syndicat de la Cloge à Parcey - Recherche

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Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et 1892. Livres de détail des recettes et des dépenses, 1944-1946.

Date

1890-1946

Cote

5E34/2
- Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
- Comptes : quittus du conseil de Préfecture, 1890 et...
Producteur :

Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux
2
Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un particulier : correspondance, 1868. Amodiation de la digue et de la pêche lieu-dit Corne de Sciotte : délibération, 1893.

Date

1868-1893

Cote

5E34/3
- Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
- Biens. - Vente d'un terrain entre le syndicat et un...
Producteur :

Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux
3
Formation d'un syndicat pour l'amélioration de la rivière de la Cloge : ordonnance préfectorale, 1845 ; renouvellement des statuts et des membres, 1859.

Date

1845-1859

Cote

5E34/1
- Contexte : Syndicat de la Cloge à Parcey
- Formation d'un syndicat pour l'amélioration de la rivière...
Producteur :

Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux

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