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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les missions des Archives départementales

  2. Résultat n°2

    Conditions Générales d'Utilisation

  3. Résultat n°3

    Inventaires des archives antérieures à 1790.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E561/264

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
    • Archives antérieures à 1789
    • Documents divers (série II)
    • Inventaires des archives antérieures à 1790.
    • Inventaires des archives antérieures à 1790.
  4. Résultat n°4

    Inventaires des archives antérieures à 1790.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E561/263

    • Contexte : Archives communales déposées : BLETTERANS
    • Archives antérieures à 1789
    • Documents divers (série II)
    • Inventaires des archives antérieures à 1790.
    • Inventaires des archives antérieures à 1790.
  5. Résultat n°5

    Archives et objets mobiliers. - Inventaire.

    Date

    1842

    Cote

    5E73/56

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Archives communales, matériel et mobilier
    • Archives et objets mobiliers. - Inventaire.
  6. Résultat n°6

    Inventaires des archives anciennes de Longwy, voir 5 E 149/54 et 55*

    • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Documents étrangers aux archives communales
    • Inventaires des archives anciennes de Longwy, voir...
  7. Résultat n°7

    Des ouvrages pour vous aider en généalogie

  8. Résultat n°8
    Etat des registres de délibérations conservés dans les archives de la ville.

    1 media

    Etat des registres de délibérations conservés dans les archives de la ville.

    Cote

    5E640/7

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série BB
    • Administration communale
    • Délibérations municipales - Assemblées générales des...
    • Etat des registres de délibérations conservés dans...
  9. Résultat n°9

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, an XI, 1840, 1842 et 1857.

    Date

    1802-1857

    Cote

    5E508/11

    • Contexte : Archives communales déposées : BRIOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  10. Résultat n°10

    1842-1843.

    Date

    1842-1843

    Cote

    5E598/23

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
    • 1842-1843.
  11. Résultat n°11

    1853-1879.

    Date

    1853-1879

    Cote

    5E598/24

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
    • 1853-1879.
  12. Résultat n°12

    1863-1864.

    Date

    1863-1864

    Cote

    5E598/25

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie.
    • 1863-1864.
  13. Résultat n°13

    Archives communales. - Approbation préfectorale de leur inventaire, 1859. [Aucun inventaire n'a été retrouvé dans les archives de la commune.]

    Date

    1859

    Cote

    5E107/13

    • Contexte : Archives communales déposées : EPY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Archives communales. - Approbation préfectorale de...
  14. Résultat n°14

    Inventaires des archives antérieures à 1790, XIXe s. ; des archives postérieures à 1789 et des objets mobiliers de la mairie, 1842-1846 et 1859.

    Date

    1790-1859

    Cote

    5E537/12

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives antérieures à 1790, XIXe s....
  15. Résultat n°15

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842

    Cote

    5E341/131

    • Contexte : Archives communales déposées : SELLIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire de titres et papiers
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  16. Résultat n°16

    Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

    Date

    1842-1843

    Cote

    5E527/41

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.
  17. Résultat n°17

    Inventaire des archives et mobiliers de la mairie.

    Date

    1848

    Cote

    5E146/11

    • Contexte : Archives communales déposées : AUMUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et mobiliers de la mairie.
  18. Résultat n°18

    Inventaire des archives de la mairie, sans date.

    Cote

    5E568/18

    • Contexte : Archives communales déposées : PLEURE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives de la mairie, sans date.
  19. Résultat n°19

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1863

    Cote

    5E188/10

    • Contexte : Archives communales déposées : ROTHONAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  20. Résultat n°20

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1843-1858

    Cote

    5E295/5

    • Contexte : Archives communales déposées : COURTEFONTAINE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  21. Résultat n°21

    Inventaires des archives et mobiliers de la mairie, 1842-1843 et 1858-1981.

    Date

    1842-1981

    Cote

    5E33/8

    • Contexte : Archives communales déposées: LAJOUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie,...
  22. Résultat n°22

    Réclamation d'une créance par suite de reliure d'archives municipales.

