/68
 Date
Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
17
Baptêmes.

151 medias

Baptêmes.
Cote
5E74/68
 Date
Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
18
Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

2 lots 6 medias

Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]
Cote
2C592, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1700-1800
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
table des baux

  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Clairvaux-les-Lacs
  • tables (1700-1824)
  • Table des baux
  • Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]
19
Mariages, sépultures.

212 medias

Mariages, sépultures.
Cote
5E74/70
 Date
1703-1722
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Clairvaux
  • Registres paroissiaux
  • Mariages, sépultures.
20
Série communale : mariages, sépultures.

212 medias

Série communale : mariages, sépultures.
Cote
5E74/70
 Date
1703-1722
 Lieu
Clairvaux-les-Lacs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes. - Instruction publique. - Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : mariages, sépultures.