Archives communales déposées : BRAINANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E333/

Date

1779-1963

Importance matérielle

0.8 ml

23 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 07/08/2003

Le fonds de la commune de Brainans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un inventaire provisoire qui sera repris ultérieurement afin de le rendre conforme aux normes de description archivistiques.

Inventaires et rapport des archives communales.

Cote/Cotes extrêmes

5E333/22

Date

1842-1934

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux