Adjudication de droits de place, du pesage, du transport de corbillard. Procès-verbaux, affiche (1854-1944). Location de la salle des fêtes (1938-1939).

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Archives postérieures à 1789

Finances de la commune (série L)

Revenus et charges de la commune

Adjudication de droits de place, du pesage, du transport de corbillard. Procès-verbaux, affiche (1854-1944). Location de la salle des fêtes (1938-1939).

Cote/Cotes extrêmes

5E514/47

Date

1854-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chaumergy, commune

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