    Date

    1861

    Cote

    5E89/20

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Réclamation d'une créance par suite de reliure d'archives...
  23. Résultat n°23

    Inventaires des archives anciennes et modernes et mobiliers de la mairie, 1842 et 1858. Rachet de documents d'archives : délibération, 1875. Acquisition de bustes de la République française : délibération, 1879.

    Date

    1842-1879

    Cote

    5E210/24

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives anciennes et modernes et mobiliers...
  24. Résultat n°24

    Inventaires des archives antérieures à 1790, 1858 ; des archives et objets mobiliers de la mairie, 1857, 1858 et 1871-1903.

    Date

    1857-1903

    Cote

    5E64/33

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-MAUR
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives antérieures à 1790, 1858 ;...
  25. Résultat n°25

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

    Date

    1860-1904

    Cote

    5E324/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  26. Résultat n°26

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1830-1876.

    Date

    1830-1876

    Cote

    5E158/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : PARCEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  27. Résultat n°27

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1858

    Cote

    5E521/11

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSARDS-TAIGNEVAUX (LES)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  28. Résultat n°28

    Inventaire des archives de la mairie, 1842. Dégâts subis par les archives au cours de l'invasion allemande. - Inspection, 1871.

    Date

    1842-1871

    Cote

    5E74/238

    • Contexte : Archives communales déposées : CLAIRVAUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives de la mairie, 1842. Dégâts...
  29. Résultat n°29

    Inventaires des archives et mobiliers de la mairie, 1826, 1830 et 1842-1859.

    Date

    1826-1859

    Cote

    5E350/23

    • Contexte : Archives communales déposées : COMMENAILLES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobiliers de la mairie,...
  30. Résultat n°30

    Inventaires des archives et mobilier de la mairie.

    Date

    1858-1862

    Cote

    5E382/14

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et mobilier de la mairie.
  31. Résultat n°31

    Inventaire des archives et du mobilier de la commune ; instructions pour la conservation des archives.

    Date

    1866

    Cote

    5E75/24

    • Contexte : Archives communales déposées : ARINTHOD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune d'Arinthod
    • Inventaire des archives et du mobilier de la commune...
  32. Résultat n°32

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1831, 1835, 1844-1870.

    Date

    1831-1870

    Cote

    5E204/32

    • Contexte : Archives communales déposées : NOZEROY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  33. Résultat n°33

    Salle de pompes.- Travaux et achat d'une pompe à incendie, 1867. Pont à bascule.- Constructions et réparations, 1872, 1894 et 1934. Projet d'acquisition d'une maison pour l'établissement d'un chalet et d'une salle de pompe, 1900-1901.

    Date

    1867-1934

    Cote

    5E350/90

    • Contexte : Archives communales déposées : COMMENAILLES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers [Dépôts d'archives (voir 5 E 350/89)]
    • Salle de pompes.- Travaux et achat d'une pompe à incendie,...
  34. Résultat n°34

    Acquisition, 1834-1835 ; réparations, 1836 et 1855-1858. Adjudication de persiennes, 1868. Confection d'une armoire pour les archives, 1856. Acquisition d'immeuble pour agrandir le bâtiment déjà existant, 1857.

    Date

    1834-1868

    Cote

    5E210/105

    • Contexte : Archives communales déposées : OFFLANGES
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices publics
    • Mairie-Ecole
    • Acquisition, 1834-1835 ; réparations, 1836 et 1855-1858....
  35. Résultat n°35

    Inventaires des archives de la commune.

    Date

    1860

    Cote

    5E95/55

    • Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives de la commune.
  36. Résultat n°36

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1858

    Cote

    5E453/11

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-EN-MONTAGNE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  37. Résultat n°37

    Inventaire des archives et mobiliers de la mairie.

    Date

    1842-1846

    Cote

    5E498/17

    • Contexte : Archives communales déposées : LOISIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Inventaire des archives et mobiliers de la mairie.
  38. Résultat n°38

    Inventaires des archives et objets mobiliers.

    Date

    1840-1858

    Cote

    5E576/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : MEUSSIA
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
  39. Résultat n°39

    Inventaires et rapport des archives communales.

    Date

    1842-1934

    Cote

    5E333/22

    • Contexte : Archives communales déposées : BRAINANS
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires et rapport des archives communales.
  40. Résultat n°40

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1850 et 1860.

