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Syndicat des travaux de la digue rive droite de la Loue

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Cote/Cotes extrêmes

5E37/1-4

Date

1874-1949

Importance matérielle

0.2 ml

4 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 25/04/2008

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

es archives ont été extraites des archives communales de Parcey déposées aux Archives déparmentales en janvier 2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 26/05/2008

Mots clés collectivités

syndicat intercommunal digue rive droite de La Loue

Constitution : arrêté, nominations du président, secrétaire et des membres du syndicat, 1874 ; renouvellements, 1886-1910.

Cote/Cotes extrêmes

5E37/1

Date

1874-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1910