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  1. Résultat n°1

    Budgets, 1876-1886 ; 1893 et 1910-1914. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1872-1917 ; livres de détail des recettes et des dépenses, 1904 et 1945-1949. Rôles des propriétés imposées, 1875 ; 1895-1900 et sans date.

    Date

    1875-1949

    Cote

    5E37/3

    • Contexte : Syndicat des travaux de la digue rive droite de la...
    • Budgets, 1876-1886 ; 1893 et 1910-1914. Comptes de...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  2. Résultat n°2

    Délibérations, 9 septembre 1875 - 4 août 1917.

    Date

    1875-1917

    Cote

    5E37/2

    • Contexte : Syndicat des travaux de la digue rive droite de la...
    • Délibérations, 9 septembre 1875 - 4 août 1917.

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  3. Résultat n°3

    Constitution : arrêté, nominations du président, secrétaire et des membres du syndicat, 1874 ; renouvellements, 1886-1910.

    Date

    1874-1910

    Cote

    5E37/1

    • Contexte : Syndicat des travaux de la digue rive droite de la...
    • Constitution : arrêté, nominations du président, secrétaire...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

  4. Résultat n°4

    Construction et reconstructions de digues ; redressement de la rivière et travaux de défense au lieu-dit "Port-Brochet", 1874-1914.

    Date

    1874-1914

    Cote

    5E37/4

    • Contexte : Syndicat des travaux de la digue rive droite de la...
    • Construction et reconstructions de digues ; redressement...

    Producteur :

    Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux