Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq) ; déclarations : registres, 1855-1879 et 1899-1952. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes : carnets, 1898-1900, 1904-1913 et 1914-1928.

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Archives postérieures à 1789

Finances de la commune (série L)

Revenus et charges de la commune

Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq) ; déclarations : registres, 1855-1879 et 1899-1952. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes : carnets, 1898-1900, 1904-1913 et 1914-1928.

Cote/Cotes extrêmes

5E514/46

Date

1855-1952

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chaumergy, commune

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