    Date

    1842-1860

    Cote

    5E370/16

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTIGNY-LES-ARSURES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  41. Résultat n°41

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1846 et 1858.

    Date

    1842-1858

    Cote

    5E72/22

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  42. Résultat n°42

    Rechercher dans les archives notariales

  43. Résultat n°43

    9 décembre 1789 - 14 août 1791.

    Date

    1789-1791

    Cote

    5E641/496

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impôts royaux
    • Impôts nationaux
    • Contribution patrotique
    • Registres des contributions patriotiques ( minutes...
    • 9 décembre 1789 - 14 août 1791.
  44. Résultat n°44

    9 décembre 1789 - 15 juillet 1792.

    Date

    1789-1792

    Cote

    5E641/497

    • Contexte : Archives communales déposées de Salins
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impôts royaux
    • Impôts nationaux
    • Contribution patrotique
    • Registres des contributions patriotiques ( minutes...
    • 9 décembre 1789 - 15 juillet 1792.
  45. Résultat n°45

    Inventaires des archives anciennes et modernes et des objets mobiliers de la mairie, 1837, 1840, 1842 et 1858.

    Date

    1837-1858

    Cote

    5E169/11

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives anciennes et modernes et des...
  46. Résultat n°46

    Inventaire des archives communales : correspondance du préfet.

    Date

    1857-1858

    Cote

    5E403/22

    • Contexte : Archives communales déposées : REVIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives communales : correspondance...
  47. Résultat n°47

    Correspondance concernant l'inventaire des archives communales.

    Date

    1857-1860

    Cote

    5E334/46

    • Contexte : Archives communales déposées : LOMBARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Ecole
    • Correspondance concernant l'inventaire des archives...
  48. Résultat n°48

    Archives communales : inventaire, 18 feuillets.

    Date

    1859

    Cote

    5E156/21

    • Contexte : Archives communales déposées : PUPILLIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Archives communales : inventaire, 18 feuillets.
  49. Résultat n°49
    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1683

    1 media

    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1683

    Date

    1683-1683

    Cote

    5E640/148

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Rôle et distribution du sel
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
  50. Résultat n°50
    Rôles du vingtième, 1767

    1 media

    Rôles du vingtième, 1767

    Date

    1767-1767

    Cote

    5E640/126

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Vingtième
    • Rôles du vingtième
    • Rôles du vingtième
    • Rôles du vingtième, 1767
  51. Résultat n°51
    Rôles d'imposition ordinaire et extraordinaire, 1781

    1 media

    Rôles d'imposition ordinaire et extraordinaire, 1781

    Date

    1781-1781

    Cote

    5E640/89

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Taille
    • Imposition ordinaire et extraordinaire
    • Rôles d'imposition ordinaire et extraordinaire
    • Rôles d'imposition ordinaire et extraordinaire, 1781
  52. Résultat n°52
    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1723

    1 media

    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1723

    Date

    1723-1723

    Cote

    5E640/149

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Rôle et distribution du sel
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
  53. Résultat n°53
    Rôles de capitation, 1769

    1 media

    Rôles de capitation, 1769

    Date

    1769-1769

    Cote

    5E640/107

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Capitation
    • Rôles de capitation
    • Rôles de capitation
    • Rôles de capitation, 1769
  54. Résultat n°54
    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier 1744 - 15 janvier 1745

    2 lots 47 medias

    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier 1744 - 15 janvier 1745

    Date

    1744-1745

    Cote

    5E640/414

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série GG
    • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : Registres des baptêmes, mariages...
  55. Résultat n°55
    Impositions pour la réparation des fortifications, 1er juillet 1582.

    1 media

    Impositions pour la réparation des fortifications, 1er juillet 1582.

