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1

Dîme perçue sur les habitants de Clairvaux par le seigneur Guillaume de Villers : transaction sur procès, 29 mars 1425.

Date

1425

Cote

5E74/230

2

Confirmation par Guillaume de Villers, 17 juin 1425.

Date

1425

Cote

5E74/225

3

Confirmation par jean de Beauffremont et reconnaissance par le Magistrat du sieur de Beauffremont comme son seigneur, 17 mars 1572.

Date

1572

Cote

5E74/226

4

Droit d'usage dans les Joux de Saint-Maurice et de Chatel de Joux. - Traité fait entre le seigneur Jean de Beauffremont et la communauté, 1er octobre 1579 [Original et copie de l'an II.]

Date

1579

Cote

5E74/232

5

Reconnaissance générale des droits seigneuriaux par les habitants de Clairvaux, 23 juillet 1580.

Date

1580

Cote

5E74/231

6

Par Jean de Vienne dit de Beauffremont, 12 juin 1611 [Mauvais état.]

Date

1611

Cote

5E74/227

7
Baptêmes, mariages.

49 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1640-1687

Cote

5E74/65

8
Série communale : baptêmes.

148 medias

Série communale : baptêmes.

Date

1640-1683

Cote

5E74/64

9
Série communale : baptêmes, mariages.

49 medias

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1640-1687

Cote

5E74/65

10
Baptêmes.

148 medias

Baptêmes.

Date

1640-1683

Cote

5E74/64

11
Mariages, sépultures.

156 medias

Mariages, sépultures.

Date

1651-1704

Cote

5E74/66

12
Série communale : mariages, sépultures.

156 medias

Série communale : mariages, sépultures.

Date

1651-1704

Cote

5E74/66

13
Série communale : baptêmes.

201 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er juillet 1658 et le 28 février 1692

Cote

5E74/67

14
Baptêmes.

201 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 1er juillet 1658 et le 28 février 1692

Cote

5E74/67

15

Droits d'usage dans les bois. - Procès [Pièces justificatives : reconnaissance des droits seigneuriaux de la Frasnée, 1668, arrêt de la Réformation du 21 août 1734 et pour les franchises de 1763 (voir 5 E 74/228).] de la communauté contre le seigneur Louis de Beauffremont, 1726, 1753 et 1768-1769.

Date

1668-1769

Cote

5E74/233

16
Série communale : baptêmes.

151 medias

Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704

Cote

5E74/68

17
Baptêmes.

151 medias

Baptêmes.

Date

Entre le 1er août 1692 et le 31 août 1704

Cote

5E74/68

18
Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

2 lots 6 medias

Table des baux laïcs [lambeau de 2 pages]

Date

1700-1800

Cote

2C592, 2Cp167 (Ancienne cote aux AD Jura)

19
Mariages, sépultures.

212 medias

Mariages, sépultures.

Date

1703-1722

Cote

5E74/70

20
Série communale : mariages, sépultures.

212 medias

Série communale : mariages, sépultures.

Date

1703-1722

Cote

5E74/70