Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 815
  • 99
  • 60
Période
  • 244
  • 402
  • 1 016
  • 354
Lieux
  • 1 972
  • 1 821
  • 1 810
  • 1 810
  • 1 808
Afficher plus
Typologies
  • 16
  • 12
  • 11
  • 11
  • 4
Afficher plus

  • sur 99
1 972 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W25
 Date
1978-1983
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 25 - CHAUMERGY 1978-1983
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
2
Statuts, sans date.

1 media

Statuts, sans date.
Cote
5E514/83
 Date- Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Caisse d'Assurances Agricoles Mutuelles contre l'Incendie
  • Statuts, sans date.
3
Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq) ; déclarations : registres, 1855-1879 et 1899-1952. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes : carnets, 1898-1900, 1904-1913 et 1914-1928.

1 media

Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq) ; déclarations : registres, 1855-1879 et 1899-1952. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes : carnets, 1898-1900, 1904-1913 et 1914-1928.
Cote
5E514/46
 Date
1855-1952
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq)...
4
Cimetière.- Construction d'une porte, 1881. Engagement de travaux, 1951.

1 media

Cimetière.- Construction d'une porte, 1881. Engagement de travaux, 1951.
Cote
5E514/50
 Date
1881-1951
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière.- Construction d'une porte, 1881. Engagement...
5
Rôle d'imposition par suite de réquisition, 1815. Biens de mainmorte. - Rôle, 1864. Registres des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1915 et 1919-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1930.

1 media

Rôle d'imposition par suite de réquisition, 1815. Biens de mainmorte. - Rôle, 1864. Registres des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1915 et 1919-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1930.
Cote
5E514/24
 Date
1815-1950
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Rôle d'imposition par suite de réquisition, 1815. Biens...
6
Réquisitions, 1914-1916. Ravitaillement, 1916 et 1920. Réquisition d'une maison, 1947.

1 media

Réquisitions, 1914-1916. Ravitaillement, 1916 et 1920. Réquisition d'une maison, 1947.
Cote
5E514/30
 Date
1914-1947
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918
  • Réquisitions, 1914-1916. Ravitaillement, 1916 et 1920....
7
Budgets et chapitres additionnels, 1809 et 1881-1947.

1 media

Budgets et chapitres additionnels, 1809 et 1881-1947.
Cote
5E514/40
 Date
1809-1947
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels, 1809 et 1881-1947.
8
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.
Cote
5E514/41
 Date
1884-1947
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
9
1850-1946.

1 media

1850-1946.
Cote
5E514/23
 Date
1850-1946
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières (série...
  • Impôts directs
  • Matrices générales des contributions directes (foncières,...
  • 1850-1946.
10

L'Appel
Cote
Per193
 Date
1942-1945
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • L'Appel
11
Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1859 et 1891-1945.

1 media

Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1859 et 1891-1945.
Cote
5E514/33
 Date
1859-1945
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles,...
12
Concessions de terrains au cimetière, 1927 et 1939-1945.

1 media

Concessions de terrains au cimetière, 1927 et 1939-1945.
Cote
5E514/59
 Date
1927-1945
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois - Eaux (série N)
  • Propriétés et droits divers
  • Concessions de terrains au cimetière, 1927 et 1939-1945.
13
Maison d'école et préaux.- Acquisition et travaux, 1847-1945. Mobilier scolaire.- Acquisition, 1927-1928. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1864-1886.

1 media

Maison d'école et préaux.- Acquisition et travaux, 1847-1945. Mobilier scolaire.- Acquisition, 1927-1928. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1864-1886.
Cote
5E514/51
 Date
1847-1945
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Maison d'école et préaux.- Acquisition et travaux,...
14
Carnets de mandats de paiement, 1907-1932 et 1939-1945.

