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Résultats de la recherche

1

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978-1983

Cote

1714W25

2
Statuts, sans date.

1 media

Statuts, sans date.

Date

-

Cote

5E514/83

3
Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq) ; déclarations : registres, 1855-1879 et 1899-1952. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes : carnets, 1898-1900, 1904-1913 et 1914-1928.

1 media

Taxe sur les chiens.- Rôles, 1860-1919 (un an sur cinq) ; déclarations : registres, 1855-1879 et 1899-1952. Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes : carnets, 1898-1900, 1904-1913 et 1914-1928.

Date

1855-1952

Cote

5E514/46

4
Cimetière.- Construction d'une porte, 1881. Engagement de travaux, 1951.

1 media

Cimetière.- Construction d'une porte, 1881. Engagement de travaux, 1951.

Date

1881-1951

Cote

5E514/50

5
Rôle d'imposition par suite de réquisition, 1815. Biens de mainmorte. - Rôle, 1864. Registres des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1915 et 1919-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1930.

1 media

Rôle d'imposition par suite de réquisition, 1815. Biens de mainmorte. - Rôle, 1864. Registres des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1915 et 1919-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1891-1930.

Date

1815-1950

Cote

5E514/24

6
Réquisitions, 1914-1916. Ravitaillement, 1916 et 1920. Réquisition d'une maison, 1947.

1 media

Réquisitions, 1914-1916. Ravitaillement, 1916 et 1920. Réquisition d'une maison, 1947.

Date

1914-1947

Cote

5E514/30

7
Budgets et chapitres additionnels, 1809 et 1881-1947.

1 media

Budgets et chapitres additionnels, 1809 et 1881-1947.

Date

1809-1947

Cote

5E514/40

8
Comptes administratifs.

1 media

Comptes administratifs.

Date

1884-1947

Cote

5E514/41

9
1850-1946.

1 media

1850-1946.

Date

1850-1946

Cote

5E514/23

10

L'Appel

Date

1942-1945

Cote

Per193

11
Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1859 et 1891-1945.

1 media

Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1859 et 1891-1945.

Date

1859-1945

Cote

5E514/33

12
Concessions de terrains au cimetière, 1927 et 1939-1945.

1 media

Concessions de terrains au cimetière, 1927 et 1939-1945.

Date

1927-1945

Cote

5E514/59

13
Maison d'école et préaux.- Acquisition et travaux, 1847-1945. Mobilier scolaire.- Acquisition, 1927-1928. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1864-1886.

1 media

Maison d'école et préaux.- Acquisition et travaux, 1847-1945. Mobilier scolaire.- Acquisition, 1927-1928. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de garçons, 1864-1886.

Date

1847-1945

Cote

5E514/51

14
Carnets de mandats de paiement, 1907-1932 et 1939-1945.

1 media

Carnets de mandats de paiement, 1907-1932 et 1939-1945.

Date

1907-1945

Cote

5E514/45

15
Adjudication de droits de place, du pesage, du transport de corbillard. Procès-verbaux, affiche (1854-1944). Location de la salle des fêtes (1938-1939).

1 media

Adjudication de droits de place, du pesage, du transport de corbillard. Procès-verbaux, affiche (1854-1944). Location de la salle des fêtes (1938-1939).

Date

1854-1944

Cote

5E514/47

16
Procès-verbaux d'arpentage, 1830-1834 ; de balivage et martelage, 1818-1829 ; d'estimation des coupes, 1864, 1866 et 1939-1944 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1832-1857 et 1939-1944 ; d'adjudication des coupes de bois, 1854-1873 ; d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1852-1868 ; de dénombrement des produits de la coupe affouagère, 1874-1882 ; de reconnaissance de nettoiement des coupes, 1853-1859 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de délit, 1858-1868 ; de reconnaissance d'un chemin de desserte, 1844.

1 media

Procès-verbaux d'arpentage, 1830-1834 ; de balivage et martelage, 1818-1829 ; d'estimation des coupes, 1864, 1866 et 1939-1944 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1832-1857 et 1939-1944 ; d'adjudication des coupes de bois, 1854-1873 ; d'adjudication d'exploitation de l'affouage, 1852-1868 ; de dénombrement des produits de la coupe affouagère, 1874-1882 ; de reconnaissance de nettoiement des coupes, 1853-1859 ; de reconnaissance des chablis, volis ou bois de délit, 1858-1868 ; de reconnaissance d'un chemin de desserte, 1844.

Date

1818-1944

Cote

5E514/54

17
Affouage.- Rôle, 1856-1944 ; réclamations, 1861-1889.

1 media

Affouage.- Rôle, 1856-1944 ; réclamations, 1861-1889.

Date

1856-1944

Cote

5E514/55

18
Eglise.- Travaux, 1859-1927. Acquisition de cloches, 1861. Presbytère.- Travaux, 1863-1864 et 1880-1884, locations, 1908-1942.

1 media

Eglise.- Travaux, 1859-1927. Acquisition de cloches, 1861. Presbytère.- Travaux, 1863-1864 et 1880-1884, locations, 1908-1942.

Date

1859-1942

Cote

5E514/49

19
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

2 lots 226 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

1933-1942

Cote

3E/13838

20
Vins.- Déclarations de récolte : registres, 1932 - 1935 et 1940 - 1941 ; bulletins individuels, 1936-1937.

1 media

Vins.- Déclarations de récolte : registres, 1932 - 1935 et 1940 - 1941 ; bulletins individuels, 1936-1937.

Date

1932-1941

Cote

5E514/14