Syndicat de la Cloge à Parcey

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Cote/Cotes extrêmes

5E34/1-3

Date

1845-1946

Importance matérielle

3 articles

Origine

Service versant : Syndicats intercommunaux

Service producteur : Syndicats intercommunaux

Présentation du contenu

Ces archives ont été extraites des archives communales de Parcey déposées aux Archives déparmentales en janvier 2006.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates d'extraction du fonds communal : 26/05/2008

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

Formation d'un syndicat pour l'amélioration de la rivière de la Cloge : ordonnance préfectorale, 1845 ; renouvellement des statuts et des membres, 1859.

Cote/Cotes extrêmes

5E34/1

Date

1845-1859

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1859

Mots clés lieux