    Date

    1582-1582

    Cote

    5E640/339

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série EE
    • Affaires militaires
    • Du XIV siècle aux guerres contre Henri IV
    • Fortifications, armes et munitions
    • Impositions
    • Impositions pour la réparation des fortifications
    • Impositions pour la réparation des fortifications,...
  56. Résultat n°56
    Comptes de l'ordinaires du sel, 1728

    1 media

    Comptes de l'ordinaires du sel, 1728

    Date

    1728-1728

    Cote

    5E640/187

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Compte de l'ordinaire du sel
    • Comptes de l'ordinaire du sel
    • Comptes de l'ordinaires du sel, 1728
  57. Résultat n°57
    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 3 janvier - 1733 - 6 mars 1734

    2 lots 52 medias

    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 3 janvier - 1733 - 6 mars 1734

    Date

    1733-1734

    Cote

    5E640/407

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série GG
    • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : Registres des baptêmes, mariages...
  58. Résultat n°58
    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 25 décembre 1783 - 1er janvier 1785

    2 lots 97 medias

    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 25 décembre 1783 - 1er janvier 1785

    Date

    1783-1785

    Cote

    5E640/447

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série GG
    • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : Registres des baptêmes, mariages...
  59. Résultat n°59
    Comptes des impositions royales, 1752

    1 media

    Comptes des impositions royales, 1752

    Date

    1752-1752

    Cote

    5E640/101

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Taille
    • Comptes de perception de l'impôt royal
    • Comptes des impositions royales
    • Comptes des impositions royales, 1752
  60. Résultat n°60
    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1731

    1 media

    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1731

    Date

    1731-1731

    Cote

    5E640/152

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Rôle et distribution du sel
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
  61. Résultat n°61
    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1759

    1 media

    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1759

    Date

    1759-1759

    Cote

    5E640/178

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Rôle et distribution du sel
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
  62. Résultat n°62
    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1736

    1 media

    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1736

    Date

    1736-1736

    Cote

    5E640/157

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Rôle et distribution du sel
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
  63. Résultat n°63
    Comptes de l'ordinaires du sel, 1729

    1 media

    Comptes de l'ordinaires du sel, 1729

    Date

    1729-1729

    Cote

    5E640/188

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Compte de l'ordinaire du sel
    • Comptes de l'ordinaire du sel
    • Comptes de l'ordinaires du sel, 1729
  64. Résultat n°64
    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 9 décembre 1777 - 30 décembre 1778

    2 lots 94 medias

    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 9 décembre 1777 - 30 décembre 1778

    Date

    1777-1778

    Cote

    5E640/441

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série GG
    • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : Registres des baptêmes, mariages...
  65. Résultat n°65
    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures,4 janvier 1740 - 3 janvier 1741

    2 lots 34 medias

    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures,4 janvier 1740 - 3 janvier 1741

    Date

    1740-1741

    Cote

    5E640/410

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série GG
    • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : Registres des baptêmes, mariages...
  66. Résultat n°66
    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier 1739 - 5 janvier 1740

    2 lots 49 medias

    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 1er janvier 1739 - 5 janvier 1740

    Date

    1739-1740

    Cote

    5E640/409

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série GG
    • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : Registres des baptêmes, mariages...
  67. Résultat n°67
    Rôles du vingtième, 1768

    1 media

    Rôles du vingtième, 1768

    Date

    1768-1768

    Cote

    5E640/127

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Vingtième
    • Rôles du vingtième
    • Rôles du vingtième
    • Rôles du vingtième, 1768
  68. Résultat n°68
    Manuels des cens et rentes annuels dus à la ville d'Arbois, Manuel des cens et rentes dus à la ville d'Arbois à cause des essarts de Changin, 1709-1740

    1 media

    Manuels des cens et rentes annuels dus à la ville d'Arbois, Manuel des cens et rentes dus à la ville d'Arbois à cause des essarts de Changin, 1709-1740

    Date

    1709-1740

    Cote

    5E640/318

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série DD
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Biens communaux
    • Titres et baux des propriétés communales, terres, maisons,...
    • Manuel et répertoire des cens
    • Manuels des cens et rentes annuels dus à la ville d'Arbois
    • Manuels des cens et rentes annuels dus à la ville d'Arbois,...
  69. Résultat n°69
    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 3 janvier 1747 - 1er décembre 1748

    2 lots 62 medias

    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, 3 janvier 1747 - 1er décembre 1748

    Date

    1747-1748

    Cote

    5E640/417

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série GG
    • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : Registres des baptêmes, mariages...
  70. Résultat n°70
    Décompte fait par les officiers municipaux concernant les logements des militaires, 1 octobre 1774 - 3 octobre 1775