1 media

Carnets de mandats de paiement, 1907-1932 et 1939-1945.
Cote
5E514/45
 Date
1907-1945
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Comptes
  • Carnets de mandats de paiement, 1907-1932 et 1939-1945.
15
Adjudication de droits de place, du pesage, du transport de corbillard. Procès-verbaux, affiche (1854-1944). Location de la salle des fêtes (1938-1939).

1 media

Adjudication de droits de place, du pesage, du transport de corbillard. Procès-verbaux, affiche (1854-1944). Location de la salle des fêtes (1938-1939).
Cote
5E514/47
 Date
1854-1944
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Adjudication de droits de place, du pesage, du transport...
16
Procès-verbaux d'arpentage, 1830-1834 ; de balivage et martelage, 1818-1829 ; d'estimation des coupes, 1864, 1866 et 1939-1944 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1832-1857 et 1939-1944 ; d'adjudication des coupes de bois, 1854-1873 ; d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1852-1868 ; de dénombrement des produits de la coupe affouagère, 1874-1882 ; de reconnaissance de nettoiement des coupes, 1853-1859 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de délit, 1858-1868 ; de reconnaissance d'un chemin de desserte, 1844.

1 media

Procès-verbaux d'arpentage, 1830-1834 ; de balivage et martelage, 1818-1829 ; d'estimation des coupes, 1864, 1866 et 1939-1944 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1832-1857 et 1939-1944 ; d'adjudication des coupes de bois, 1854-1873 ; d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1852-1868 ; de dénombrement des produits de la coupe affouagère, 1874-1882 ; de reconnaissance de nettoiement des coupes, 1853-1859 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de délit, 1858-1868 ; de reconnaissance d'un chemin de desserte, 1844.
Cote
5E514/54
 Date
1818-1944
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois - Eaux (série N)
  • Bois
  • Procès-verbaux d'arpentage, 1830-1834 ; de balivage...
17
Affouage.- Rôle, 1856-1944 ; réclamations, 1861-1889.

1 media

Affouage.- Rôle, 1856-1944 ; réclamations, 1861-1889.
Cote
5E514/55
 Date
1856-1944
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois - Eaux (série N)
  • Bois
  • Affouage.- Rôle, 1856-1944 ; réclamations, 1861-1889.
18
Eglise.- Travaux, 1859-1927. Acquisition de cloches, 1861. Presbytère.- Travaux, 1863-1864 et 1880-1884, locations, 1908-1942.

1 media

Eglise.- Travaux, 1859-1927. Acquisition de cloches, 1861. Presbytère.- Travaux, 1863-1864 et 1880-1884, locations, 1908-1942.
Cote
5E514/49
 Date
1859-1942
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise.- Travaux, 1859-1927. Acquisition de cloches,...
19
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

2 lots 226 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.
Cote
3E/13838
 Date
1933-1942
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Amange, commune, Annoire, commune, Antorpe, commune, Archelange, commune, Asnans, commune, Audelange, commune, Augerans, commune, Aumur, commune, Authume, commune, Auxange, commune, Azans, commune, Balaiseaux, commune, Bans, commune, Barre (La), commune, Baverans, commune, Belmont, commune, Bois-de-Gand, commune, Biarne, commune, Brans, commune, Bretenière (La), commune, Bretenières, commune, Brevans, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Champagney, commune, Champdivers, commune, Champvans, commune, Chatelay, commune, Châtenois, commune, Chaussin, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chemin, commune, Chêne-Bernard, commune, Chêne-Sec, commune, Chevigny, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Choisey, commune, Commenailles, commune, Courtefontaine, commune, Crissey, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de A à C
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
20
Vins.- Déclarations de récolte : registres, 1932 - 1935 et 1940 - 1941 ; bulletins individuels, 1936-1937.

1 media

Vins.- Déclarations de récolte : registres, 1932 - 1935 et 1940 - 1941 ; bulletins individuels, 1936-1937.
Cote
5E514/14
 Date
1932-1941
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Agriculture
  • Vins.- Déclarations de récolte : registres, 1932 -...