Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

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Cote/Cotes extrêmes

5E72/

Date

1596-1971

Importance matérielle

1.8 ml

150 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pont-de-Poitte a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1980, 1991 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1846 et 1858.

Cote/Cotes extrêmes

5E72/22

Date

1842-1858

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux