Syndicat des travaux de la digue rive droite de la Loue

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Cote/Cotes extrêmes

5E37/1-4

Date

1874-1949

Importance matérielle

0.2 ml

4 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 25/04/2008

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

es archives ont été extraites des archives communales de Parcey déposées aux Archives déparmentales en janvier 2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 26/05/2008

Délibérations, 9 septembre 1875 - 4 août 1917.

Cote/Cotes extrêmes

5E37/2

Date

1875-1917

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1917