    1 media

    Décompte fait par les officiers municipaux concernant les logements des militaires, 1 octobre 1774 - 3 octobre 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    5E640/372

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série EE
    • Affaires militaires
    • Période postérieure à l'annexion de la Franche-Comté
    • Passage - logement des troupes - rançon
    • Logement des troupes
    • Rôles pour le logement des troupes
    • Décompte fait par les officiers municipaux concernant...
  71. Résultat n°71
    Rôles du vingtième, 1778

    1 media

    Rôles du vingtième, 1778

    Date

    1778-1778

    Cote

    5E640/138

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Vingtième
    • Rôles du vingtième
    • Rôles du vingtième
    • Rôles du vingtième, 1778
  72. Résultat n°72
    Rôles de taille, 1766

    1 media

    Rôles de taille, 1766

    Date

    1766-1766

    Cote

    5E640/62

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Taille
    • Taille et/ou imposition ordinaire
    • Rôles de taille
    • Rôles de taille, 1766
  73. Résultat n°73
    Rôles d'imposition ordinaire et extraordinaire, 1784

    1 media

    Rôles d'imposition ordinaire et extraordinaire, 1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    5E640/91

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Taille
    • Imposition ordinaire et extraordinaire
    • Rôles d'imposition ordinaire et extraordinaire
    • Rôles d'imposition ordinaire et extraordinaire, 1784
  74. Résultat n°74
    Manuels des cens et rentes annuels dus à la ville d'Arbois, 1669-1709

    1 media

    Manuels des cens et rentes annuels dus à la ville d'Arbois, 1669-1709

    Date

    1669-1709

    Cote

    5E640/316

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série DD
    • Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics...
    • Biens communaux
    • Titres et baux des propriétés communales, terres, maisons,...
    • Manuel et répertoire des cens
    • Manuels des cens et rentes annuels dus à la ville d'Arbois
    • Manuels des cens et rentes annuels dus à la ville d'Arbois,...
  75. Résultat n°75
    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1737

    1 media

    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1737

    Date

    1737-1737

    Cote

    5E640/158

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Rôle et distribution du sel
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
  76. Résultat n°76
    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1735

    1 media

    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1735

    Date

    1735-1735

    Cote

    5E640/156

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Rôle et distribution du sel
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
  77. Résultat n°77
    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1769

    1 media

    Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville d'Arbois, 1769

    Date

    1769-1769

    Cote

    5E640/181

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série CC
    • Finances, Impôts - Comptabilité
    • Impôts royaux
    • Gabelle du sel
    • Rôle et distribution du sel
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
    • Rôles du sel sur les habitants et manants de la ville...
  78. Résultat n°78
    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, Baptêmes, janvier 1682, Baptêmes, mariages, sépultures, 12 janvier 1685 - 30 décembre 1686

    2 lots 38 medias

    Série communale : Registres des baptêmes, mariages et sépultures, Baptêmes, janvier 1682, Baptêmes, mariages, sépultures, 12 janvier 1685 - 30 décembre 1686

    Date

    1682-1686

    Cote

    5E640/395

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série GG
    • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Série communale : Registres des baptêmes, mariages...
  79. Résultat n°79
    Passages des troupes à Arbois, 1754-1786

    1 media

    Passages des troupes à Arbois, 1754-1786

    Date

    1754-1786

    Cote

    5E640/366

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série EE
    • Affaires militaires
    • Période postérieure à l'annexion de la Franche-Comté
    • Passage - logement des troupes - rançon
    • Passage des troupes
    • Passages de troupes à Arbois
    • Passages des troupes à Arbois, 1754-1786
  80. Résultat n°80
    Série communale : Registres des baptêmes, 1er juin 1608 - 8 février 1632

    2 lots 260 medias

    Série communale : Registres des baptêmes, 1er juin 1608 - 8 février 1632

    Date

    1608-1632

    Cote

    5E640/388

    • Contexte : Archives communales déposées : ARBOIS
    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
    • Série GG
    • Cultes - Instruction publique - Assistance publique
    • Paroisses - Actes des Paroisses
    • Registres paroissiaux
    • Registres paroissiaux
    • Registres des baptêmes
    • Série communale : Registres des baptêmes, 1er juin...