Chaumergy, commune

1
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978-1983

Cote

1714W25
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 25 - CHAUMERGY 1978-1983
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
2

1 media
Statuts, sans date.

Cote

5E514/83
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Caisse d'Assurances Agricoles Mutuelles contre l'Incendie
- Statuts, sans date.
3

1 media
Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq) ; déclarations : registres, 1855-1879 et 1899-1952. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes : carnets, 1898-1900, 1904-1913 et 1914-1928.

Date

1855-1952

Cote

5E514/46
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq)...
4

1 media
Cimetière.- Construction d'une porte, 1881. Engagement de travaux, 1951.

Date

1881-1951

Cote

5E514/50
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetière.- Construction d'une porte, 1881. Engagement...
5

1 media
Rôle d'imposition par suite de réquisition, 1815. Biens de mainmorte. - Rôle, 1864. Registres des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1915 et 1919-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1930.

Date

1815-1950

Cote

5E514/24
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Rôle d'imposition par suite de réquisition, 1815. Biens...
6

1 media
Réquisitions, 1914-1916. Ravitaillement, 1916 et 1920. Réquisition d'une maison, 1947.

Date

1914-1947

Cote

5E514/30
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Guerre 1914-1918
- Réquisitions, 1914-1916. Ravitaillement, 1916 et 1920....
7

1 media
Budgets et chapitres additionnels, 1809 et 1881-1947.

Date

1809-1947

Cote

5E514/40
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels, 1809 et 1881-1947.
8

1 media
Comptes administratifs.

Date

1884-1947

Cote

5E514/41
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes administratifs.
9

1 media
1850-1946.

Date

1850-1946

Cote

5E514/23
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Matrices générales des contributions directes (foncières,...
- 1850-1946.
10
L'Appel

Date

1942-1945

Cote

Per193
- Contexte : Périodiques
- Per101-200
- L'Appel
11

1 media
Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1859 et 1891-1945.

Date

1859-1945

Cote

5E514/33
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles,...
12

1 media
Concessions de terrains au cimetière, 1927 et 1939-1945.

Date

1927-1945

Cote

5E514/59
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois - Eaux (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions de terrains au cimetière, 1927 et 1939-1945.
13

1 media
Maison d'école et préaux.- Acquisition et travaux, 1847-1945. Mobilier scolaire.- Acquisition, 1927-1928. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1864-1886.

Date

1847-1945

Cote

5E514/51
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Maison d'école et préaux.- Acquisition et travaux,...
14

1 media
Carnets de mandats de paiement, 1907-1932 et 1939-1945.

Date

1907-1945

Cote

5E514/45
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Carnets de mandats de paiement, 1907-1932 et 1939-1945.
15

1 media
Adjudication de droits de place, du pesage, du transport de corbillard. Procès-verbaux, affiche (1854-1944). Location de la salle des fêtes (1938-1939).

Date

1854-1944

Cote

5E514/47
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Adjudication de droits de place, du pesage, du transport...
16

1 media
Procès-verbaux d'arpentage, 1830-1834 ; de balivage et martelage, 1818-1829 ; d'estimation des coupes, 1864, 1866 et 1939-1944 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1832-1857 et 1939-1944 ; d'adjudication des coupes de bois, 1854-1873 ; d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1852-1868 ; de dénombrement des produits de la coupe affouagère, 1874-1882 ; de reconnaissance de nettoiement des coupes, 1853-1859 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de délit, 1858-1868 ; de reconnaissance d'un chemin de desserte, 1844.

Date

1818-1944

Cote

5E514/54
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois - Eaux (série N)
- Bois
- Procès-verbaux d'arpentage, 1830-1834 ; de balivage...
17

1 media
Affouage.- Rôle, 1856-1944 ; réclamations, 1861-1889.

Date

1856-1944

Cote

5E514/55
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois - Eaux (série N)
- Bois
- Affouage.- Rôle, 1856-1944 ; réclamations, 1861-1889.
18

1 media
Eglise.- Travaux, 1859-1927. Acquisition de cloches, 1861. Presbytère.- Travaux, 1863-1864 et 1880-1884, locations, 1908-1942.

Date

1859-1942

Cote

5E514/49
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise.- Travaux, 1859-1927. Acquisition de cloches,...
19

2 lots 226 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

1933-1942

Cote

3E/13838
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de A à C
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
20

1 media
Vins.- Déclarations de récolte : registres, 1932 - 1935 et 1940 - 1941 ; bulletins individuels, 1936-1937.

Date

1932-1941

Cote

5E514/14
- Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Agriculture
- Vins.- Déclarations de récolte : registres, 1932 -...

Résultats de la recherche

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Statuts, sans date.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq) ; déclarations : registres, 1855-1879 et 1899-1952. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes : carnets, 1898-1900, 1904-1913 et 1914-1928.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Cimetière.- Construction d'une porte, 1881. Engagement de travaux, 1951.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Réquisitions, 1914-1916. Ravitaillement, 1916 et 1920. Réquisition d'une maison, 1947.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Budgets et chapitres additionnels, 1809 et 1881-1947.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Comptes administratifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

1850-1946.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

L'Appel

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1859 et 1891-1945.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Concessions de terrains au cimetière, 1927 et 1939-1945.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Maison d'école et préaux.- Acquisition et travaux, 1847-1945. Mobilier scolaire.- Acquisition, 1927-1928. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1864-1886.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Carnets de mandats de paiement, 1907-1932 et 1939-1945.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Adjudication de droits de place, du pesage, du transport de corbillard. Procès-verbaux, affiche (1854-1944). Location de la salle des fêtes (1938-1939).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Affouage.- Rôle, 1856-1944 ; réclamations, 1861-1889.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Eglise.- Travaux, 1859-1927. Acquisition de cloches, 1861. Presbytère.- Travaux, 1863-1864 et 1880-1884, locations, 1908-1942.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Vins.- Déclarations de récolte : registres, 1932 - 1935 et 1940 - 1941 ; bulletins individuels, 1936-1937.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHAUMERGY